Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 9 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 1er octobre 2003
(16)
[Traduction
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit à huis clos aujourd'hui, à midi, dans la salle 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Day, Kenny, Meighen et Wiebe (5).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Banks (1).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Grant Dawson, analyste, Sandeep Mukerji, commis parlementaire, et Veronica Morris, agente de communication.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le sous-comité étudie un projet d'ordre du jour.
Conformément aux ordres de renvoi adoptés par le Sénat le jeudi 18 septembre 2003 et à la motion du comité principal adoptée le 29 septembre, le sous-comité entreprend l'étude des prestations et services offerts aux anciens combattants, des activités commémoratives et de la charte des anciens combattants.
À 12 h 50, le sous-comité poursuit ses travaux en public.
Le sous-comité examine le budget proposé.
Il est proposé par l'honorable sénateur Wiebe:
Que la demande de budget qui suit pour l'année 2003-2004 soit approuvée et
Que le président la soumette à l'étude du Comité permanent de la sécurité nationale et de la défense.
| Services professionnels et autres | 6 900 $ |
| Transports et communications | 17 350 $ |
| Autres dépenses | 500 $ |
| Total | 24 750 $ |
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 12 h 52, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 22 octobre 2003
(17)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à midi, dans la salle 257-E de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Day, Kenny, Meighen et Wiebe (5).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Forrestall (1).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Michel Rossignol, analyste, et Veronica Morris, agente de communication.
Conformément aux ordres de renvoi adoptés par le Sénat le jeudi 18 septembre 2003 et à la motion du comité principal du 29 septembre, le sous-comité entreprend l'étude des prestations et services offerts aux anciens combattants, des activités commémoratives et de la charte des anciens combattants.
TÉMOIN:
De la Légion royale canadienne:
M. Duane Daly, secrétaire national.
M. Daly fait une déclaration et répond aux questions.
Les documents suivants sont déposés auprès de la greffière:
. [«Notes d'allocution d'Allan Parks, président national»] (Pièce no 6050-2.37-V1-SS-3-8«1»)
. [Magazine intitulé «Remembrance Contest 2003»] (Pièce no 6050-2.37-V1-SS-3-8«2»)
. [Magazine intitulé «Teachers' Guide»] (Pièce no 6050-2.37-V1-SS-3-8«3»)
À 13 h 10, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du sous-comité,
Barbara Reynolds