Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants
Fascicule 10 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mercredi 29 octobre 2003
(18)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 12 h 20, dans la salle 257-E de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Day, Meighen et Wiebe (4).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Forrestall (1).
Sont présents: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Michel Rossignol, analyste, et Veronica Morris, agente de communication.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 18 septembre 2003 et à la motion adoptée par le comité principal le 29 septembre, le sous-comité entreprend l'étude sur les prestations et services offerts aux anciens combattants, les activités commémoratives et la Charte des anciens combattants.
COMPARAÎT:
L'honorable Rey Pagtakhan, c.p., député, ministre des Anciens combattants.
TÉMOINS:
du ministère des Anciens combattants du Canada:
Jack Stage, sous-ministre;
Robert Mercer, directeur exécutif.
L'honorable Rey Pagtakhan, c.p., député, fait une déclaration et, avec MM. Stagg et Mercer, répond aux questions.
Le document suivant est remis au greffier comme pièce au dossier:
[«Speaking Notes for the Honorable Dr. Rey Pagtakhan»] (Pièce 6050-2.37-VI-SS-3-8- «4»)
À 13 h 28, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 3 novembre 2003
(19)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos à 16 h 10, dans la salle 160-S (salle de sous-comité) de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Michael A. Meighen (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Day, Kenny, Meighen et Wiebe (5).
Autres sénateurs présents: Les honorables sénateurs Forrestall, Banks et Cordy (3).
Sont présents: Du Sénat: De la Direction de la recherche de la Bibliothèque du Parlement: Michel Rossignol, analyste; Veronica Morris, agente de communication.
Le sous-comité poursuit l'examen d'un rapport préliminaire.
Le sénateur Wiebe propose — Que le rapport préliminaire des activités commémoratives soit approuvé, sous réserve des modifications apportées par le président et le vice-président, et remis au Comité de la sécurité nationale et de la défense.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le document suivant est déposé auprès du comité:
[«Presentation — Sunnybrook and Women's Long Term and Veterans' Care Directorate»] (Pièce 6050-2.37- VI-SS-3-8-«6»)
À 17 h 16, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du sous-comité,
Barbara Reynolds