Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Troisième session de la trente-septième législature, 2004

Président: L'honorable NICK G. SIBBESTON

Le mercredi 10 mars 2004 (à huis clos)
Le mardi 20 avril 2004

Fascicule n^o2

Étude d'un projet d'ordre du jour

Première réunion concernant: L'examen, pour en faire rapport, des dépenses fédérales prévues dans le Budget principal des dépenses de 2004-2005 et le budget fédéral de mars 2004 en ce qui concerne les programmes et les services offerts aux communautés des Premières nations par le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien

COMPARAÎT:

L'honorable Andrew Mitchell, c.p., député, ministre des Affaires indiennes et du Nord

TÉMOINS:

Réunion du 20 avril 2004

Du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien:

Michael Horgan, sous-ministre;

Caroline Davis, sous-ministre adjointe, Services ministériels.

MEMBRES DU COMITÉ

Président: L'honorable Nick G. Sibbeston

Vice-présidente: L'honorable Janis G. Johnson

Les honorables sénateurs:

*Austin, c.p. (ou Rompkey, c.p.), Carney, c.p., Chaput, Christensen, Gill, Léger, *Lynch-Staunton (ou Kinsella), Mercer, Pearson, St. Germain, c.p., Tkachuk, Trenholme Counsell

* Membres d'office

(Quorum 4)

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