Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et
de la technologie
Troisième session de la trente-septième législature, 2004
Président: L'honorable MICHAEL KIRBY
Le mercredi 11 février 2004
Le mercredi 18 février 2004
Le jeudi 19 février 2004
Fascicule no 1
Séance d'organisation et Première et deuxième réunions concernant:
Le projet de loi C-6, Loi concernant la procréation assistée et la recherche connexe
Y COMPRIS:
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Les dépenses du comité encourues au cours de la deuxième session de la trente-septième législature)
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Le premier rapport
- Témoignages du 11 février 2004 (16K)
- Témoignages du 18 février 2004 (277K)
- Témoignages du 19 février 2004 (108K)
COMPARAÎT:
L'honorable Pierre Pettigrew, c.p., député,
ministre de la Santé, ministre des Affaires intergouvernementales et ministre
responsable des langues officielles
TÉMOINS:
Le mercredi 18 février 2004:
De Santé Canada:
Ian Shugart, sous-ministre adjoint, Direction générale de la politique de la santé et des communications;
Caroline Weber, directrice générale, Direction des politiques, de la planification et des priorités, Direction générale de la politique de la santé et des communications;
Francine Manseau, gestionnaire, Groupe du développement de la politique, Direction des politiques, de la planification et des priorités, Direction générale de la politique de la santé et des communications;
Glen Rivard, avocat général, Services juridiques.
Des Instituts de recherche en santé du Canada:
Le Dr Alan Bernstein, président.
Barbara Beckett, associée principale, Politique en recherche sur les cellules souches.
De la Health Law Institute:
Timothy Caulfield, chaire de recherche du Canada (par vidéoconférence).
De l'Université de Montréal:
Bartha Maria Knoppers, professeure et chaire de recherche du Canada en droit et médecine (par vidéoconférence).
De la Société canadienne de fertilité et d'andrologie:
Le Dr Calvin Green, président, Comité des relations intergouvernementales.
De l'Association canadienne de sensibilisation à l'infertilité:
Beverly Hanck, directrice exécutive.
De l'Association médicale canadienne:
Le Dr Eugène Bereza, président, Comité d'éthique.
De la Société des obstétriciens et gynécologues du Canada:
Le Dr Arthur Leader, membre.
Le jeudi 19 février 2004:
Du Robarts Research Institute:
Mick Bhatia, directeur.
À titre personnel:
Clement Persaud, professeur de biotechnologie à la retraite.
De l'Université de Calgary:
Samuel Weiss, professeur.
De l'Institut de recherche d'Ottawa:
Le Dr Ron Worton, président-directeur général, et directeur scientifique.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Michael Kirby
Vice-présidente: L'honorable Marjory LeBreton
et
Les honorables sénateurs:
*Austin, c.p., (ou Rompkey, c.p.), Callbeck, Cook, Fairbairn, c.p., Keon, Léger, *Lynch-Staunton, (ou Kinsella), Morin, Robertson, Roche, Rossiter, Trenholme Counsell
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du Comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Trenholme Counsell est substitué à celui de l'honorable sénateur Cordy (le 18 février 2004).