Délibérations du sous-comité des
anciens combattants
Fascicule 1 - Procès-verbal
OTTAWA, le mercredi 5 mai 2004
(1)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 12 h 10, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Michael A. Meighen (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks et Meighen (3).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Forrestall (1).
Également présents: Grant Dawson et Liam Price, attachés de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 février 2004 et aux motions du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense du mercredi 4 février, du lundi 16 février et du lundi 29 mars 2004, le sous-comité entreprend son étude des prestations et services aux anciens combattants, des activités commémoratives et de la Charte des anciens combattants. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOIN:
Du Conseil consultatif sur les Forces canadiennes d'Anciens combattants Canada:
Peter Neary, président.
Il est proposé par l'honorable sénateur:
Que le sous-comité fasse imprimer les délibérations du sous-comité;
Que le président soit autorisé à modifier la quantité d'exemplaires en fonction des besoins.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Banks:
Que, conformément à l'article 89 du Règlement, le président soit autorisé à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à en permettre la publication en l'absence de quorum, pourvu qu'un représentant du gouvernement et un représentant de l'opposition soient présents.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Atkins:
Que le sous-comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter des attachés de recherche auprès du sous- comité;
Que le président soit autorisé à demander au Sénat la permission de retenir les services de conseillers juridiques, de personnel technique, d'employés de bureau et d'autres personnes, au besoin, pour aider le sous-comité à examiner les projets de loi, la teneur de ces derniers et les prévisions budgétaires qui lui sont renvoyées;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à faire appel aux services des experts-conseils dont le sous-comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux.
Que le président, au nom du sous-comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés et de projets de rapport.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Banks:
Que le sous-comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du sous-comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du sous-comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Atkins: Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à:
1) déterminer si un membre du sous-comité remplit un «engagement public» aux fins de l'alinéa 88(3)a) de la politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998;
2) considérer qu'un membre du sous-comité remplit un «engagement public» si ce membre: a) assiste à une réception, à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du sous-comité; ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du sous-comité.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé par l'honorable sénateur Banks:
Que, conformément aux lignes directrices concernant les frais de déplacement des témoins, le sous-comité rembourse les dépenses raisonnables de voyage et d'hébergement à un témoin d'un même organisme, après qu'une demande de remboursement a été présentée, mais que le président soit autorisé à permettre le remboursement de dépenses pour un deuxième témoin en cas de circonstances exceptionnelles.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le président fait une déclaration.
M. Neary fait un exposé, puis répond aux questions.
Le président fait une déclaration finale.
À 13 h 20, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du sous-comité,
Keli Hogan