Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 1 - Témoignages
OTTAWA, le jeudi 14 octobre 2004
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 9 h 6, conformément à l'article 88 du Règlement du Sénat, afin d'organiser ses activités.
[Traduction]
Mme Josée Thérien, greffière du comité : Honorables sénateurs, nous avons le quorum.
En tant que greffière de votre comité, il est de mon devoir de présider à l'élection de la présidence. Je suis prête à recevoir les mises en candidature à cet effet.
Le sénateur Morin : Je propose que le sénateur Michael Kirby assume la présidence de ce comité.
Mme Thérien : Il est proposé par l'honorable sénateur Morin que l'honorable sénateur Kirby soit président de ce comité. Vous plaît-il, honorables sénateurs, d'adopter cette motion?
Des voix : D'accord.
[Français]
Je déclare la motion adoptée et, conformément à l'article 88 du Règlement, l'honorable sénateur Kirby est élu président du comité.
J'invite l'honorable sénateur Kirby à occuper le fauteuil.
[Traduction]
Le sénateur Michael Kirby (président) occupe le fauteuil.
Le président : Honorables sénateurs, je suis prêt à recevoir une motion pour l'élection de la vice-présidence.
Le sénateur Morin : Je propose la candidature du sénateur Keon au poste de vice-président.
Des voix : D'accord.
Le président : J'ai maintenant besoin d'une motion pour désigner la troisième personne qui siégera au comité de direction, qu'on appelle officiellement ici le Sous-comité du programme et de la procédure.
Le sénateur Keon : Je propose que le sénateur Morin soit le troisième membre de ce comité, et je ne crois pas qu'on agisse par favoritisme ici.
Le président : Il part à la fin novembre. Il devra rester.
Le comité de direction a toujours compris quatre membres du comité. J'ai l'intention d'inviter le sénateur LeBreton à assister à toutes les réunions qui seront nécessaires.
Nous avons maintenant une série de motions officielles à adopter, à commencer par la motion no 4, qui vise à autoriser l'impression des délibérations du comité.
Le sénateur Pépin : Je la propose.
Le président : La motion no 5 porte sur l'autorisation à tenir des réunions et à imprimer des témoignages en l'absence de quorum.
Le sénateur Pépin : Je la propose.
Le président : Suit la motion sur le rapport financier. Nous devons adopter une motion pour que le comité adopte un rapport sur les dépenses faites au cours de la dernière session, conformément à l'article 104. Quelqu'un la propose-t-il?
Le sénateur Callbeck : Je la propose.
Le président : Je vais vous présenter une version simple de la prochaine motion, qui consiste à rapatrier nos attachés de recherche, parce que nous ne pouvons pas travailler sans eux.
Des voix : D'accord.
Le président : Nous avons également besoin d'adopter une motion pour autoriser le comité de direction à faire appel aux services d'experts-conseils au besoin.
La prochaine motion est la huitième. Conformément à l'article 32, elle nous autorise à dépenser des fonds de la façon prescrite dans le Règlement du Sénat.
Le sénateur Pépin : Je la propose.
Le président : La neuvième motion permet au sénateur Keon et à moi-même d'autoriser certaines personnes à voyager au nom du comité. Nous n'avons jamais vraiment utilisé ce pouvoir.
La dixième motion est tout à fait standard. Elle est importante et j'aimerais dire quelques mots à ce sujet. Elle permet au sénateur Keon et à moi-même, au nom du comité, de reconnaître qu'un sénateur remplit un engagement public à l'extérieur. Ce n'est pas nouveau. Certains membres du comité se rappelleront qu'il y a trois ou quatre ans, un sénateur devait soit être au Sénat soit s'occuper d'affaires d'intérêt public. Une nouvelle catégorie appelée engagement public a donc été créée de sorte qu'un sénateur en déplacement pour effectuer un travail directement lié au Sénat est considéré de la même façon que s'il était à la Chambre lorsqu'on évalue sa présence.
Je m'attends à ce que nous recevions un certain nombre de demandes d'allocutions sur le rapport au sujet de la santé mentale. À ce propos, je sais que certains d'entre vous utilisent parfois un jeu de diapositives sur la santé mentale que j'ai déjà utilisé moi aussi. Lorsque je me suis exprimé devant l'Association canadienne pour la santé mentale il y a une dizaine de jours, j'ai préparé de nouvelles diapositives axées sur les problèmes et les options. Elles sont actuellement à la traduction, et la greffière en remettra copie à chacun d'entre vous.
Il y a environ 20 diapositives qui prennent une trentaine de minutes à présenter. S'ensuit une période de questions et réponses. Si l'un d'entre vous est appelé à faire une allocution sur les problèmes et les options, dès que ces diapositives seront prêtes, vous aurez le matériel qu'il faut pour la faire. Vous n'avez pas besoin de texte, vous pouvez ajouter ou enlever ce que vous voulez.
La onzième motion autorise le remboursement des frais de déplacement et de séjour des témoins, ce qui est tout à fait juste.
La douzième demande l'approbation générale du Sénat pour téléviser les délibérations lorsque le comité de direction le juge approprié. Il est ridicule que nous ayons à demander la permission chaque fois au Sénat. Comme vous le savez, nos délibérations sont beaucoup plus diffusées que celles d'autres comités.
La treizième motion porte sur les modalités de l'examen sur la santé mentale qui ont été approuvées par le Sénat jeudi dernier. Cet ordre de renvoi nous donne exactement le même mandat qu'avant, mais les dates ont légèrement changé.
Le sénateur LeBreton : Avez-vous dit qu'il s'agissait de la treizième motion?
Le président : Oui.
Le sénateur LeBreton : Nous ne l'avons pas. Sur notre copie, il est écrit que la treizième motion porte sur l'horaire des réunions courantes.
Le président : Il s'avère que cette motion a déjà été adoptée par le Sénat. La version que j'ai reçue il y a quelques temps laissait entendre que le Sénat n'était pas encore passé au vote sur cette question.
La dernière motion est là à titre informatif. L'horaire de nos réunions n'a pas changé.
Nous avons un budget provisoire pour l'exercice courant. Le printemps dernier, lorsque nous avons parlé du budget de cet exercice, nous avions convenu d'aller à Montréal et à Toronto au milieu de l'hiver pour nos audiences pancanadiennes sur les problèmes et les options, puis de nous rendre dans les quatre provinces de l'Ouest et les quatre provinces de l'Atlantique lorsque le temps se sera radouci et qu'il sera plus sûr de voyager. Par conséquent, ce sera au cours du prochain exercice.
Tout comme pour notre dernier examen sur la santé mentale, notre intention est de visiter la capitale de chaque province, même si nous pourrions décider de nous rendre à Calgary plutôt qu'à Edmonton, à Vancouver plutôt qu'à Victoria et à Montréal plutôt qu'à Québec. Ceci dit, nous nous rendrons dans toutes les provinces. Nous le ferons au cours de la prochaine année.
Dans le cadre de notre planification pour l'an prochain, il sera important que nous prévoyions qu'au moins un petit groupe de représentants du comité, peut-être deux ou trois personnes, rende visite à chacun des territoires. Les territoires pourraient se sentir laissés pour compte, et c'est dangereux parce qu'en raison de la concentration d'Autochtones et d'Inuits dans leur population, les territoires ont de graves problèmes. Encore une fois, nous n'irons que lorsque le temps sera plus clément.
C'est en gros le contenu de notre budget, n'est-ce pas?
Mme Thérien : C'est juste.
Le président : Au calendrier de cette année : Toronto et Montréal. Si j'ai votre autorisation, je vais proposer cette ébauche aux membres du Comité de la régie interne.
Cela conclut nos travaux administratifs.
Le comité poursuit à huis clos.