Délibérations du comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie

Fascicule 1 - Le premier rapport du comité

Le mardi 19 octobre 2004

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie a l'honneur de déposer son

PREMIER RAPPORT

Votre Comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses afin d'étudier les mesures législatives et autres questions qui lui ont été renvoyées, dépose, conformément à l'article 104 du Règlement, le relevé suivant des dépenses qu'il a faites à cette fin au cours de la troisième session de la trente-septième législature :

1. Relativement à son étude des mesures législatives :

Services professionnels et autres	2 056 $
Transport et communications	47 $
Autres dépenses	—
Dépenses des témoins	33,283 $
Total	35 386 $

2. Relativement à son étude spéciale sur la santé mentale et les maladies mentales :

Services professionnels et autres	6 817 $
Transport et communications	10 803 $
Autres dépenses	—
Dépenses des témoins	21,500 $
Total	39,120 $

Durant la session en cause, le Comité a reçu 6 ordres de renvoi, tenu 20 réunions et entendu 112 témoins sur une période d'approximativement 44 heures. Il a été saisi de cinq projets de loi. Au total, le Comité a produit 6 rapports.

Respectueusement soumis,

Le président,

MICHAEL KIRBY