Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 3 - Procès-verbal
OTTAWA, le lundi 12 juin 2006
(5)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 h 40, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Kenny, Meighen, Moore et Poulin (6).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Nolin (1).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : William Price et le brigadier général (à la retraite) Jim Cox, analystes; le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; le capitaine de vaisseau Peter Hoes et le colonel Tom Watt, agents de liaison du MDN; et Dan Turner, consultant.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la politique de sécurité nationale du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du mardi 25 avril 2006.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
À 10 h 55, le comité suspend ses travaux.
À 11 h 5, le comité reprend ses travaux.
À 12 h 45, le comité suspend ses travaux.
À 13 h 6, le comité reprend ses travaux.
À 15 h 40, le comité suspend ses travaux.
À 15 h 50, le comité reprend ses travaux.
L'honorable sénateur Banks propose que, sous réserve des commentaires que formuleront les membres d'ici le mercredi matin 14 juin 2006, et des modifications de pure forme qu'approuveront les sénateurs Banks, Kenny et Meighen, le comité adopte le projet de rapport.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Banks propose que le sénateur Nolin soit autorisé à réviser la version française du rapport.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Banks propose que le rapport soit déposé le plus tôt possible.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 17 h 36, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner