Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 4 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 19 juin 2006
(6)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 h 30, dans la pièce 7 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Campbell, Day, Kenny, Moore, Poulin et Tkachuk (8).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : William Price et le brigadier général (à la retraite) Jim Cox, analystes; le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; l'inspecteur Harold O'Connell, agent de liaison de la GRC; le colonel Pierre Boucher, le capitale de vaisseau Peter Hoes et le colonel Tom Watt, agents de liaison du MDN.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la politique de sécurité nationale du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du mardi 25 avril 2006.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine le projet d'ordre du jour.
L'honorable sénateur Poulin propose que l'honorable sénateur Meighen agisse comme vice-président du comité.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 10 heures, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 5, le comité entreprend la séance publique dans la pièce 2.
TÉMOINS :
Agence des services frontaliers du Canada :
Alain Jolicoeur, président;
Barbara Hébert, vice-présidente, Direction générale des opérations.
Service canadien du renseignement de sécurité :
Jim Judd, directeur.
Sécurité publique et Protection civile Canada :
William J.S. Elliott, c.r., sous-ministre délégué;
Patricia Hassard, sous-ministre adjointe principale, Secteur de la gestion des mesures d'urgence et de la sécurité nationale;
Diane MacLaren, sous-ministre adjointe, Secteur de la police, de l'application de la loi et de l'interopérabilité.
Transports Canada :
Louis Ranger, sous-ministre;
Marc Grégoire, sous-ministre adjoint, Sécurité et sûreté;
Margaret Purdy, conseillère spéciale auprès du sous-ministre.
Le président fait une déclaration.
Alain Jolicoeur fait une déclaration et, de concert avec Barbara Hébert, répond aux questions.
À 11 h 35, le comité suspend ses travaux.
À 11 h 50, le comité reprend ses travaux.
Le président fait une déclaration.
Jim Judd fait une déclaration et répond aux questions.
À 13 h 20, le comité suspend ses travaux.
À 13 h 25, le comité se réunit à huis clos dans la pièce 7.
À 14 h 7, le comité suspend ses travaux.
À 14 h 10, le comité poursuit ses travaux en séance publique dans la pièce 2.
Le président fait une déclaration.
William Elliott fait une déclaration et, de concert avec Patricia Hassard et Diane MacLaren, répond aux questions.
À 15 h 45, le comité suspend ses travaux.
À 15 h 55, le comité reprend ses travaux.
Le président fait une déclaration.
Louis Ranger fait une déclaration et, de concert avec Marc Grégoire et Margaret Purdy, répond aux questions.
À 17 h 40, le comité suspend ses travaux.
À 17 h 45, le comité se réunit à huis clos dans la pièce 7.
À 18 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 21 juin 2006
(7)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à midi, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Campbell, Day, Kenny, Meighen, Moore et Tkachuk (8).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Nolin et Stollery (2).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : William Price et le brigadier général (à la retraite) Jim Cox, analystes; le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; le colonel Pierre Boucher, le capitaine de vaisseau Peter Hoes et le colonel Tom Watt, agents de liaison du MND.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la politique de sécurité nationale du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du mardi 25 avril 2006.)
TÉMOIN :
Défense nationale :
Général Rick Hillier, chef d'état-major de la défense.
Le président fait une déclaration.
Le général Rick Hillier fait une déclaration et répond aux questions.
À 13 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner