Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 6 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 16 octobre 2006
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 10 h 30, dans la salle 7 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Day, Kenny, Meighen, Moore et St. Germain., C.P. (7).
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Steven James, analyste; l'inspecteur Harold O'Connell, officier de liaison de la GRC; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale, et le capitaine de vaisseau Peter Hoes, agent de liaison du MDN.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen relatif à la nécessité d'avoir une politique de sécurité nationale pour le Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du mardi 25 avril 2006.)
TÉMOINS :
Alan S. Williams.
Défense nationale :
Brigadier général A.J. Howard, directeur général des opérations, État-major interarmées stratégique;
Colonel J.G.E. Tremblay, directeur des opérations en cours, État-major interarmées stratégique.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son ébauche d'ordre du jour.
À 11 h 4, la séance est interrompue.
À 11 h 5, le comité reprend ses travaux en séance publique dans la salle 2.
Alan Williams fait une déclaration puis répond aux questions.
À 12 h 50, la séance est interrompue.
À 11 h 55, le comité reprend ses travaux à huis clos dans la salle 7.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son ébauche d'ordre du jour.
À 14 h 5, la séance est interrompue.
À 14 h 10, le comité reprend ses travaux en séance publique dans la salle 2.
Le brigadier général A.J. Howard fait une déclaration puis répond aux questions, aidé du colonel J.G.E. Tremblay.
À 16 h 38, la séance est interrompue.
À 16 h 40, le comité reprend ses travaux à huis clos dans la salle 7.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son ébauche d'ordre du jour.
Les documents suivants sont déposés auprès de la greffière :
[Transports Canada, sous-ministre adjoint, Groupe Sécurité et sûreté, Marc Grégoire, lettre de suivi au sujet de la comparution du 2 octobre 2006] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 » 16 »)
[Ministère des Transports, de l'Infrastructure et des Collectivités, Louis Ranger, réponse à une question — le 19 juin 2006] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 17 »)
[Défense nationale, État-major interarmées stratégique, le brigadier général Alan Howard, directeur général, déclaration d'ouverture, le 16 octobre 2006] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 18 »)
[Gendarmerie royale du Canada, Pierre-Yves Borduas, lettre de suivi à une conversation téléphonique] (5900- 1.39/N2-SS-1-7 28 « 19 »)
[Ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile, l'honorable Stockwell Day, C.P., député, suivi concernant la comparution du 19 juin 2006 du sous-ministre délégué de la Sécurité publique et du président de l'Agence des services frontaliers du Canada] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 » 20 »)
À 16 h 55, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 30 octobre 2006
(11)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 h 45, dans la salle 7 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Kenny, Moore et St. Germain, C.P. (5).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Steven James, analyste; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale, et le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen concernant la nécessité d'une politique de sécurité nationale pour le Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 25 avril 2006.)
TÉMOINS :
Administration canadienne de la sûreté du transport aérien :
Jacques Duchesneau, C.M., président et chef de la direction;
Mark Duncan, vice-président exécutif et chef des opérations;
Kevin McGarr, vice-président et chef de la technologie.
Gendarmerie royale du Canada :
Commissaire adjoint Raf Souccar, Opérations fédérales et internationales;
Surintendant principal Mike Cabana, Opérations fédérales et internationales, directeur général de l'intégrité des frontières.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son ébauche de programme.
À 10 h 10, la séance est interrompue.
À 10 h 15, la séance reprend en public dans la salle 2.
Jacques Duchesneau fait une déclaration puis, aidé de Mark Duncan et Kevin McGarr, répond aux questions.
À 11 h 50, la séance est interrompue.
À 11 h 55, la séance reprend à huis clos dans la salle 7.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son ébauche de programme.
À 12 heures, la séance est interrompue.
À 12 h 10, la séance reprend en public dans la salle 2.
Le commissaire adjoint Raf Souccar fait une déclaration puis, aidé du surintendant principal Mike Cabana, répond aux questions.
À 13 h 40, la séance est interrompue.
À 13 h 50, la séance reprend à huis clos dans la salle 705.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son ébauche de rapport.
Les documents suivants sont déposés auprès de la greffière :
[ACSTA, président et chef de la direction, Jacques Duchesneau, déclaration d'ouverture, 30 octobre 2006] (5900- 1.39/N2-SS-1-7 28 » 21 »)
[GRC, commissaire adjoint Raf Souccar, Opérations fédérales et internationales, déclaration d'ouverture, 30 octobre 2006] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 » 22 »)
À 16 h 57, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 6 novembre 2006
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 35, dans la salle 7 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Day, Kenny, Meighen, Moore et Zimmer (7).
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Steven James, analyste; le Mgén (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; le Sgt Richard Haye, agent de liaison de la GRC, et le capitaine de vaisseau John Gardam, agent de liaison du MDN.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen relatif à la nécessité d'une politique de sécurité nationale pour le Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du mardi 25 avril 2006.)
TÉMOIN :
Hutchison Port Holdings :
Gary D. Gilbert, vice-président principal — Amériques.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son ébauche de programme.
Il est proposé que tant que l'on n'aura pas fait la lumière sur les agissements récents de M. Jeffrey Kroeker, celui-ci ne sera pas autorisé à assister aux séances à huis clos du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense.
La question, mise aux voix, est adoptée.
À 12 heures, la séance est interrompue.
À 12 h 5, la séance publique reprend dans la salle 2.
M. Gary Gilbert fait une déclaration puis répond aux questions.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine son ébauche de programme.
Les documents suivants sont déposés auprès de la greffière :
[Défense nationale, réponse à un préavis de question, réunion du 2 octobre 2006] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 23 »)
[Hutchison Port Holdings, vice-président — Americas, Gary D. Gilbert, présentation en Powerpoint — Maritime Security Challenges for Container Ports and Global Supply Chains] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 24 »)
[Hutchison Port Holdings, vice-président principal — Americas, Gary D. Gilbert, déclaration d'ouverture, 6 novembre 2006] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 25 »)
[Alan S. Williams, Livre — Reinventing — Canadians Defence Procurement] (5900-1.39/N2-SS-1-7 28 « 26 »)
À 14 heures, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Jodi Turner