Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 12 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 13 février 2007
(26)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 38, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Milne, Mitchell, Nolin, Sibbeston et Spivak (7).
Également présente : Lynne Myers, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 31 octobre 2006, le comité poursuit son étude du projet de loi S-205, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (eau potable saine). (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Sénat du Canada :
L'honorable sénateur Jerahmiel S. Grafstein, parrain du projet de loi.
Le président fait une déclaration préliminaire.
L'honorable sénateur Grafstein fait un exposé et répond aux questions.
Il est convenu que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi S-205, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (eau potable saine).
Il est convenu de réserver le titre.
Il est convenu d'adopter l'article 1.
Il est convenu d'adopter l'article 2.
Il est convenu d'adopter l'article 3.
Il est convenu d'adopter l'article 4.
Il est convenu d'adopter le titre.
Il est convenu d'adopter le projet de loi.
Il est convenu que le président fasse rapport du projet de loi au Sénat, sans amendement.
Le président fait une déclaration finale.
À 18 h 45, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier suppléant du comité,
Gérald Lafrenière
OTTAWA, le jeudi 15 février 2007
(27)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 37, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Cochrane, Milne et Mitchell (5).
Également présente : Lynne Myers, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999, chap. 33), conformément au paragraphe 343(1) de ladite loi. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Joe Schwarcz, directeur, Office for Science and Society, Université McGill;
Gail Krantzberg, professeure et directrice, Dofasco Centre for Engineering and Public Policy, Université McMaster.
Le président fait une déclaration préliminaire.
M. Schwarcz et Mme Krantzberg font un exposé et répondent aux questions.
Le président fait une déclaration finale.
À 10 h 33, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière suppléante du comité,
Vanessa Moss-Norbury