Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 13 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 20 février 2007
(28)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 18 h 10, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Cochrane, Milne, Mitchell, Spivak et Tkachuk (7).
Également présents : De la Direction de la recherche, Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers et Sam Banks.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999, chap. 33), conformément au paragraphe 343(1) de ladite loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 du comité.)
TÉMOINS :
PollutionWatch :
Kapil Khatter, directeur, Santé et environnement;
Kathleen Cooper, chercheure principale, ACDE.
Réseau canadien de l'environnement :
Sheila Cole, éducatrice en matière d'environnement et de santé, membre, conseil d'administration, Environmental Health Association of Nova Scotia; coprésidente, Caucus de la santé;
Sandra Madray, recherche et sensibilisation, Chemical Sensitivities, et membre du caucus du Manitoba.
À titre personnel :
Richard Purdy, toxicologue.
Le président fait une déclaration.
Mme Cole, Mme Madray, M. Purday, M. Khatter et Mme Cooper font une déclaration et répondent aux questions.
Le président fait quelques dernières observations.
À 20 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 22 février 2007
(29)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 37, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Milne, Mitchell, Spivak et Tkachuk (5).
Également présentes : De la Direction de la recherche, Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers et Kristen Douglas.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité poursuit son examen de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999, chap. 33), conformément au paragraphe 343(1) de ladite loi. (Le texte complet de l''ordre de renvoi figure au fascicule no 2 du comité.)
TÉMOINS :
Association canadienne des fabricants de produits chimiques :
Gordon Lloyd, vice-président, Questions techniques.
Compagnie E.I. DuPont du Canada :
Paul Marriott, directeur technique.
Le président fait une déclaration.
MM. Lloyd et Marriott font une déclaration et répondent aux questions.
Le président fait quelques dernières observations.
À 10 h 24, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan