Délibérations du comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 9 - Procès-verbaux
OTTAWA, le jeudi 10 mai 2007
(24)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 10 h 54, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Hubley, Meighen, Robichaud, C.P. et Rompkey, C.P. (6).
Aussi présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mai 2006, le comité poursuit son examen des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 27 avril 2006.)
TÉMOINS :
Conseil de gestion des ressources fauniques du Nunavut :
Joe Tigullaraq, président et premier dirigeant;
Jim Noble, directeur des opérations;
Michael d'Eca, conseiller juridique.
Le président fait une déclaration.
MM. Tigullaraq et d'Eca font chacun une déclaration puis, aidés de M. Noble, répondent aux questions.
À 12 h 23, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 15 mai 2007
(25)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 19 h 40, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Elizabeth Hubley (présidente suppléante).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Gill, Hubley et Watt (4).
Aussi présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mai 2006, le comité poursuit son examen des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 27 avril 2006.)
COMPARAÎT :
L'honorable David Simailak, député provincial, ministre du Développement économique et des Transports, Nunavut.
TÉMOIN :
Gouvernement du Nunavut :
Wayne Lynch, directeur, Division des pêches et de la chasse au phoque.
La présidente suppléante fait une déclaration.
Le ministre fait une déclaration puis, aidé de l'autre témoin, répond aux questions.
À 21 h 2, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 12 juin 2007
(26)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 19 h 4, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Bill Rompkey, C.P. (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Comeau, Meighen, Robichaud, C.P., Rompkey, C.P. et Watt (6).
Aussi présent : Claude Emery, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 mai 2006, le comité poursuit son examen des questions relatives au nouveau cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité du 27 avril 2006.)
TÉMOIN :
Pêches et Océans Canada :
David Bevan, sous-ministre adjoint, Gestion des pêches et de l'aquaculture.
Le président fait une déclaration.
M. Bevan fait une déclaration puis répond aux questions.
À 20 h 27, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon