Délibérations du comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 6 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 30 octobre 2006
(10)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 16 h, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput, présidente.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, Comeau, Jaffer, Losier-Cool, Murray, C.P., Robichaud, C.P., et Tardif (8).
Aussi présente : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement, Marie- Ève Hudon.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité procède à étudier, afin d'en faire rapport de façon ponctuelle, l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la Loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 2, du lundi 15 mai 2006.)
TÉMOINS :
En table ronde :
Patrimoine canadien :
Jacques Paquette, sous-ministre adjoint, Affaires internationales et intergouvernementales et sport.
Secrétariat fédéral des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver de 2010 :
David M. Robinson, directeur général.
Sport Canada :
Tom Scrimger, directeur général.
La présidente fait une déclaration préliminaire.
M. Paquette fait une déclaration puis, avec M. Scrimger, répond aux questions.
À 17 h 5, le comité ajourne ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 6 novembre 2006
(11)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 16 h 10, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput, (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, Losier-Cool, Murray, C.P., Robichaud, C.P., et Tardif (6).
Aussi présente : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement, Marie- Ève Hudon.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité procède à étudier, afin d'en faire rapport de façon ponctuelle, l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la Loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 2, du lundi 15 mai 2006).
COMPARAÎT :
L'honorable Josée Verner, C.P., députée, ministre de La Francophonie et des Langues officielles.
TÉMOINS :
Patrimoine canadien :
Judith A. LaRocque, sous-ministre;
Hubert Lussier, directeur général, Programmes d'appui aux langues officielles;
Jérôme Moisan, directeur principal, Secrétariat des langues officielles.
Commissariat aux langues officielles :
Graham Fraser, commissaire aux langues officielles;
Gérard Finn, commissaire adjoint, Direction générale des politiques et des communications;
Renald Dussault, commissaire adjoint, Direction générale de l'assurance et de la conformité;
Johane Tremblay, directrice, Direction des affaires juridiques.
La présidente fait une déclaration préliminaire.
En attendant l'arrivée de la ministre Verner, Mme LaRocque, M. Lussier et M. Moisan répondent aux questions des sénateurs.
À 16 h 25, l'honorable Josée Verner fait une déclaration puis, avec Mme LaRocque, M. Lussier et M. Moisan, répond aux questions.
À 17 h 15, M. Fraser fait une déclaration puis, avec M. Finn, M. Dussault et Mme Tremblay, répond aux questions.
À 18 h 15 le comité ajourne ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Line Gravel