Délibérations du comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 7 - Procès-verbaux
VANCOUVER, le mardi 14 novembre 2006
(12)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 9 heures, dans le salon Cristal de l'hôtel Metropolitan, Vancouver, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Comeau, Jaffer, Losier-Cool, Murray, C.P., Robichaud, C.P., et Tardif (7).
Aussi présente : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement, Marie- Ève Hudon.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité procède à l'étude, afin d'en faire rapport de façon ponctuelle, de l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule nº 2 du lundi 15 mai 2006.)
TÉMOINS :
Fédération des francophones de la Colombie-Britannique :
Michelle Rakotonaivo, présidente;
Yseult Friolet, directrice générale.
Société de développement économique de la Colombie-Britannique :
Donald Cyr, directeur général.
À titre personnel :
Sam Sullivan, maire de Vancouver.
Chambre de commerce Franco-Colombienne :
Pierre Senay, président
La présidente fait une déclaration préliminaire.
À 9 h 5, Mme Rakotonaivo fait une déclaration puis, avec Mme Friolet, répond aux questions.
À 10 h 10, M. Cyr fait une déclaration puis répond aux questions.
À 10 h 40, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 45, le comité reprend ses travaux.
M. Sullivan fait une déclaration puis répond aux questions.
À 11 h 30, M. Senay fait une déclaration puis répond aux questions.
À 12 h 29, le comité ajourne ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
VANCOUVER, le mardi 14 novembre 2006
(13)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 13 h 30, dans le salon Cristal de l'hôtel Metropolitan, Vancouver, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Comeau, Jaffer, Losier-Cool, Murray, C.P., Robichaud, C.P., et Tardif (7).
Aussi présente : Du Service d'information et de recherche parlementaires de la Bibliothèque du Parlement, Marie- Ève Hudon.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 avril 2006, le comité procède à l'étude, afin d'en faire rapport de façon ponctuelle, de l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant, au sein des institutions assujetties à la loi. (Le texte complet de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 2 du lundi 15 mai 2006.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Joanne Richard, gestionnaire, Dossiers du conseil, Commission canadienne du tourisme;
Roger Laplante, gestionnaire, Études de marché, Commission canadienne du tourisme;
Frank Verschuren, spécialiste de produits, Commission canadienne du tourisme.
Conseil culturel et artistique francophone de la Colombie-Britannique :
Nicole Desjardins, directrice générale.
La présidente fait une déclaration préliminaire.
Mme Richard, M. Laplante et M. Verschuren font chacun une courte déclaration puis répondent aux questions.
À 14 h 30, le comité suspend ses travaux.
À 14 h 35, le comité reprend ses travaux.
Mme Desjardins fait une déclaration puis répond aux questions.
À 15 h 40, le comité ajourne ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Gaëtane Lemay