Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 11 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 29 avril 2008
(25)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 34, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Day, De Bané, C.P., Di Nino, Eggleton, C.P. Murray, C.P., Nancy Ruth, Oliver et Ringuette (9).
Également présents : Guy Beaumier et Jean Dupuis, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité siège à huis clos pour examiner l'ébauche d'un rapport.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à rester dans la salle pendant la séance à huis clos.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour.
À 10 h 6, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 8, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 février 2008, le comité reprend ses travaux en séance publique et poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2009, à l'exception du crédit 15 du Parlement. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 7 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Agence de promotion économique du Canada atlantique :
Sherril Minns, vice-présidente, Finances et services corporatifs;
Denise Frenette, directrice générale, Finances;
Robert Smith, directeur général, Développement des collectivités.
Le président fait une déclaration.
Mme Minns fait une déclaration et, aidée des autres témoins, répond aux questions.
À 11 h 19, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 6 mai 2008
(26)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Biron, Chaput, Dawson, Day, Di Nino, Murray, C.P., Nancy Ruth, Ringuette et Stratton (9).
Également présents : Guy Beaumier et Jean Dupuis, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 février 2008, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2009, à l'exception du crédit 15 du Parlement. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 7 des délibérations du comité.)
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à rester dans la salle pendant la séance à huis clos.
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité examine l'ébauche d'un rapport.
À 9 h 55, le comité suspend ses travaux.
À 9 h 59, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 février 2008, le comité reprend ses travaux en séance publique et poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2009, à l'exception du crédit 15 du Parlement. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 7 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Infrastructure Canada :
David Cluff, sous-ministre adjoint, Services ministériels, et agent principal des finances;
Jocelyne St. Jean, directrice générale, Opérations intergouvernementales, Direction générale des opérations des programmes;
Taki Sarantakis, directeur général, Politiques et priorités, Direction générale des politiques et des communications.
Diversification de l'économie de l'Ouest Canada :
Jim Saunderson, directeur général, Finances et programmes ministériels;
Marilyn Kapitany, sous-ministre adjointe, région du Manitoba.
Le président fait une déclaration.
M. Cluff fait une déclaration et, aidé des autres témoins, répond aux questions.
À 11 h 12, le comité suspend ses travaux.
À 11 h 14, le comité reprend ses travaux.
Le président fait une déclaration.
Mme Kapitany fait une déclaration et, aidée de M. Saunderson, répond aux questions.
À 11 h 54, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 7 mai 2008
(27)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 17, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Biron, Day, Di Nino, Eggleton, C.P., Nancy Ruth, Peterson et Ringuette (7).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Fox, C.P. (1).
Également présents : Guy Beaumier et Jean Dupuis, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 février 2008, le comité poursuit son examen des dépenses prévues dans le Budget des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2009, à l'exception du crédit 15 du Parlement. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 7 délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Développement économique Canada :
Manon Brassard, vice-présidente, Opérations;
Pierre Bordereau, directeur général, Services corporatifs;
Gilles Pelletier, directeur général, Développement d'affaires et infrastructures.
Affaires indiennes et du Nord Canada :
Marc Brooks, directeur général, Direction générale du développement communautaire, Secteur des politiques socioéconomiques et opérations régionales;
Danielle Labonté, directrice générale, Direction générale des politiques stratégiques du Nord;
James Mack, directeur, Direction du développement économique du Nord, Affaires du Nord.
Industrie Canada :
Jeff Moore, directeur général, Direction générale de la gouvernance sectorielle et des programmes d'infrastructure;
Carmen DeMarco, gestionnaire, Exécution des programmes, Nord-est de l'Ontario.
Le président fait une déclaration.
Mme Brassard, M. Brooks, Mme Labonté, M. Moore et M. DeMarco font chacun une déclaration et, aidés de M. Bordeleau, M. Pelletier et M. Mack, répondent aux questions.
À 20 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon