Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 6 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 12 mai 2009
(12)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 18, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Angus, Banks, Lang, Milne, Mitchell, Peterson, St. Germain, C.P., Sibbeston et Spivak (9).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs McCoy et Brown (2).
Également présents : Sam Banks et Marc Leblanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit son examen des éléments du projet de loi C-10 concernant la Loi sur la protection des eaux navigables (partie 7). (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Watershed Watch Salmon Society :
Aaron Hill, écologue.
Ministère des Transports de l'Alberta :
Ron Middleton, directeur, Services de la gestion environnementale.
Assemblée des Premières Nations :
Bob Watts, chef de la direction;
Stuart Wuttke, directeur par intérim, Gestion de l'environnement.
Association of Iroquois and Allied Indians :
Chris McCormick, grand chef adjoint.
Nation Nishnawbe Aski :
Terry Wilson, coordonnateur, Foresterie.
Le président fait une déclaration.
L'honorable sénateur Milne fait une déclaration.
M. Hill fait une déclaration, puis répond aux questions.
M Middleton fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 20 h 3, le comité suspend ses travaux.
À 20 h 7, le comité reprend ses travaux.
Le président fait une déclaration.
MM. McCormick, Watts et Wilson font une déclaration, puis avec l'aide de M. Wuttke, répondent aux questions.
À 20 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 14 mai 2009
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 8 h 8, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable W. David Angus (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Dickson, Merchant, Milne, Mitchell, Peterson, Raine et Sibbeston (10).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Brown (1).
Également présents : Sam Banks et Marc Leblanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité poursuit son examen des éléments du projet de loi C-10 concernant la Loi sur la protection des eaux navigables (partie 7). (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association canadienne de pipelines d'énergie :
Brenda Kenny, présidente;
Jeff Angel, vice-président, Relations extérieures.
Association canadienne des producteurs pétroliers :
Peter Miller, avocat, Section du droit, Pétrolière Impériale Ressources Limitée.
Fédération canadienne des municipalités :
David Marit, président, Saskatchewan Association of Rural Municipalities;
Susan Irwin, conseillère en politiques.
Université d'Ottawa — Clinique de droit de l'environnement :
William Amos, conseiller juridique;
Yolande Saito, assistante à la recherche.
Le président fait une déclaration.
Mme Kenny et MM. Miller et Marit font une déclaration, puis répondent ensemble aux questions.
À 9 h 36, le comité suspend ses travaux.
À 9 h 41, le comité reprend ses travaux.
M. Amos fait une déclaration, puis avec l'aide de Mme Saito, répond aux questions.
À 10 h 11, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 12, le comité reprend ses travaux.
Conformément à l'article 92(2) du Règlement, il est convenu que le comité se réunisse à huis clos pour discuter des travaux futurs du comité. Le personnel des sénateurs est autorisé à rester pendant le huis clos.
À 10 h 19, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon