Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 4 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 24 mars 2009
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 31, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Chaput, Day, Di Nino, Eggleton, C.P., Gerstein, Mitchell, Nancy Ruth, Neufeld, Ringuette et Rivard (11).
Également présents : Guy Beaumier, Jean-François Nadeau et Philippe Le Goff, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 mars 2009, le comité poursuit son examen du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2010. (L'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Agence canadienne d'inspection des aliments :
Cameron Prince, vice-président, Opérations;
Paul Mayers, vice-président associé par intérim, Programmes;
Guy Lemay, directeur exécutif, Services financiers.
Société canadienne d'hypothèques et de logement :
Karen Kinsley, présidente et première dirigeante;
Michel Tremblay, chef des services financiers.
Le président fait une déclaration.
M. Prince fait une déclaration et, de concert avec MM. Mayers et Lemay, répond aux questions.
À 10 h 31, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 35, le comité reprend ses travaux.
Mme Kinsley fait une déclaration et, de concert avec M. Tremblay, répond aux questions.
À 11 h 34, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 25 mars 2009
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 34, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Chaput, Day, Di Nino, Eggleton, C.P., Gerstein, Mitchell, Nancy Ruth, Neufeld, Ringuette, Rivard et Spivak (12).
Également présent : Guy Beaumier, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 12 mars 2009, le comité entreprend l'examen des éléments suivants du projet de loi C-10, Loi d'exécution du budget de 2009 : parties 1-6, parties 8-10 et parties 13-15, particulièrement ceux qui ont trait à l'assurance-emploi et, en même temps, conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 mars 2009, poursuit son examen du Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2010. (L'ordre de renvoi pour l'examen du Budget principal des dépenses figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Ressources humaines et Développement des compétences Canada :
Louis Beauséjour, directeur général, Politique de l'assurance-emploi, Compétences et emploi.
Ministère des Finances Canada :
Mark Hodgson, analyste principal de la politique, Marchés du travail, emploi et apprentissage, Politique sociale, Direction des relations fédérales-provinciales et de la politique sociale.
Le président fait une déclaration.
M. Beauséjour fait une déclaration et, de concert avec M. Hodgson, répond aux questions.
À 20 h 27, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson