Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires étrangères et du commerce international
Fascicule 2 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 3 mars 2009
(3)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui, à 17 h 20, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Consiglio Di Nino (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Corbin, Dawson, De Bané, C.P., Di Nino, Downe, Fortin-Duplessis, Grafstein, Mahovlich, Segal, Stollery et Wallin (12).
Également présentes : Natalie Mychajlyszyn et Jennifer Paul, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 février 2009, le comité entreprend son étude du Rapport de l'examen législatif d'Exportation et développement Canada de 2008, déposé au Sénat le mardi 10 février 2009.
TÉMOINS :
International Financial Consulting Ltd. :
Diana Smallridge, présidente.
Mme Smallridge fait une déclaration et répond aux questions.
À 18 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 4 mars 2009
(4)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui, à 16 h 5, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Consiglio Di Nino (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Corbin, Dawson, De Bané, C.P., Di Nino, Downe, Fortin-Duplessis, Grafstein, Mahovlich, Stollery et Wallin (11).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Kenny (1).
Également présentes : Natalie Mychajlyszyn et Jennifer Paul, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 février 2009, le comité poursuit son étude du Rapport de l'examen législatif d'Exportation et développement Canada de 2008, déposé au Sénat le mardi 10 février 2009.
TÉMOINS :
Ministère des Finances Canada :
Lise Carrière, chef, Division des finances internationales et du développement, Finances et échanges internationaux;
John Davies, directeur, Division des finances internationales et développement, Finances et échanges internationaux.
Atradius :
Ian Miller, agent principal et directeur de pays.
M. Davies fait une déclaration puis, aidé de Mme Carrière, répond aux questions.
Le comité examine les demandes de budget suivantes pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2009 :
En ce qui concerne la législation :
Résumé des dépenses
| Services professionnels et autres | 1 500 $ |
| Transports et communications | 100 |
| Autres dépenses | 900 |
| TOTAL | 2 500 $ |
En ce qui concerne son étude spéciale sur les relations étrangères en général :
Résumé des dépenses
| Services professionnels et autres | 4 500 $ |
| Transports et communications | 4 040 |
| Autres dépenses | 1 460 |
| TOTAL | 10 000 $ |
En ce qui concerne son étude spéciale sur la Russie, la Chine et l'Inde :
Résumé des dépenses
| Services professionnels et autres | 1 500 $ |
| Transports et communications | 100 |
| Autres dépenses | 900 |
| TOTAL | 2 500 $ |
En ce qui concerne son étude spéciale portant sur le Rapport de l'examen législatif d'Exportation et développement Canada de 2008 :
Résumé des dépenses
| Services professionnels et autres | 1 500 $ |
| Transports et communications | 100 |
| Autres dépenses | 400 |
| TOTAL | 2 000 $ |
L'honorable sénateur Downe propose :
Que les quatre demandes de budget soient approuvées et présentées au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
M. Miller fait une déclaration et répond aux questions.
À 18 h 5, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Denis Robert