Délibérations du Comité permanent du
Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
Fascicule 5 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 31 mars 2009
(6)
[Traduction]
Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui, à 10 h 5, dans la salle 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable David P. Smith, C.P. (vice-président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Brown, Corbin, Joyal, C.P., McCoy, Milne, Nolin, Robichaud, C.P., Smith, C.P., et Tardif (10).
Également présent : Michel Bédard, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
L'honorable sénateur Joyal, C.P., propose que le comité se réunisse à huis clos, conformément à l'article 92(2)f) du Règlement, afin d'examiner l'ébauche d'un rapport et que le personnel soit autorisé à rester sur place.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Conformément à l'article 86(1)f)i), le comité examine l'ébauche du rapport sur les préavis requis pour les questions de privilège.
Michel Bédard fait un exposé, puis répond aux questions.
Après discussion, l'honorable sénateur Robichaud propose que le comité poursuive l'examen du rapport lors d'une séance ultérieure.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 10 h 40, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation du vice-président.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mardi 21 avril 2009
(7)
[Traduction]
Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui, à 10 h 4, dans la salle 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Joyal, C.P., Keon, Losier-Cool, MacDonald, Milne, Nolin, Oliver, Robichaud, C.P., et Smith, C.P. (10).
Également présent : Michel Bédard, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 25 mars 2009, le comité entreprend l'examen du système de comités du Sénat établi.
Après discussion, il est convenu de sonder les sénateurs quant à la taille des comités et à leur nombre, ainsi qu'aux problèmes qu'il faudrait aborder.
À 11 h 10, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 22 avril 2009
(8)
[Traduction]
Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui, à 12 h 18, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Donald H. Oliver (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Brown, Campbell, Corbin, Duffy, Furey, Joyal, C.P., Losier-Cool, Nolin, Oliver, Robichaud, C.P., et Smith, C.P. (12).
Également présents : Michel Bédard et Jean-Rodrigue Paré, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'article 86(1)f)i), le comité poursuit son examen des préavis requis pour les questions de privilège.
TÉMOIN :
Sénat du Canada :
Charles Robert, greffier principal, Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre.
M. Robert fait un exposé, puis répond aux questions.
Il est convenu que le personnel modifie l'ébauche du rapport de manière à exprimer l'avis consensuel des membres du comité.
À 13 h 18, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Blair Armitage