Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 1 - Témoignages du 9 mars 2010
OTTAWA, le 9 mars 2010
Le Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 17 h 8, conformément à l'article 88 du Règlement du Sénat du Canada, pour organiser les activités du comité.
[Traduction]
Lynn Gordon, greffière du comité : Honorables sénateurs, je vous souhaite la bienvenue au Comité permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles.
Je vois que nous avons le quorum. À titre de greffière du comité, il est de mon devoir de présider l'élection à la présidence. Je suis prête à recevoir les propositions à cet égard.
Le sénateur Seidman : Je propose le sénateur David Angus.
Mme Gordon : Merci. Y a-t-il d'autres propositions?
Puisqu'il n'y en a pas, je vais mettre la question aux voix.
Il est proposé par l'honorable sénateur Seidman que l'honorable sénateur Angus soit président de ce comité. Vous plaît-il, mesdames et messieurs les sénateurs, d'adopter cette motion?
Des voix : D'accord.
Mme Gordon : Je déclare la motion adoptée et j'invite le sénateur Angus à occuper le fauteuil.
Le sénateur David Angus (président) occupe le fauteuil.
Le président : Je vous remercie beaucoup, chers collègues, d'avoir voté pour moi à l'unanimité. Je ne peux vous dire combien je me réjouis de reprendre ce fauteuil. Je vous connais tous d'une façon ou d'une autre, mais je connais surtout les personnes qui ont siégé au comité au cours de la deuxième session de la quarantième législature, qui se retrouvent ici aujourd'hui et qui sont bien conscients du plan de travail complet et important que nous avons déjà établi.
[Français]
On a déjà établi le fait que nous travaillons ensemble d'une façon très efficace.
[Traduction]
Nous avons eu du plaisir à le faire, et pour moi c'est ce qui compte.
Je tiens à souhaiter la bienvenue aux nouveaux membres qui se joignent à nous aujourd'hui. Nous avons d'abord Linda Frum de Toronto, éminente journaliste issue d'une famille bien connue, qui a été nommée au Sénat récemment. Linda, je ne peux vous dire à quel point je me réjouis de vous avoir parmi nous. Nous avons déjà discuté en tête-à-tête, et je sais que vous serez un membre actif et dynamique de notre comité.
[Français]
De Montréal, la belle province de Québec, Leo Housakos.
[Traduction]
Leo Housakos et moi-même militons dans les affaires politiques à Montréal depuis des années. Lui aussi a été nommé sénateur assez récemment. Leo, je suis ravi que vous soyez ici.
Au cours de la dernière session, nous avons été moins nombreux que nos collègues de l'Ouest et du Nord. Je ne veux pas dire par là qu'ils ne sont pas d'excellents membres et des travailleurs remarquables.
[Français]
Il est de langue française et de la ville de Montréal.
[Traduction]
À ma grande surprise, cet après-midi, j'ai appris qu'un autre membre se joindrait à nous.
[Français]
Nous avons un autre Montréalais, en passant par Winnipeg, Manitoba, le sénateur Paul Massicotte.
[Traduction]
Le sénateur Massicotte est un autre de mes collègues et ancien membre du Comité permanent des banques et du commerce. Par ailleurs, nous avons d'autres activités parallèles. Notre espèce a maintenant disparu.
[Français]
Nous sommes les rarae aves.
[Traduction]
L'agent de financement n'existe plus au Canada. Ensemble, nous patrouillions les rues de Montréal, l'un en complet rouge et l'autre, en bleu. Nous collaborions ensemble.
Sénateur Massicotte, je suis ravi de vous compter parmi les membres de ce comité.
Le sénateur Massicotte : Je suis ravi d'en faire partie.
Le président : J'ai été heureux d'apprendre que Lynn Gordon serait réaffectée à notre comité comme greffière, non seulement parce qu'elle se souvient remarquablement bien de ce que nous faisons, de ce que nous avons fait et de ce que nous espérons faire, mais aussi parce qu'elle m'a beaucoup aidé. Ce fut un merveilleux apprentissage pour moi. Elle a eu la gentillesse de dire qu'elle admire tout autant nos efforts concertés pour améliorer le domaine de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles.
Je veux que tous les membres du comité sachent que Lynn et moi avons déjà eu deux réunions complètes pour planifier le programme pour que nous ne perdions pas beaucoup de temps; nous pouvons faire le travail et gérer notre temps efficacement. Merci pour tout le travail préliminaire que vous avez accompli et merci d'être la personne que vous êtes. Vous m'avez aidé avec ce programme et avec notre façon de le traiter.
Ce que nous voulons faire, chers collègues, et j'espère que vous le jugez approprié, c'est d'éplucher la liste de motions officielles pour donner au comité un caractère légal et d'ensuite lever la séance. Le comité directeur se réunira ensuite et jettera les bases d'une réunion plus détaillée jeudi matin.
Je suis conscient du fait que je doive rendre des comptes au comité quant au voyage que j'ai fait à Copenhague avant Noël, en son nom, à la 15e Conférence des Parties (CDP 15) de la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques. Jeudi matin, j'ai pensé que nous aurions une réunion et que je vous donnerais une description non officielle expurgée de mon impression de ce qui s'est déroulé à Copenhague. J'ai publié, pour le public, un article dans The Hill Times, qui pourrait être publié lundi. Je serai heureux de répondre à toutes vos questions à ce moment-là dans le cadre d'une discussion informelle. Nous aurons ensuite une discussion officielle pour aborder les motions officielles que nous devons présenter au Sénat pour faire avancer nos travaux.
Avant de pouvoir le faire, comme me le rappelle Mme Gordon, maintenant que nous avons un président, le deuxième point à l'ordre du jour est d'élire un vice-président.
Le sénateur Neufeld : Je propose que le sénateur Mitchell soit vice-président.
Le président : Y a-t-il d'autres motions à cet égard?
Si ce n'est pas le cas, je déclare que l'on n'accepte plus de propositions. Le sénateur Mitchell est élu.
Le sénateur Mitchell : Merci.
Le président : Êtes-vous d'accord pour que le sénateur Mitchell prenne place ici? Pour nous deux, je crois qu'il est très préférable que le vice-président se trouve ici qu'ailleurs. Il s'agit des points 1 et 2 à l'ordre du jour.
Sénateur Mitchell, voulez-vous faire une déclaration?
Le sénateur Mitchell : Je tiens à remercier tous les membres pour leur appui. C'est toujours excitant de remporter une élection, quelle que soit son déroulement, alors j'accepte le poste.
J'appuie les propos du président et j'ajouterais qu'après cinq années, j'ai siégé à un certain nombre de comités sénatoriaux. Bien qu'ils aient tous été bons, le présent comité est exceptionnel avec ses membres de premier ordre. Je salue tous les anciens membres et souhaite la bienvenue aux nouveaux. Nous avons des travaux de taille à accomplir et une étude intéressante à mener. C'est un cas unique au pays, bien qu'il ne soit peut-être pas aussi unique que nous l'aurions pensé. Néanmoins, l'étude est en avance. Nous avons un excellent groupe pour veiller à ce que tout soit fait dans les règles de l'art. Merci à vous tous. Merci au personnel, Mme Gordon et les autres, pour tout le travail que vous avez accompli. Je me réjouis moi aussi à la perspective de travailler avec vous.
Le président : Passons maintenant au point 3 à l'ordre du jour. Les membres du comité ont les motions devant eux. Je suggère que nous ne les lisions pas en détail, mais que nous les épluchions une par une.
La prochaine porte sur la composition du Sous-comité du programme et de la procédure, aussi connu sous le nom de comité directeur. Je serai ravi de recevoir une motion.
Le sénateur Lang : Je présente donc la motion.
Le président : Il a été proposé par le sénateur Lang que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé, et cetera, et autorisé à prendre des décisions, et cetera. Est-ce que tout le monde est d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : Y a-t-il des membres qui s'y opposent?
Adopté.
Pour ce qui est de désigner un autre membre du comité pour le comité directeur après les consultations d'usage, ces consultations ont eu lieu entre le président et le vice-président, ce que nous sommes maintenant, et le sénateur Lang est désigné troisième membre du comité. Nous nous réjouissons à la perspective de travailler avec vous, sénateur Lang. Je sais que vous allez grandement nous aider. Tout cela s'inscrit dans notre effort de coopération.
Passons maintenant au point 4 à l'ordre du jour. Vous pouvez y voir la motion visant à publier les délibérations du comité. Quelqu'un veut-il en proposer l'adoption?
Le sénateur Peterson : Je le propose.
Le président : Est-ce que tout le monde est d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : Y a-t-il des membres qui s'y opposent?
La motion est adoptée à l'unanimité.
Passons ensuite au point 5, autorisation à tenir des réunions et à entendre des témoignages en l'absence de quorum. Par exemple, pourvu qu'un membre du comité du gouvernement et un autre de l'opposition soient présents, deux membres, quels qu'ils soient, peuvent tenir une réunion, mais sans pouvoir prendre de décision officielle. Ils sont toutefois autorisés à présenter des témoignages officiels qui peuvent ensuite être ratifiés.
Le sénateur McCoy : Je veux présenter une modification à cette résolution pour qu'un membre du comité du gouvernement, un autre de l'opposition et un sénateur indépendant soient présents.
Le président : Est-ce que quelqu'un d'autre que le sénateur McCoy appuie la motion? Tous les autres indépendants?
Y a-t-il des membres qui s'y opposent?
Des voix : Oui.
Le président : Malheureusement, la modification est rejetée.
Est-ce que tout le monde approuve la motion telle qu'elle est rédigée?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté.
Passons ensuite au point 6, le rapport financier.
Le sénateur Housakos : Je présente la motion.
Le président : Est-ce que tout le monde est d'accord?
Le sénateur McCoy : Y a-t-il une discussion au sujet du premier rapport? J'en déduis que le point 2 à la page 2 du rapport, à la rubrique « Transports et communications », se rapporte à notre étude spéciale des questions relatives à l'énergie. S'agit-il de l'étude que nous avons lancée l'an dernier?
Le président : Il s'agit du financement que nous avons utilisé au cours de la dernière session pour notre étude. Voulez-vous savoir combien a coûté la partie transports?
Le sénateur McCoy : J'essaie de faire la distinction entre les points 2 et 3. J'examine aussi une ventilation détaillée des transports et des communications au point 2.
Le président : Nous avions deux ordres de renvoi. Le premier était pour notre mandat général. Je crois que vous connaissez ce mandat. L'autre était pour l'étude spéciale. Le point 2 portait sur l'étude spéciale et le point 3, sur l'étude générale.
Mme Gordon : Le point 2 portait sur notre étude de l'an dernier, notre mandat général, l'ordre de renvoi sur les questions émergentes. Le point 3 avait trait à l'étude sur l'énergie.
Le sénateur McCoy : D'accord. Comment les questions de transports et de communications ont-elles été ventilées, alors?
Mme Gordon : Pour ce qui est des transports et des communications, vous vous rappellerez qu'il y a eu un voyage à Washington à l'automne 2009. Ce montant comprend toutes les dépenses à la rubrique voyage et hébergement, les indemnités quotidiennes, le transport terrestre et les taxis. Ce montant a été appliqué en grande partie à ce voyage.
Pour les services professionnels, nous avions passé des marchés pris en compte dans cet ordre de renvoi : par exemple, le Central des changements climatiques et Delphi. Voilà ce qui explique ce montant.
Le sénateur McCoy : Ce montant englobait aussi l'étude sur l'énergie, dans ce cas?
Le président : Oui; on a présenté des budgets. Les deux éléments étaient bien inférieurs aux montants qui avaient été prévus. Aux termes de l'article 104, je dois comparaître devant nos collègues et simplement le présenter, comme l'a fait aujourd'hui le sénateur Dawson pour le Comité permanent des transports et des communications.
Le sénateur McCoy : J'essaie de déterminer lequel est lequel.
Mme Gordon : Par ailleurs, je ne crois que nous avions l'ordre de renvoi sur l'énergie et le budget lorsque nous avons voyagé, alors il a été intégré à l'ordre de renvoi sur les « questions émergentes ».
Le sénateur McCoy : Très bien; merci d'avoir répondu à ma question.
Le président : Merci pour votre question, sénateur McCoy.
Le sénateur Massicotte : J'ai un autre commentaire. Nous approuvons quelque chose le 9 mars, mais le rapport est daté du 10 mars. Pouvons-nous changer la date?
Mme Gordon : Je suis désolée; nous avons utilisé la date où il sera présenté à la Chambre s'il est approuvé aujourd'hui, c'est-à-dire le 9 mars.
Le président : La motion a été proposée par le sénateur Housakos. Est-ce que tout le monde est d'accord?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté.
Passons maintenant au point 7, personnel de recherche. Y a-t-il une motion?
Le sénateur Neufeld : Je présente la motion.
Le président : Plaît-il au comité d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Si vous me le permettez, j'invite Sam Banks et Marc LeBlanc à s'avancer et à prendre leurs places habituelles.
Je tiens à informer les nouveaux sénateurs que ces gens compétents travaillent à la Bibliothèque du Parlement et sont nos analystes désignés. Ils sont bien renseignés. Vous trouverez qu'ils nous sont d'une grande aide pour accomplir nos travaux.
J'ai présenté les nouveaux sénateurs, et les membres du comité connaissent probablement les autres sénateurs.
À ce stade-ci, je pourrais dire que le sénateur McCoy n'a pas seulement réalisé une amorce utile sur l'énergie, à la demande du sénateur Seidman. De fait, cette amorce a déclenché sa propre dynamique, et le sénateur l'a présentée à la plupart d'entre nous. Peut-être veut-elle en faire part aux nouveaux sénateurs tout de suite?
Le sénateur McCoy a également offert de se mettre à votre disposition afin de vous aider dans tout ce dont vous avez besoin. Je suis certain que vous profiterez de cette offre, car je connais ses connaissances approfondies et ses antécédents. De même, je sais à quel point elle veut que ce comité apporte de bons résultats.
Je vous remercie, sénateur McCoy. Nous vous en sommes reconnaissants.
Le sénateur McCoy : Merci.
Le président : Je vous souhaite la bienvenue de nouveau. Je sais que vous avez travaillé pendant l'intersession et j'ai vu les fruits de votre labeur. Nous en saurons davantage à la séance du comité de direction.
Passons maintenant au point 8, l'autorisation d'engager des fonds et d'approuver les comptes à payer. Le Règlement du Sénat exige qu'un comité accorde une autorisation d'engager des fonds, notamment. Cette autorité est habituellement conférée individuellement au président, au vice-président et au greffier du comité. Quelqu'un veut-il présenter une motion?
Le sénateur Banks : J'en fais la proposition.
Le président : Plaît-il au comité d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté.
Le point 9 porte sur les déplacements. Encore une fois, ce point est très explicite. Cette motion accorde un certain pouvoir au comité de direction. Quelqu'un veut-il la présenter?
Le sénateur Lang : J'en fais la proposition.
Le président : Plaît-il au comité d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée à l'unanimité.
Nous avons ensuite le point 10, qui porte sur la désignation des membres qui voyagent pour les affaires du comité. Il s'agit d'un point relativement nouveau. Il y a eu quelques changements. Nous pouvons les examiner en détail plus tard, mais je veux que vous sachiez que les Journaux du Sénat publient chaque jour les présences et les absences, ainsi que les sénateurs qui voyagent pour affaires publiques. Parfois — et je suis tout aussi coupable de cette omission que d'autres membres —, nous participons à un événement pour le comité, mais nous oublions de consulter d'abord le comité de direction pour lui dire quelque chose du genre : « En passant, telle journée, je serai à la conférence GLOBE à Vancouver. Assurez-vous de m'inscrire comme étant présent. » Ainsi, cette information est consignée d'une manière officielle. Si nous oublions de le dire au comité de direction, nous pourrions être considérés comme n'étant pas en mission officielle.
Ce qu'il est important de se rappeler, c'est qu'il faut avertir le comité de direction à l'avance et attendre son feu vert, si nous voulons réclamer des voyages effectués légitimement pour les affaires du comité. Voilà ce en quoi consiste ce point.
Le sénateur Lang : J'ai une question pour Lynn Gordon. Je ne suis pas sûr de comprendre. Par exemple, un voyage à Washington est-il inscrit automatiquement au compte-rendu ou est-ce que notre bureau doit l'y consigner? Je ne suis pas certain de la procédure.
Mme Gordon : Non, notre bureau fournit les déplacements aux whips, c'est-à-dire une liste des sénateurs qui voyagent officiellement pour les affaires du comité.
Le président : Bien entendu, le comité de direction a approuvé ce déplacement, ce qui n'a pas posé de problèmes.
Ici, il est question de déplacements individuels. Prenons l'exemple d'un événement qui se tient à Montréal pendant une journée de séance du Sénat. Admettons que j'y assiste et que j'en fais rapport au comité par la suite, mais que j'oublie d'en avertir le comité de direction. C'est là que réside le problème. La procédure est de plus en plus rigide. J'attire votre attention sur ce point.
Avons-nous approuvé cette motion?
Le sénateur Seidman : J'en fais la proposition.
Le président : Plaît-il au comité d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté.
Ensuite, nous avons le point 11, qui porte sur les frais de déplacement des témoins. C'est plutôt explicite. Il s'agit d'un détail technique, mais si un témoin veut être accompagné d'autres personnes que son président-directeur général et son directeur financier, par exemple, il faut engager un certain processus, et il est décrit ici.
Le sénateur Neufeld : J'en fais la proposition.
Le président : Plaît-il au comité d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté.
Le point 12 porte sur les communications. Cette motion a beaucoup été modifiée par rapport aux autres sessions. Je tiens à ce que vous le sachiez. Auparavant, la motion portait uniquement sur la diffusion des délibérations par les médias d'information électroniques. Cependant, dans le but d'officialiser le rôle et la direction des agents des communications du Sénat, il est proposé de présenter une motion plus vaste.
Lynn, pourriez-vous nous en dire plus à cet égard?
Mme Gordon : La description est très explicite. Essentiellement, il s'agit d'officialiser par une motion notre relation avec les agents des communications, comme l'est notre relation avec les analystes de la Bibliothèque du Parlement. Pour officialiser cette relation avec les agents des communications du Sénat, il suffit de la mentionner dans cette motion.
Le sénateur Massicotte : À mon avis, aucun comité n'est obligé d'avoir recours à la Direction des communications du Sénat. Il y a déjà eu de nombreux débats à savoir si le comité avait le pouvoir discrétionnaire d'utiliser des spécialistes en communication si c'était prévu au budget. Cette résolution force le comité à faire appel à des employés du Sénat, au lieu d'engager des agents externes. Il s'agit sans doute d'une bonne politique, mais elle n'est pas du tout conforme à l'obligation actuelle des comités.
Le président : Je vois. Vous parlez de votre expérience passée au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration. On nous a mis à l'épreuve, car le vice-président et moi avons eu de nombreux résultats positifs grâce aux agents des communications externes. Nous avons essayé d'avoir une bonne conscience sociale, si je peux m'exprimer ainsi, et d'utiliser les agents des communications du Sénat.
Vers la fin de la dernière session, la Direction des communications du Sénat nous a assigné Tracie Leblanc. Elle a commencé à développer ses connaissances, particulièrement compte tenu de l'étude sur l'énergie dont nous allons vous parler. Elle nous a de nouveau été affectée. Vous savez peut-être que Blair Armitage a été chargé du portefeuille des communications au Sénat. Les choses commencent à être plus ordonnées. Nous avons dit, de bonne foi, que nous sommes prêts à essayer. Nous avons mis de côté notre droit d'embauche.
Le sénateur Massicotte : Cette motion semble dire le contraire.
Le président : Non, je ne crois pas qu'elle nous lie les mains.
Le sénateur McCoy : J'ai entendu dire que cela n'empêche pas de demander de l'aide supplémentaire externe en matière de communications. Si je me trompe, sénateur Massicotte, j'accepte volontiers un amendement.
Le président : La motion n'exclut pas l'aide d'agents externes, et un amendement n'est pas nécessaire, selon moi. Je suis prêt à recevoir du sénateur Massicotte une motion visant à adopter ce point.
Le sénateur Massicotte : Il faudra peut-être revenir devant le comité pour obtenir l'autorisation d'engager du personnel externe. Cette motion autorise le comité de direction à engager un employé de la Direction des communications du Sénat.
Le président : À mon avis, il est convenable de revenir devant le comité, car nous avons besoin d'un budget pour ce faire.
Le sénateur Massicotte : Il faut revenir devant le comité pour se voir accorder d'autres pouvoirs?
Le président : Oui. Vous allez apprendre que nous voulons avoir un site Web fonctionnel qui nous est propre.
J'ai rencontré M. Armitage la semaine dernière. Tous les autres comités se demandent ce que le Comité de l'énergie fait de différent par rapport à eux. Nous aimons garder une longueur d'avance, mais je crois davantage à la coopération qu'à la confrontation. Si cela ne fonctionne pas, le comité peut me dire de procéder autrement. Or, pour l'instant, nous essayons d'avoir une bonne conscience sociale et de jouer le jeu de l'administration. À long terme, cela devrait tourner à notre avantage.
À titre indicatif, c'est ainsi que nous entendons agir, mais vous me connaissez suffisamment pour savoir que nous serons les premiers à ruer dans les brancards si nous n'obtenons pas les résultats escomptés.
Allez-vous proposer cette motion?
Le sénateur Massicotte : Oui, j'en fais la proposition.
Le président : Plaît-il au comité d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Merci beaucoup.
De nouveau, le point 13 est très explicite. Il ne s'agit pas d'une motion; c'est seulement notre horaire. Nous n'avons effectivement pas le choix. Par ailleurs, cette pièce est notre salle d'attache, mais comme nous l'avons vu dans le passé, on nous donne encore une fois un coup de pouce. Seulement quatre salles sont équipées pour la télédiffusion. Nous avons réussi à ce que toutes nos audiences soient télévisées. Plus d'une quinzaine de comités sont en concurrence pour les salles, et je demande toujours la salle de l'édifice Victoria, car j'estime qu'elle est plus confortable que celle-ci pour les audiences télévisées, et la salle de l'édifice Victoria a aussi des écrans, notamment.
Nous allons voir au fur et à mesure, et nous sommes toujours disposés à procéder autrement, mais Lynn est formidable quand il s'agit de faire ce qu'il faut pour que nos rencontres soient télédiffusées.
Le sénateur Lang : Ai-je bien compris que nos deux séances auront lieu ici?
Le président : Il s'agit de notre salle d'attache, mais nous allons demander la salle 9 de l'édifice Victoria lorsque nos séances seront télévisées. Cette salle est équipée pour la télédiffusion. Je ne veux pas dévaluer cette salle-ci, mais lorsque nous tenons des audiences sur l'environnement et que les témoins nous disent que ces lumières et ce matériel utilisent tant de mégawatts, comme Tommy Banks et moi le savons, je ne me sens pas à l'aise de parler d'environnement.
Le sénateur Banks : Vous ne vous sentez pas aussi vert.
Le président : Passons maintenant aux autres affaires. À ce sujet, les conservateurs m'ont entendu le dire aujourd'hui, mais je vais le répéter au bénéfice de tous. Quand nos séances sont télédiffusées, rappelons-nous que nous sommes des membres du Sénat du Canada. Nous devons donc adopter un certain comportement et respecter le décorum, et le Sénat publie une brochure sur la question. Je vous demande d'y être tous attentifs. Souvent, il y a de la nourriture. Il n'est pas nécessaire de manger notre déjeuner, dîner ou souper devant les téléspectateurs. Faisons de notre mieux. Ce n'est pas toujours facile.
J'aimerais ensuite vous parler de l'utilisation de papier. Auparavant, nous imprimions des exemplaires de tous les documents pour tout le monde, mais vous aviez déjà ces documents dans votre propre bureau. En fin de compte, Lynn et son personnel ont souvent dû les mettre au recyclage. Je suis tout aussi coupable. Essayons de nous rappeler que nous sommes les membres du Comité de l'environnement, en plus de l'énergie et des ressources naturelles. Il serait bien d'être aussi verts que possible, étant donné que nous sommes responsables de ce dossier.
En ce qui concerne notre charge de travail et les deux ordres de renvoi que nous avons eus dans le passé, je propose de demander au Sénat un ordre de renvoi sur les questions émergentes en général — au fur et à mesure qu'elles se présentent —, sur la législation et ainsi de suite. Le second ordre de renvoi portera spécifiquement sur notre étude de l'énergie.
J'ai littéralement reçu des centaines de courriels — et c'est aussi le cas du sénateur Mitchell — de personnes qui attestent que les sénateurs McCoy et Neufeld avaient raison. De fait, il semble y avoir, dans le secteur énergétique, une envie énorme de faire un peu d'ordre et d'avoir une politique. Il n'est pas nécessairement question d'une « politique énergétique nationale », mais plutôt d'une orientation ferme de la part du gouvernement quant aux règles à suivre. Cet été, j'ai découvert que trois autres groupes travaillent à une étude quasi identique. Nous avons donc l'intention d'inviter ces gens à témoigner devant le comité pour nous dire ce qu'ils font. J'ai accepté de dîner demain avec Duncan Stewart, qui est le chef de l'un de ces groupes, afin d'entendre parler des entreprises du groupe. Le sénateur Mitchell et moi avions dîné avec certains de leurs membres avant que nos travaux soient ajournés en novembre ou au début décembre.
L'idée, c'est de ne pas arriver sur le terrain pour voir qui arrive le premier au premier but. Essayons de travailler aussi efficacement que possible, et, en même temps, j'espère que le comité peut me faire confiance ainsi qu'au vice-président pour faire savoir clairement que nous sommes le comité du gouvernement et qu'en fin de compte, nous sommes probablement les mieux placés pour influer sur la politique publique. Si nous pouvons nous inspirer de leur travail, ils peuvent également s'inspirer du nôtre et nous travaillerons tous plus efficacement.
Fait intéressant, lorsque j'étais à Copenhague, j'ai eu un repas long et intéressant avec David Emerson, l'ancien ministre libéral et conservateur, qui semble présider l'un de ces groupes. Je ne suis pas certain du nom de ce groupe. Il s'agit d'un groupe de coordination de Calgary, bien qu'il soit de Colombie-Britannique, je crois.
Le sénateur McCoy : Il préside un comité pour le premier ministre de l'Alberta sur l'orientation stratégique future.
Le président : Je pense que c'est sur l'énergie, et des personnes comme Doug Black et d'autres se sont joints à lui.
Le sénateur McCoy : Lorsque vous parlez de l'Alberta, il est évident que l'énergie en fait partie, mais je pense que cela concerne l'économie, et pas seulement l'énergie. Apparemment, il présiderait un comité semblable pour le premier ministre de la Colombie-Britannique. Ce comité se pencherait lui aussi sur la question de l'énergie.
Le président : C'est exact, tout cela pour dire que nous allons essayer d'être aussi efficaces que possible et de travailler avec ces groupes autant que possible.
Ces deux ordres de renvoi, qui ont circulé, sont semblables, sinon identiques à ceux que nous avions à la dernière session. Si nous pouvons les adopter maintenant, il me sera plus facile de les faire approuver par le Sénat rapidement et ainsi, de rendre légitime tout ce que nous faisons. Est-ce que quelqu'un veut présenter la motion?
Le sénateur McCoy : Quand pourrons-nous en discuter, monsieur le président? Avez-vous besoin d'une motion avant de le faire?
Le président : Si nous avons besoin d'en discuter, nous pouvons le faire maintenant
Le sénateur McCoy : Voulez-vous que la discussion ait lieu avant qu'il y ait une motion ou après? Ma question est la suivante : si c'est le moment approprié pour soulever cette question, quelle est la différence? Il y a de légères différences. Avons-nous besoin des deux ordres de renvoi? Je ne comprends pas pourquoi nous avons besoin des deux.
Le président : Dans un cas, il s'agit d'un mandat général et dans l'autre, nous essayons de donner à l'étude sur l'énergie — comment dire — un certain panache. C'est pourquoi nous avions un ordre de renvoi distinct la dernière fois et c'est pourquoi je pense qu'il devrait en être de même maintenant. Cette approche renforce, par exemple, notre initiative de communication et le fait d'avoir un site Web consacré exclusivement à cette étude. C'est un fait déjà connu par la collectivité et il s'agit également de s'assurer qu'elle dure plus longtemps que l'autre motion : comme nous le disons, 180 jours après son dépôt.
Le sénateur McCoy : Les deux doivent prendre fin à la même date et il y a des chevauchements, alors, je suis curieux de savoir pourquoi. Cela ne me fait rien d'avoir un mandat plus vaste portant sur les nouvelles questions, et cetera, je ne conteste pas cela, même si je serais porté à être encore plus général dans mon libellé en ce qui concerne ce que j'appellerai la résolution jaune, qui constitue en quelque sorte les nouvelles questions. Vous pourriez vouloir envisager cette possibilité. Je suis certainement entièrement d'accord avec la résolution verte.
Le président : Vous avez eu un mot important à dire dans sa rédaction.
Le sénateur McCoy : Cette résolution est celle que vous, le sénateur Neufeld, le sénateur Banks et tous les autres avez aidé à rédiger la dernière fois, alors, je pense que ce libellé faisait consensus et je l'appuie entièrement.
Le président : Pourquoi n'adoptons-nous pas la résolution comme la résolution verte? Est-ce que vous présentez cette motion?
Le sénateur McCoy : Oui, je la présente.
Le président : Tous ceux qui sont pour?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté : concernant la résolution jaune, pensez-vous que nous pouvons lui donner un peu plus de sex- appeal, parce que je suis tout à fait d'accord avec cela? Avez-vous des suggestions?
Le sénateur McCoy : Comme je ne l'ai pas vu avant maintenant, j'aurais tendance à préciser seulement que le comité veut étudier et faire rapport sur de nouvelles questions concernant l'énergie, l'environnement et les ressources naturelles, et en rester là, sans essayer de fixer des limites. Ce libellé est vaste; il est générique. Si nous voulons faire entrer quelque chose dans ce mandat, nous pouvons le faire.
Par exemple, en a), vous essayez de dire « énergie »; en b), vous essayez de dire « environnement »; mais dès que vous dites « environnement », le mandat devient plus limité que nous pourrions vouloir qu'il le soit. Je pense que nous devrions essayer de faire en sorte que cet ordre de renvoi soit plus général.
Le président : Je vous comprends. Sénateur Banks, je pense que pendant votre mandat comme président, vous avez élaboré cette formulation. Aimeriez-vous en parler?
Le sénateur Banks : Oui; le mandat vert est moins précis. Il a été adopté et il concerne le rapport. Il parle de l'élaboration d'une politique nationale en matière d'énergie, peu importe le nom qu'on lui donne, ou de faire des recommandations pour en élaborer une.
Nous ne décidons pas de l'ordre de renvoi jaune. Nous le proposons et il doit être adopté dans un certain nombre d'endroits avant qu'il parvienne au Sénat pour qu'il obtienne son approbation. Dans un passé lointain où j'assumais la présidence de ce comité, le mandat jaune existait sous une forme proche de celle-ci depuis plusieurs décennies. Nous l'avons modifié légèrement pour en élargir la portée. Je peux maintenant révéler un secret puisque les acteurs sont maintenant différents; le comité qui rend ce genre de décision nous a dit de refaire nos devoirs pour resserrer un peu ce mandat, pour le rendre plus précis, parce qu'il était si vaste que nous pouvions faire n'importe quoi en vertu de notre mandat original — sauf exploiter une banque et un chemin de fer.
Le sénateur McCoy : Alors, mon instinct était bon.
Le sénateur Banks : Nous avons fait le contraire. Nous sommes arrivés avec cette formulation, qui est plus étendue que celle qu'ils nous avaient demandé de resserrer, et nous avons réussi à la faire passer sans qu'ils s'en aperçoivent. À mon avis, à moins que le régime ait changé quant à son intention, cette formulation est aussi vaste qu'elle peut l'être. Nous pouvons essayer de l'élargir davantage. Je suis prêt à essayer, monsieur le président. Vous devez faire adopter cette formulation; mais je soupçonne que si nous essayons de l'élargir davantage et d'établir un lien moins direct entre ce mandat et ce qui est dit dans le Règlement du Sénat qui crée le présent comité, nous pourrions avoir beaucoup de difficulté.
Le sénateur Lang : Je comprends ce que le sénateur McCoy a dit, et j'ai écouté le sénateur Banks, mais je pense que nous devons choisir nos batailles. Pour moi, cette formulation va aussi loin que je suis prêt à aller, en tant que membre du comité. Je ne peux pas trouver beaucoup d'autres choses que je voudrais étudier, et je ne suis pas sûr de vouloir étudier certains des aspects prévus dans ce mandat, compte tenu du temps que nous avons à notre disposition.
Nous avons beaucoup d'autres questions importantes à traiter. Plutôt que de retourner devant les autorités compétentes pour changer l'ordre de renvoi et expliquer le changement, je ne pense pas que nous ayons besoin de soulever ce point et de faire en sorte qu'il devienne l'enjeu principal.
Le président : En fait, ce que le mandat jaune dit, comme le sénateur McCoy le laisse entendre, c'est que faire rapport sur les nouvelles questions liées à son mandat est suffisant. L'ordre de renvoi dit que, et sans limiter la généralité de ce qui précède, A, B, C, D, il donne la réponse à la question que nous devrons répondre au Sénat : que voulons-nous dire?
Si le sénateur McCoy est d'accord avec le libellé, je veux bien me débrouiller avec cela, parce que cette formulation nous protège autant que n'importe quoi d'autre et qu'il y a des antécédents.
Le sénateur McCoy : Je suis d'accord avec ce libellé.
Le président : Les points que vous avez soulevés sont très valables. Cela élimine la nécessité de retourner là tous les jours. Le mandat est suffisamment précis pour que nous n'ayons pas à débattre pour savoir si les traités internationaux constituent de nouvelles questions; nous savons que c'est le cas.
La motion a été présentée par le sénateur Brown. Tous ceux qui sont pour?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté. Merci beaucoup.
Il y a de nouveaux membres et certains d'entre nous étaient ici auparavant. Une chose sur laquelle nous nous étions entendus en ce qui concerne notre étude sur la question de l'énergie, c'était que nous aurions des audiences dans des endroits stratégiques partout au Canada. Nous avions décidé de tenir notre première série d'audiences en Colombie- Britannique à la fin mars, parce que cela coïncidait avec la conférence Globe 2010, qui est une conférence de classe mondiale où l'on parle à la fois d'énergie et d'environnement, et à laquelle participent plus de 10 000 experts venant de partout dans le monde. Malheureusement, le temps fait en sorte qu'il est impossible, du point de vue logistique, que nous tenions des audiences à la fin mars. Il n'y a tout simplement pas suffisamment de temps pour que les budgets soient approuvés. Il y a des règles qui nous empêchent de retenir les services de sténographes et d'interprètes pour tenir des audiences au cours de la dernière semaine de mars en Colombie-Britannique; alors, le comité de direction ne proposera pas que nous allions de l'avant avec ces audiences. Cependant, que nous le voulions ou non, la conférence Globe 2010 aura lieu les 23, 24, 25 et 26 mars. Certains d'entre nous ont décidé qu'ils voulaient y aller — en fait, le comité au complet a été invité à y aller — mais le comité a été dissous ainsi que le budget. Certains d'entre nous ont fait le pari que nous serions toujours intéressés. Je pense que nous sommes quatre ou cinq : le sénateur Lang, le sénateur McCoy, le sénateur Neufeld et le sénateur Angus. Sénateur Mitchell, êtes-vous inscrit?
Le sénateur Mitchell : Je ne le sais pas.
Le président : Il a fallu nous inscrire à nos frais. Certains d'entre nous l'ont fait et nous sommes engagés. Nous avons payé les frais d'inscription à même le budget de notre bureau. Alors, la question devient la suivante : comme il semble y avoir des rumeurs qu'on limitera les déplacements, ceux d'entre nous, du côté gouvernemental, qui ont payé leur inscription et qui veulent aller à la conférence subissent beaucoup de pression. Je vais essayer de faire face à cette situation de manière appropriée parce que je pense que la conférence est extrêmement importante.
La première question que je veux poser est la suivante : est-ce que quelqu'un d'autre veut y aller? En ce moment, les frais d'inscription sont de 1 485 $. Ils ne s'élevaient qu'à 800 $ au moment où nous avons pris nos engagements. Si quelqu'un d'autre veut y aller, je veux en avoir une idée maintenant. Je pense qu'il est probablement approprié, et qu'il est plus facile pour le président de faire la demande d'une manière efficace et sans heurts, si nous avons trois membres du côté gouvernemental, comme c'est le cas en ce moment, et trois membres de l'opposition, en plus du sénateur McCoy. Êtes-vous intéressé, sénateur Massicotte?
Le sénateur Massicotte : Oui, si c'est très, très bon.
Le président : C'est censé être très, très bon. Sénateur Banks, pouvez-vous répondre parce que vous êtes le grand défenseur de la conférence Globe 2010 et que vous avez fait un merveilleux rapport au sujet de cette conférence, que nous avons déposé au Sénat, et que je peux faire circuler d'ici à jeudi.
Le sénateur Banks : Oui, faire circuler ce rapport sera utile. Le rapport n'est pas détaillé, mais il indique la portée de la conférence.
Le président : C'est la dernière à laquelle vous avez assisté.
Le sénateur Banks : Oui, des membres du présent comité ont assisté aux conférences Globe au cours des dernières années, presque depuis qu'elles ont commencé. La conférence a toujours lieu à Vancouver une fois tous les deux ans. Je crois qu'il s'agit de la plus grande conférence écologique axée sur les ressources et liée à l'énergie dans le monde. Les gens viennent de partout dans le monde pour y assister. La raison pour laquelle de nombreux membres du comité ont assisté à la conférence dans le passé, plutôt qu'un ou deux, c'est parce qu'un ou deux membres ne parviendraient pas à voir le quart de ce qui se passe; à participer au quart des événements qui surviennent; à rencontrer le quart des personnes intéressantes qui se trouvent à la conférence; ou à entendre le quart des merveilleux exposés qui sont présentés.
En d'autres termes, il y a une telle concentration en un même endroit d'événements qui correspondent exactement à notre mandat, où sont réunis les meilleurs spécialistes dans le monde et les chefs de gouvernement, que nous avons toujours recommandé qu'il y ait autant de membres du comité que possible qui y assistent, parce que nous devons nous éparpiller pour pouvoir couvrir non pas la totalité, mais une partie seulement des activités.
Je ne sais pas si nos attachés de recherche étaient là, mais si c'est le cas, je pense qu'ils pourraient confirmer mes propos. Il n'y a pas sur terre une concentration de personnes de cette qualité qui sont à l'avant-garde de ce qui se passe dans le monde. L'information que nous obtenons de la conférence est extrêmement précieuse. Je veux y aller, si vous cherchez quelqu'un.
Le président : Je suis heureux que le sénateur Banks ait dit ces choses, parce que je pense qu'elles doivent être entendues, et je pense qu'il est particulièrement utile que les gens assis à l'arrière de la salle entendent cela. Il s'agit d'une conférence importante.
Le sénateur Brown : Je veux y aller moi aussi.
Le président : Le comité de direction se réunira immédiatement après que la séance sera levée et si quelqu'un est intéressé à aller à la conférence, veuillez me le dire, ou le dire au sénateur Lang ou au sénateur Mitchell d'ici à jeudi. La conférence est coûteuse. Nous avons des dépenses de logement et de transport, et nous voulons les inclure dans le budget du comité. Nous devons trouver un moment où la régie interne sera sur pied et prête à fonctionner et qu'elle aura un sous-comité. Ensuite, nous avons besoin de temps pour nous inscrire et faire les réservations pour le transport et le logement. Nous devons décider rapidement ce que nous voulons faire et ensuite, le comité de direction discutera avec les whips et les autres parties intéressées pour faire en sorte que cela fonctionne, nous l'espérons. Vous m'avez convaincu, sénateur Banks, et espérons que vous avez aussi convaincu toutes les autres personnes qui écoutent la Webdiffusion.
Le sénateur Massicotte : Beaucoup d'entre nous n'assisterons pas à la conférence, quoi qu'il advienne, mais si ces personnes sont les chefs de file dans le monde, peut-être pourrions-nous prendre des dispositions pour qu'elles viennent nous rencontrer ici au comité avant ou après la conférence.
Le président : C'est une suggestion intéressante et le comité de direction l'examinera. Mon instinct me dit d'emblée que cela n'est pas faisable, mais cela pourrait être le cas. Nous nous proposions de profiter de la conférence si nous avions tenu une table ronde et des audiences à Vancouver. Les nouveaux membres du comité ne savent peut-être pas que le sénateur Neufeld est un ancien ministre des ressources naturelles de la Colombie-Britannique. Il est le gourou, et il a ses entrées auprès de la communauté pertinente en Colombie-Britannique. Il est déjà en train de faire des plans pour exposer ceux d'entre nous qui participent à des événements autres que la conférence Globe à des expériences qui nous instruiront sur le travail que nous faisons, pour ce qui est de se rendre dans une certaine centrale électrique. Ce sont de bonnes idées et nous allons en profiter.
Y a-t-il d'autres observations ou d'autres questions que vous aimeriez porter à l'attention du comité?
Le sénateur Neufeld : Avant de lever la séance, monsieur le président, nous avions l'intention d'entendre des témoignages et de faire d'autres choses du genre lorsque nous serions en Colombie-Britannique. Je crois comprendre qu'en raison des délais trop courts, nous ne pourrons pas le faire. Qu'arrive-t-il maintenant? Est-ce que le comité de direction discutera d'un autre moment pour aller en Colombie-Britannique pour tenir ce genre d'audiences ou est-ce que la Colombie-Britannique ne fait plus partie des plans?
Le président : Nous prévoyons tenir toutes nos tables rondes au Québec, à moins de 15 minutes de ma demeure. Le comité de direction est conscient de cette question et, de toute évidence, nous aurions aimé pouvoir faire ce qui avait été prévu.
Nous avons reçu de nos attachés de recherche un excellent résumé des témoignages déjà apportés devant le comité dans le cadre de son étude sur la question de l'énergie. Le résumé vous est distribué en ce moment même. Cette information devrait être utile.
La séance est levée. Je demanderais aux membres du comité de direction de bien vouloir rester.
(La séance est levée.)