Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 8 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 8 juin 2010
(20)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 32, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Day, Dickson, Finley, Gerstein, Marshall, Murray, C.P., Neufeld, Poulin, Ringuette et Runciman (11).
Également présents : Lydia Scratch et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente des communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 9 mars 2010, le comité poursuit son étude des dépenses prévues dans le Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2011, à l'exception du crédit 10 du Parlement. (Le texte intégral l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'alinéa 92(2)f) du Règlement, le comité étudie un projet de rapport.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à rester dans la salle durant la séance.
Il est convenu d'adopter le rapport.
À 9 h 42, la séance est suspendue.
À 9 h 45, le comité reprend ses travaux en séance publique.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 mai 2010, le comité poursuit son étude des dépenses prévues dans le Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2011. (Le texte intégral l'ordre de renvoi figure au fascicule no 7 des délibérations du comité.) (Réaction initiale du Canada au tremblement de terre survenu en Haïti) (Projets d'immobilisations/équipement) (Fonds des médias du Canada)
TÉMOINS :
Affaires étrangères et Commerce international Canada :
Kerry Buck, sous-ministre adjointe, Groupe de travail sur l'Afghanistan;
Elissa Golberg, directrice générale, Secrétariat du Groupe de travail pour la stabilisation et la reconstruction.
Agence canadienne de développement international :
David Moloney, premier vice-président;
Isabelle Bérard, directrice générale, Haïti et République dominicaine.
Défense nationale :
Kevin Lindsey, sous-ministre adjoint, Finances et services ministériels;
Dan Ross, sous-ministre adjoint (Matériel);
Contre-amiral Robert Davidson, directeur de l'état-major, État-major interarmées stratégique.
Patrimoine canadien :
Pablo Sobrino, sous-ministre adjoint, Politique stratégique, planification et affaires ministérielles;
Helen C. Kennedy, directrice générale adjointe, Direction générale de la radiodiffusion et des communications numériques.
Le président ouvre la séance.
Mme Buck, M. Moloney et M. Lindsey font chacun une déclaration, puis répondent aux questions en collaboration avec Mme Goldberg, Mme Bérard, M. Ross et le contre-amiral Davidson.
À 11 h 3, la séance est suspendue.
À 11 h 5, la séance reprend.
M. Sobrino fait une déclaration, puis répond aux questions en collaboration avec Mme Kennedy.
À 11 h 46, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 9 juin 2010
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Day, Dickson, Finley, Gerstein, Marshall, Murray, C.P., Neufeld, Poulin (Charette), Ringuette et Runciman (11).
Également présents : Lydia Scratch et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente des communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 mai 2010, le comité poursuit son étude des dépenses prévues dans le Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2011. (Le texte intégral l'ordre de renvoi figure au fascicule no 7 des délibérations du comité.) (Programmes de publicité gouvernementale)
TÉMOINS :
Bureau du Conseil privé :
Anne Marie Smart, secrétaire adjointe du Cabinet.
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Philip Hurcomb, secrétaire adjoint, Communications stratégiques et Affaires ministérielles.
Ressources humaines et Développement des compétences Canada :
Peter Larose, sous-ministre adjoint, Affaires publiques et relations avec les intervenants.
Ministère des Finances Canada :
Alan Freeman, sous-ministre adjoint, Direction des consultations et des communications.
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada :
Normand Masse, directeur général, Secteur de la gestion des services et des approvisionnements spéciaux.
Administration canadienne de la sûreté du transport aérien :
Kevin McGarr, président et chef de la direction;
Mario Malouin, chef des Services financiers.
Le président ouvre la séance.
Mme Smart fait une déclaration, puis répond aux questions en collaboration avec MM. Hurcomb, Larose, Freeman et Masse.
À 19 h 56, la séance est suspendue.
À 19 h 58, la séance reprend.
M. McGarr fait une déclaration, puis répond aux questions en collaboration avec M. Malouin.
À 21 h 4, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson