Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 27 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 15 février 2001
(65)
[Translation]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 31, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Day, Dickson, Eggleton, C.P., Finley, Gerstein, Marshall, Murray, C.P., Neufeld, Peterson, Ringuette et Runciman (12).
Également présents : John Bulmer et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le mercredi 9 février 2011, le comité commence son étude des dépenses prévues dans le Budget supplémentaire des dépenses (C) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2011.
TÉMOINS :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
David Enns, secrétaire adjoint délégué, Secteur de la gestion des dépenses;
Sally Thornton, directrice exécutive, Division des opérations et prévisions de dépenses;
Marcia Santiago, directrice principale, Secteur de la gestion des dépenses, Division des opérations et prévisions de dépenses.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
M. Enns fait une déclaration et, avec l'aide de Mme Thornton et de Mme Santiago, répond aux questions.
À 11 h 32, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le mercredi 16 février 2011
(66)
[Translation]
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 46, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Cordy, Day, Dickson, Eaton, Eggleton, C.P., Gerstein, Marshall, Murray, C.P., Ringuette et Stratton (11).
Également présents : John Bulmer et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le mercredi 9 février 2001, le comité poursuit son étude des dépenses prévues dans le Budget supplémentaire des dépenses (C) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2001.
TÉMOINS :
Agence des services frontaliers du Canada :
Sylvain St-Laurent, vice-président, Direction générale du contrôle;
Peter Hill, directeur général, Programmes après le passage à la frontière.
Infrastructure Canada :
John Forster, sous-ministre délégué;
Taki Sarantakis, sous-ministre adjoint, Direction générale des politiques et des communications;
David Miller, sous-ministre adjoint, Direction générale des services ministériels;
Nathan Gorall, directeur général, Direction générale des opérations des programmes.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
M. St-Laurent fait une déclaration et, avec l'aide de M. Hill, répond aux questions.
À 19 h 56, la séance est suspendue.
À 19 h 58, la séance reprend.
M. Forster fait une déclaration et, avec l'aide de MM. Sarantakis, Miller et Gorall, répond aux questions.
À 20 h 46, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson