Délibérations du comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 12 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 25 octobre 2010
(23)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 17 h 02, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Brazeau, Chaput, De Bané, C.P., Fortin-Duplessis, Losier- Cool, Seidman et Tardif (7).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Fraser (1).
Aussi présentes : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 mars 2010, le comité continue son étude concernant l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.) (Sujet : Les communautés anglophones du Québec.)
TÉMOINS :
YES Montréal (Services d'emploi pour les jeunes) :
John Aylen, président;
Iris Unger, directrice exécutive.
M. Aylen et Mme Unger font une déclaration et répondent aux questions.
À 18 h 22, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le lundi 1er novembre 2010
(24)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui à 17 h 02, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Maria Chaput (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Champagne, C.P., Chaput, De Bané, C.P., Fortin-Duplessis, Fraser, Seidman, Tardif et Wallace (8).
Aussi présentes : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Francine Pressault, agente de communications, Direction des communications.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 24 mars 2010, le comité continue son étude concernant l'application de la Loi sur les langues officielles, ainsi que des règlements et instructions en découlant. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.) (Sujet : Les communautés anglophones du Québec.)
TÉMOINS :
Corporation d'employabilité et de développement économique communautaire (CEDEC) :
Elizabeth Kater, membre du conseil d'administration et ancienne présidente;
John Buck, directeur général;
Grant Myers, agent de développement provincial;
Michèle Thibeau, directrice du bureau de Québec, Chaudière-Appalaches.
Mme Kater et Mme Thibeau font une déclaration et, avec MM. Buck et Myers répondent aux questions.
À18 h 22, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière intérimaire du comité,
Josée Thérien