Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule 10 - Témoignages du 15 mars 2012
OTTAWA, le jeudi 15 mars 2012
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 13 h 4 pour l'étude de l'ébauche d'un budget.
Le sénateur Mobina S. B. Jaffer (présidente) occupe le fauteuil.
[Traduction]
La présidente : Nous allons commencer, honorables sénateurs. Le comité de direction a examiné une lettre concernant le voyage à Genève; nous souhaitons la présenter aux membres du sous-comité.
Sénateur Andreychuk, pourriez-vous la lire et nous faire part de vos commentaires?
Le sénateur Andreychuk : Devrais-je commencer à la reformuler maintenant? Je pense que nous en disons trop. Je ne ferais que mentionner un voyage possible dans le budget de l'exercice financier de 2012-2013. Je ferais valoir que nous nous concentrons sur deux études, c'est-à-dire celles sur la cyberintimidation et sur la transférabilité, et que nous allons continuer à garder l'œil ouvert pour d'autres questions qui pourraient nécessiter une réévaluation du Conseil des droits de l'homme. Nous pourrions leur dire que nous aurons peut-être à revenir sur le budget. Ne leur donnez pas tous les détails.
La présidente : Pourriez-vous vous charger de la rédaction d'une autre lettre?
Le sénateur Andreychuk : Bien sûr. Je pense que c'est ce que vous dites dans la lettre, mais vous en dites trop. À mon avis, vous sonnez l'alarme. Je fais la même chose pour le Comité des affaires étrangères. Nous ne nous déplaçons pas, mais nous disons que nous terminons nos études en septembre. Nous les avertissons que cela pourrait arriver. Nous ne leur précisons pas grand-chose, et c'est pourquoi je pense que notre comité ne devrait pas le faire. Autrement, ils vont commencer à poser des questions, et ce n'est pas ce qu'ils cherchent à savoir.
La présidente : C'est juste.
Tout le monde est d'accord?
Le sénateur Brazeau : C'est bien.
Le sénateur Andreychuk : Une simple lettre qui les met au courant.
La présidente : Pendant le congé de la semaine prochaine, notre greffier va examiner cela et ensuite nous allons la faire approuver.
Nous pouvons maintenant passer au budget. Le comité de direction a examiné le budget, et les gens sont peut-être préoccupés par la question de l'équipement d'interprétation à Saskatoon. Malheureusement, et le sénateur Andreychuk est sûrement au courant, nous devons le faire venir de Regina, et cela coûte très cher.
Le sénateur Andreychuk : Je pense que vous pouvez dire cela, mais je sais qu'il y a de l'équipement à Saskatoon. Je l'ai utilisé, et il vient des services universitaires, et cetera. Vous pouvez préciser que vous n'avez pas réussi à en trouver jusqu'à maintenant, et que cela justifie le coût, mais que si nous pouvons le trouver sur place, nous allons l'utiliser.
Daniel Charbonneau, greffier du comité : Je sais que le Sénat a une offre à commandes avec certaines sociétés. Le Sénat a des bons de commande de sociétés précises pour les différentes régions du Canada, alors il s'agit de notre fournisseur. Toutefois, j'en parlerai au Comité des finances, afin que nous puissions trouver une autre source, par exemple les services universitaires.
Le sénateur Andreychuk : Je sais aussi que le fournisseur de Regina a travaillé à Saskatoon. Vous pouvez l'ajouter, car vous ne le savez pas maintenant, mais vous allez essayer de réduire le prix. Je ne dirais rien de plus.
Le président : Y a-t-il d'autres éléments du budget pour lesquels les sénateurs aimeraient obtenir des précisions?
Le sénateur Andreychuk a aussi mentionné, la dernière fois, les frais d'accueil, et à juste titre. Apparemment, nous devons garder cette expression. Ne me demandez pas pourquoi, il s'agit seulement de rafraîchissements, c'est-à-dire du café, du thé et des jus.
Le sénateur Andreychuk : Mettez ces mots entre parenthèses quelque part, car « frais d'accueil » sonne l'alarme. Si vous parlez vraiment de café et de beignes, alors écrivons du café et des beignes.
La présidente : J'aimerais bien, mais notre greffier m'a dit d'écrire « frais d'accueil ».
Le sénateur Andreychuk : Vous pouvez l'ajouter quelque part.
M. Charbonneau : Je l'ai mis dans le budget. C'est écrit « frais d'accueil et repas », mais j'ai précisé café, thé et jus.
La présidente : Y a-t-il autre chose?
Quelqu'un peut-il proposer une motion pour approuver le budget?
Le sénateur Ataullahjan : J'en fais la proposition.
La présidente : Tous ceux qui sont pour?
Des voix : D'accord.
La présidente : Contre? Abstentions? C'est donc unanime.
Y a-t-il autre chose dont nous devons discuter? Merci beaucoup d'être venus.
(La séance est levée.)