Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Fascicule 1 - Témoignages du 15 juin 2011
OTTAWA, le mercredi 15 juin 2011
Le comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui, à 16 h 17, conformément à l'article 88 du Règlement du Sénat, pour organiser les activités du comité.
[Traduction]
Jessica Richardson, greffière du comité : Mesdames et messieurs les sénateurs, nous avons le quorum. En tant que greffière du comité, il est de mon devoir de présider à l'élection à la présidence.
[Français]
Je suis prête à recevoir une motion à cet effet.
[Traduction]
Le sénateur Cordy : Je propose que le sénateur Ogilvie soit élu président du comité.
Mme Richardson : L'honorable sénateur Cordy propose que l'honorable sénateur Ogilvie assume la présidence du comité.
Vous plaît-il, mesdames et messieurs les sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Mme Richardson : J'invite le sénateur Ogilvie à prendre place au fauteuil.
Le sénateur Kelvin Kenneth Ogilvie (président) occupe le fauteuil.
Le président : Je vous remercie tous beaucoup.
J'ai énormément apprécié travailler avec tous ceux d'entre vous qui ont siégé au comité par le passé. Je me réjouis à l'idée de travailler de nouveau avec vous dans le futur pour régler les questions importantes soumises à l'examen de ce comité. C'était pour moi un plaisir que de faire partie du comité et j'espère que ce sera aussi le cas pour vous tous à l'avenir. Je serai prêt à recevoir vos commentaires en toutes occasions, et à moins que vous ayez des observations majeures à me faire, je vais gérer les séances du comité comme je le faisais lorsque j'étais président suppléant.
J'inviterai chacun de vous à garder les préambules aux questions aussi courts que possible. Le plus long dont je me souvienne, l'année dernière, était de quatre minutes et demie, et la réponse a duré trois minutes et demie. Cela limite beaucoup la capacité de tout le monde à poser des questions.
Je laisserai le soin aux membres du comité de poser les questions, mais vers la fin, s'il y a des sujets pour lesquels je sens vraiment le besoin de poser une question, j'interviendrai. Je m'attends à ce que les préambules aux questions se fassent rondement pour que chacun jouisse d'un temps de parole pour poser des questions.
Ceci étant dit, et compte tenu de la décision que vous venez de prendre, je vais revenir à l'ordre du jour, à moins que vous ayez des commentaires à formuler.
Le sénateur Champagne : C'était une bonne introduction.
Le sénateur Dyck : Avez-vous utilisé votre chronomètre scientifique de laboratoire?
Le président : J'ai gardé les yeux sur un chronomètre très scientifique à certains moments. Cela va continuer. Je ne peux pas en prendre le crédit, mais j'essaye d'en faire bon usage.
Nous allons passer au point no 2 de l'ordre du jour, soit l'élection à la vice-présidence; y a-t-il une motion à cet effet?
Le sénateur Seidman : Je propose que le sénateur Eggleton soit vice-président du comité.
Le président : Il est proposé que le sénateur Eggleton soit élu vice-président du comité. Vous plaît-il, mesdames et messieurs les sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix : Oui.
Le président : Adopté. Merci.
Pour le point no 3, j'aurais besoin d'un motionnaire pour ce qui suit :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, du vice-président et d'un autre membre du comité désigné après les consultations d'usage; et
Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.
Qui veut en faire la proposition?
Le sénateur Callbeck : Moi.
Le président : Je vous remercie, sénateur Callbeck.
Le sénateur Callbeck en fait la proposition. Vous plaît-il, mesdames et messieurs les sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté.
J'ai maintenant le plaisir de vous informer, conformément à cette motion, que le troisième membre du sous-comité désigné après les consultations d'usage est le sénateur Seidman.
Bienvenue au comité, sénateur Seidman.
Le sénateur Seidman : Merci.
Le président : Nous avons maintenant besoin d'une motion concernant la publication des délibérations du comité. J'aimerais que quelqu'un propose l'adoption de ce qui suit :
Que le comité publie ses délibérations; et
Que le président soit autorisé à déterminer le nombre d'exemplaires à imprimer pour répondre à la demande.
Qui veut en faire la proposition?
Le sénateur Martin : Moi.
Le président : Merci, sénateur Martin.
L'honorable sénateur Martin propose l'adoption de la motion. Vous plaît-il, mesdames et messieurs les sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté.
La motion no 5 concerne l'autorisation de tenir des réunions et d'entendre des témoignages en l'absence de quorum. La motion se lit comme suit :
Que, conformément à l'article 89 du Règlement, le président soit autorisé à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à en permettre la publication en l'absence de quorum, pourvu qu'un représentant du gouvernement et un représentant de l'opposition soient présents.
Le sénateur Champagne : J'en fais la proposition.
Le président : Sénateur Champagne, je vous remercie beaucoup.
L'honorable sénateur Champagne propose l'adoption de la motion. Vous plaît-il, mesdames et messieurs les sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté.
La motion no 6 concerne le rapport financier. J'aimerais que quelqu'un propose l'adoption de la motion suivante :
Que le comité adopte le projet de premier rapport, préparé conformément à l'article 104 du Règlement.
C'est dans vos documents. Ce sont les états financiers de nos activités jusqu'à présent.
Le sénateur Seidman : J'en fais la proposition.
Le président : Il est proposé par le sénateur Seidman que le comité adopte la motion. Vous plaît-il, mesdames et messieurs les sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté.
J'aimerais que quelqu'un propose l'adoption de la motion suivante, qui concerne le personnel de recherche :
Que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter des analystes au comité;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à faire appel aux services des experts- conseils dont le comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux; et
Que le président, au nom du comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés et de projets de rapport.
Le sénateur Demers : J'en fais la proposition.
Le président : Il est proposé par l'honorable sénateur Demers que la motion soit adoptée. Vous plaît-il, mesdames et messieurs les sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté.
J'invite maintenant les analystes et toutes les personnes désignées à se joindre à nous à la table.
Soyez les bienvenus.
Karin Phillips, analyste, Bibliothèque du Parlement : Mesdames et messieurs les sénateurs, je m'appelle Karin Phillips. Je travaille à la Bibliothèque du Parlement. Brian et moi travaillerons ensemble pendant quelque temps, et je me réjouis d'être au service du Sénat. Au cours des dernières années, j'ai travaillé pour le Comité permanent de la santé de la Chambre des communes.
Le président : Quand j'aurai fini de vous présenter Brian O'Neal, je demanderai à chaque membre du comité de s'identifier pour que tous ceux qui sont assis autour de cette table se connaissent.
Brian O'Neal, pouvez-vous vous présenter, s'il vous plaît?
Brian O'Neal, analyste, Bibliothèque du Parlement : Mesdames et messieurs les sénateurs, je m'appelle Brian O'Neal. J'occupe un poste de gestion à la Bibliothèque. J'ai été l'analyste en chef de ce comité, mais je passe maintenant le relais à Karin Phillips. Je suis absolument certain qu'elle fera de l'excellent travail.
Le président : Soyez les bienvenus tous les deux. En commençant par le sénateur Seidman, je vous demanderais, mesdames et messieurs les sénateurs, de vous présenter.
Le sénateur Seidman : Je suis Judith Seidman, je représente Montréal, au Québec.
Le sénateur Cordy : Je suis Jane Cordy, de la Nouvelle-Écosse.
Le sénateur Merchant : Je suis Pana Merchant, de la Saskatchewan.
Le sénateur Dyck : Je suis Lillian Dyck, de la Saskatchewan.
Le sénateur Callbeck : Je suis Catherine Callbeck, de l'Île-du-Prince-Édouard.
Le sénateur Demers : Je suis Jacques Demers, de Montréal, au Québec.
Le sénateur Champagne : Je suis Andrée Champagne, du Québec.
Le sénateur Raine : Je suis le sénateur Greene Raine, de la Colombie-Britannique. Je siège en représentation du sénateur Verner, du Québec.
Le sénateur Braley : Je suis Dave Braley, de l'Ontario. Je vis à Burlington.
Le sénateur Martin : Je suis Yonah Martin, de Vancouver, en Colombie-Britannique, patrie des Canucks.
Le président : Je vous remercie beaucoup.
Nous allons maintenant passer à la motion no 8, qui porte sur l'autorisation d'engager des fonds et d'approuver les comptes à payer. J'aimerais que quelqu'un propose l'adoption de la motion suivante :
Que, conformément à l'article 7, chapitre 3:06, du Règlement du Sénat, l'autorisation d'approuver les comptes à payer au nom du comité soit accordée individuellement au président, au vice-président et à la greffière du comité;
Que, conformément à l'article 8, chapitre 3:06, du Règlement du Sénat, l'autorisation d'approuver les comptes à payer au nom du comité soit accordée individuellement au président, au vice-président et à la greffière du comité;
Que, nonobstant ce qui précède, lorsqu'il s'agit de services de consultants et de personnel, l'autorisation d'engager des fonds et d'approuver les comptes à payer soit conférée conjointement au président et au vice- président.
Quelqu'un veut-il en faire la proposition?
Le sénateur Merchant : Moi.
Le président : Je vous remercie, sénateur Merchant.
Le sénateur Merchant propose l'adoption de cette motion. Vous plaît-il, mesdames et messieurs les sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté.
J'aimerais que quelqu'un propose l'adoption de la motion no 9, concernant les voyages, qui se lit comme suit :
Que le comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du comité.
Quelqu'un veut-il en faire la proposition?
Le sénateur Braley : Oui, moi.
Le président : Le sénateur Braley propose la motion. Vous plaît-il, mesdames et messieurs les sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté.
J'aimerais que quelqu'un propose l'adoption de la motion no 10, concernant les décisions relatives aux membres du comité qui voyagent pour les affaires du comité;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à :
1) déterminer si un membre du comité remplit « un engagement officiel » au sens de l'alinéa 8(3)a) de la politique relative à la présence des sénateurs, publié dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998; et
2) considérer qu'un membre du comité remplit un « engagement officiel » si ce membre : a) assiste à une réception, à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du comité; ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du comité; et
Que le sous-comité fasse rapport, à la première occasion, de toutes les décisions relatives aux membres du comité qui voyagent pour les affaires du comité;
Le sénateur Braley : J'en fais la proposition.
Le président : Merci, sénateur Braley.
Vous plaît-il, mesdames et messieurs les sénateurs, d'adopter la motion proposée?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté.
J'aimerais que quelqu'un propose l'adoption de la motion no 11, concernant les frais de déplacement et de séjour des témoins, qui se lit comme suit :
Que, conformément aux lignes directrices concernant les frais de déplacement des témoins, le comité rembourse les dépenses raisonnables de voyage et d'hébergement à un témoin par organisme, après qu'une demande de remboursement aura été présentée, mais que le président soit autorisé à permettre le remboursement de dépenses à un deuxième témoin en cas de circonstances exceptionnelles.
Le sénateur Cordy : J'en fais la proposition.
Le président : Le sénateur Cordy propose que nous adoptions la motion. Vous plaît-il, mesdames et messieurs les sénateurs, d'adopter cette motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté.
J'aimerais que quelqu'un propose l'adoption de la motion no 12, qui se lit comme suit :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à diriger, au besoin, les agents de communication affectés au comité, pour ce qui est de l'élaboration des plans de communication, et à demander l'appui de la Direction des communications du Sénat aux fins de la préparation et de la mise en ouvre de ses plans; et
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à permettre la diffusion des délibérations publiques du comité par les médias électroniques, de manière à déranger le moins possible ses travaux, à sa discrétion.
Le sénateur Dyck : J'en fais la proposition.
Le président : Le sénateur Dyck propose l'adoption de cette motion. Vous plaît-il, mesdames et messieurs les sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté.
Le point no 13 à l'ordre du jour concerne la présence du personnel aux séances à huis clos. J'aimerais que quelqu'un propose l'adoption de la motion suivante :
Que chaque membre du comité soit autorisé à être accompagné d'un membre de son personnel aux séances à huis clos, à moins qu'il soit ordonné, pour une séance particulière, d'exclure tout le personnel.
Le sénateur Champagne : J'en fais la proposition.
Le président : Il est proposé par l'honorable sénateur Champagne que la motion soit adoptée. Vous plaît-il, mesdames et messieurs les sénateurs, d'adopter cette motion?
Des voix : D'accord.
Le président : Adopté.
Enfin, selon le point no 14 à l'ordre du jour, je vous indique, pour les fins du compte rendu, que nos séances régulières se tiendront les mercredis, de 16 h 15 à 18 h 15, et les jeudis, de 10 h 30 à 12 h 30. Je tenais à le préciser.
Il y a d'autres questions dont j'aimerais vous entretenir à huis clos.
Êtes-vous d'accord pour que nous poursuivions la séance à huis clos?
Des voix : Oui.
Le président : Merci beaucoup.
(La séance se poursuit à huis clos.)