Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 1 - Témoignages du 7 novembre 2013
OTTAWA, le jeudi 7 novembre 2013
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 h 3, pour organiser les activités du comité, conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat.
[Traduction]
Lynn Gordon, greffière du comité : Honorables sénateurs, en ma qualité de greffière du comité, il est de mon devoir de présider à l'élection à la présidence. Je suis disposée à recevoir une motion à cet effet. Y a-t-il des propositions?
Le sénateur Massicotte : Je propose que le sénateur Neufeld soit élu président du comité.
Mme Gordon : Il est proposé par l'honorable sénateur Massicotte que l'honorable sénateur Neufeld soit élu président du comité. Vous plaît-il, honorables sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix : Oui.
Mme Gordon : Je déclare la motion adoptée et j'invite le sénateur Neufeld à occuper le fauteuil.
Le sénateur Richard Neufeld (président) occupe le fauteuil.
Le président : Merci et bienvenue à tous. Je vous remercie de votre appui et je suis impatient de voir ce que le comité pourra faire à court terme. J'ai aussi hâte de discuter et de travailler avec vous.
Je veux souhaiter la bienvenue aux nouveaux membres du comité. La sénatrice Frum, qui a déjà siégé au comité, est de retour parmi nous. Nous sommes heureux de la revoir.
Sénateur Boisvenu, c'est un plaisir de vous compter parmi les membres du comité. J'ai hâte d'entendre ce que vous avez à dire. Nous savons tout le temps que cela demande et nous serons heureux de connaître votre opinion.
Merci également au sénateur Black d'être ici. C'est bien d'avoir un autre Albertain dans le groupe. J'ai averti Grant que vous n'alliez peut-être pas toujours appuyer ses propositions. Quoi qu'il en soit, nous sommes heureux de vous avoir parmi nous.
Sur ce, nous allons commencer. Nous avons un ordre du jour assez chargé pour cette séance d'organisation. Nous devons régler chaque point séparément, alors nous allons tenter d'y aller le plus rapidement possible.
Procédons d'abord à l'élection du vice-président. Je suis disposé à entendre vos propositions.
La sénatrice Seidman : Je propose que le sénateur Grant Mitchell soit élu vice-président.
Le président : D'autres propositions?
Sénateur Mitchell, content de vous avoir à mes côtés de nouveau comme vice-président.
Le sénateur Mitchell : Merci beaucoup. Merci à vous tous.
Le sénateur Massicotte : Tout le monde le pense, mais moi, je vais le dire : vous êtes tellement plus gentil ici, comme vice-président, qu'au Sénat. Je répète souvent qu'au fond, vous êtes un chic type.
Le sénateur Mitchell : Je vous remercie. Les gens commencent à comprendre que j'essaie de changer mon image. Je vous dis un grand merci. Ma série d'élections sans défaite se poursuit, et c'est toujours une grande victoire en politique.
J'aimerais aussi souhaiter la bienvenue aux membres réguliers du comité. Linda Frum est un très bon élément pour le comité.
Aux nouveaux membres — Doug Black, de l'Alberta. J'ai eu beaucoup de plaisir à travailler avec vous, et j'espère bien sûr pouvoir poursuivre cette belle collaboration.
Le sénateur Boisvenu — Je discutais avec lui ce matin et j'ai appris qu'il avait été sous-ministre de l'environnement pendant de nombreuses années au Québec. C'est donc tout un bagage qu'il amène avec lui au comité.
Ce fut très agréable de travailler aux côtés de notre président, le sénateur Neufeld, au cours des dernières années. Le comité fait un travail incroyable, l'une des plus belles expériences que je vis au Sénat chaque semaine. Je souhaite que cela se poursuive. Merci beaucoup.
Le président : Merci, Grant.
Nous devons maintenant former le Sous-comité du programme et de la procédure. La motion se lit comme suit :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure se compose du président, du vice-président et d'un autre membre du comité désigné après les consultations d'usage;
Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.
Le sénateur Massicotte : J'en fais la proposition.
Le président : Merci. Avons-nous besoin d'un second motionnaire? Non.
La prochaine motion porte sur l'impression des délibérations du comité. Quelqu'un peut proposer que le comité fasse imprimer ses délibérations? Sénateur Black.
Nous avons ensuite l'autorisation de tenir des réunions et d'entendre des témoignages en l'absence de quorum. La motion se lit comme suit :
Que, conformément à l'article 12-17 du Règlement, le président soit autorisé à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à en permettre la publication en l'absence de quorum, pourvu qu'un représentant du gouvernement et un représentant de l'opposition soient présents.
Le sénateur Patterson : J'en fais la proposition.
Le président : Sénateur Patterson. La motion est adoptée.
La motion no 6 se lit comme suit :
Que le comité adopte l'ébauche du premier rapport, préparé conformément à l'article 12-26(2) du Règlement.
Je crois que vous en avez tous eu une copie.
Le sénateur Black : J'en fais la proposition.
Le président : La motion est adoptée.
Motion no 7 :
Que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter des analystes au comité;
Que la présidence soit autorisée à demander au Sénat la permission de retenir les services de conseillers juridiques, de personnel technique, d'employés de bureau et d'autres personnes au besoin, pour aider le comité à examiner les projets de loi, la teneur de ces derniers et les prévisions budgétaires qui lui sont renvoyés;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à faire appel aux services d'experts-conseils dont le comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux; et
Que la présidence, au nom du comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés et de projets de rapport.
La sénatrice Seidman en fait la proposition. La motion est adoptée.
Marc LeBlanc et Sam Banks, bienvenue. C'est un plaisir de vous revoir. J'en suis très heureux. Vous travaillez avec le comité depuis mon arrivée, en 2009, alors c'est une belle continuité. Vous nous avez toujours bien épaulés tous les deux, et les choses ne peuvent que continuer à bien aller.
La prochaine motion porte sur l'autorisation d'engager des fonds et d'approuver les comptes à payer. Elle se lit comme suit :
Que, conformément à l'article 7, chapitre 3:06, du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'engager des fonds du comité soit conférée individuellement au président, au vice-président et au greffier du comité;
Que, conformément à l'article 8, chapitre 3:06, du Règlement administratif du Sénat, l'autorisation d'approuver les comptes à payer au nom du comité soit conférée individuellement au président, au vice-président et au greffier du comité; et
Que, nonobstant ce qui précède, lorsqu'il s'agit de services de consultants et de personnel, l'autorisation d'engager des fonds et d'approuver les comptes à payer soit conférée conjointement au président et au vice- président.
La sénatrice Ringuette : J'en fais la proposition.
Le président : La motion est adoptée.
La prochaine motion porte sur les déplacements :
Que le comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du comité.
La sénatrice Frum en fait la proposition.
La motion est adoptée.
Passons maintenant à la désignation des membres qui voyagent pour les affaires du comité :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à :
1) déterminer si un membre du comité remplit un « engagement officiel » au sens de l'alinéa 8(3)a) de la politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998, et
2) considérer qu'un membre du comité remplit un « engagement officiel » si ce membre : a) assiste à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du comité; ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du comité; et
Que le sous-comité fasse rapport à la première occasion de ses décisions relatives aux membres du comité qui voyagent pour les affaires du comité.
Le sénateur Black en fait la proposition.
La motion est adoptée.
La prochaine motion porte sur les frais de déplacement des témoins :
Que, conformément aux lignes directrices du Sénat gouvernant les frais de déplacement des témoins, le comité puisse rembourser les dépenses raisonnables de voyage et d'hébergement à un témoin par organisme, après qu'une demande de remboursement ait été présentée, mais que la présidence soit autorisée à permettre le remboursement de dépenses pour un deuxième témoin du même organisme s'il y a circonstances exceptionnelles.
La sénatrice Ringuette : J'en fais la proposition.
Le président : La motion est adoptée.
Communications : « Que le Sous-comité du programme et de la procédure... » —
Le sénateur Massicotte : J'en fais la proposition.
Le président : La motion est adoptée.
Le prochain point concerne l'horaire des réunions régulières : les mardis à l'ajournement du Sénat mais pas avant 17 heures et les jeudis à 8 heures.
Le sénateur Black : Parfait.
Le président : À titre d'information, cela suscite beaucoup de discussions, mais il en sera question à la réunion du comité de direction. Pour ce qui est des réunions du jeudi à 8 heures, nous n'avons pas d'autre choix, car un autre comité se réunit dans cette salle à 10 heures. Pour les réunions du mardi, nous envisageons la possibilité de modifier l'horaire à 17 h 30 ou 18 heures, car nous avons vu dans le passé que les témoins sont souvent retenus et nous ne pouvons pas commencer la réunion avant 18 heures. Nous allons en discuter sérieusement et nous espérons soumettre la question à tout le monde, de façon à avoir vos commentaires.
Il s'agit maintenant d'adopter une motion voulant que, à moins qu'il en soit ordonné autrement, chaque membre du comité soit autorisé à être accompagné d'un membre de son personnel aux séances à huis clos.
La sénatrice Ringuette : J'en fais la proposition.
Des voix : D'accord.
Le président : La motion est adoptée.
Il vaudrait probablement mieux de poursuivre la séance à huis clos pour discuter des motions que nous venons d'adopter et peut-être des travaux futurs du comité. Quelqu'un peut-il proposer une motion à cet effet?
La sénatrice Seidman : J'en fais la proposition.
Le président : La motion est adoptée.
(La séance se poursuit à huis clos.)