Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 1 - Procès-verbal du 19 novembre 2013
OTTAWA, le mardi 19 novembre 2013
(2)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 1, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Richard Neufeld (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Black, Boisvenu, Frum, MacDonald, Massicotte, Mitchell, Neufeld, Patterson, Ringuette, Seidman, Sibbeston et Wallace (12).
Également présents : Sam Banks et Marc Leblanc, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 5 novembre 2013, le comité entreprend son étude sur la teneur des éléments des Sections 7 et 14 de la Partie 3 du projet de loi C-4, Loi nº 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 mars 2013 et mettant en œuvre d'autres mesures.
TÉMOINS :
Ministère des Finances Canada :
Leah Anderson, directrice générale, Direction du développement économique et des finances intégrées;
Soren Halverson, chef principal, Finances intégrées et gestion des biens.
Ressources naturelles Canada :
Tim Gardiner, directeur, Direction des ressources pétrolières.
Wildsight :
John Bergenske, directeur exécutif (par vidéoconférence).
Mme Anderson fait une déclaration puis, avec MM. Halverson et Gardiner, répond aux questions.
À 17 h 52, la séance est suspendue.
À 17 h 55, la séance reprend.
Le président fait une déclaration.
M. Bergenske fait une déclaration, puis répond aux questions.
Le président fait une déclaration.
L'honorable sénateur Black propose :
Que le comité adopte l'ébauche révisée du premier rapport, rédigé conformément à l'article 12-26(2) du Règlement.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 18 h 14, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon