Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule no 51 - Procès-verbal du 2 avril 2019
OTTAWA, le mardi 2 avril 2019
(112)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 8 h 4, dans la pièce C128 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Christmas, Coyle, Doyle, Dyck, Francis, LaBoucane- Benson, McCallum, McPhedran, Ngo, Pate, Patterson et Tannas (12).
Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Sinclair (1).
Également présentes : Brittany Collier et Marlisa Tiedemann, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 février 2019, le comité poursuit son étude de la teneur du projet de loi C-91, Loi concernant les langues autochtones. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 50 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Institut culturel Avataq :
Josepi Padlayat, président;
Zebedee Nungak, spécialiste, dossier linguistique.
Collège de l'Arctique du Nunavut :
Rebecca Mearns, doyenne, Département d'éducation, études inuites et universitaires.
Gouvernement du Nunavut :
L'honorable David Joanasie, ministre des Langues, ministre de la Culture et du Patrimoine, ministre de l'Éducation;
Susan Enuaraq, conseillère principale, Inuktut.
Nunavut Tunngavik Incorporated :
Aluki Kotierk, présidente.
À titre personnel :
Ian Martin, professeur, Collège universitaire Glendon, Université York.
Canadian Indigenous Languages and Literacy Development Institute :
Jordan Lachler, directeur.
Six Nations of the Grand River :
Karen Sandy, directrice.
Kontinónhstats - Association pour la préservation de la langue mohawk de Kanehsatà:ke :
Ellen Gabriel, représentante.
La présidente fait une déclaration.
Il est convenu d'autoriser les responsables des communications du Sénat à prendre des photos et à filmer durant la séance.
Il est convenu de permettre au comité de distribuer durant la séance des documents qui sont en anglais seulement et dont la traduction suivra.
Mme Mearns fait une déclaration et répond aux questions.
À 8 h 37, la séance est suspendue.
À 8 h 45, la séance reprend.
Le ministre Joanasie, Mme Kotierk et M. Martin font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 9 h 48, la séance est suspendue.
À 9 h 51, la séance reprend.
M. Nungak fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 22, la séance est suspendue.
À 10 h 25, la séance reprend.
M. Lachler, Mme Sandy et Mme Gabriel font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 11 h 9, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Mireille K. Aubé