Témoins

L'information antérieure à la 40e législature provient des avis de convocation des réunions. Pour un compte rendu officiel, veuillez vous référer aux délibérations et procès-verbaux.

Il existe des informations électroniques limitées pour la période précédant la 35e législature. Pour l'information historique, veuillez contacter : ctm@sen.parl.gc.ca ou 1-800-267-7362

Date Org. Nom/Titre Études et projets de loi Session  Note
12 juin 2019 Patrimoine canadien Suzie Bérard, avocate, Services juridiques Projet de loi C-91, Loi concernant les langues autochtones [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [ParlVu Video] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
12 juin 2019 Services aux Autochtones Canada Isa Gros-Louis, directrice générale, Direction générale de la réforme des Services à l'enfance et à la famille Projet de loi C-92, Loi concernant les enfants, les jeunes et les familles des Premières Nations, des Inuits et des Métis [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [ParlVu Video] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
12 juin 2019 Patrimoine canadien Hélène Laurendeau, sous-ministre Projet de loi C-91, Loi concernant les langues autochtones [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [ParlVu Video] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
12 juin 2019 Services aux Autochtones Canada Marcus Léonard, Recherchiste en matière de politiques sociales, Réforme des services aux enfants et aux familles Projet de loi C-92, Loi concernant les enfants, les jeunes et les familles des Premières Nations, des Inuits et des Métis [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [ParlVu Video] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
12 juin 2019 Ministère de la Justice Canada Michelle Smith, avocate générale, Directrice Projet de loi C-92, Loi concernant les enfants, les jeunes et les familles des Premières Nations, des Inuits et des Métis [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [ParlVu Video] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
12 juin 2019 Patrimoine canadien Mélanie Théberge, gestionnaire, Politiques et recherche, Législation sur les langues autochtones, Secteur de la citoyenneté, du patrimoine et des régions Projet de loi C-91, Loi concernant les langues autochtones [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [ParlVu Video] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
5 juin 2019 À titre personnel Trevor Dubois Étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l’égard des Premières Nations, des Inuits et des Métis [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [ParlVu Video] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
5 juin 2019 À titre personnel Megan Hébert-Lefebvre Étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l’égard des Premières Nations, des Inuits et des Métis [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [ParlVu Video] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
5 juin 2019 À titre personnel Karlee Johnson Étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l’égard des Premières Nations, des Inuits et des Métis [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [ParlVu Video] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
5 juin 2019 À titre personnel Jukipa Kotierk Étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l’égard des Premières Nations, des Inuits et des Métis [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [ParlVu Video] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
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Réunion
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Procès-verbal
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