Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule no 51 - Procès-verbal du 4 avril 2019
OTTAWA, le jeudi 4 avril 2019
(114)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 13 heures, dans la pièce C128 de l'édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l'honorable Lillian Eva Dyck (présidente).
Membres du comité présent : Les honorables sénateurs Christmas, Coyle, Doyle, Duffy, Dyck, LaBoucane-Benson, Lovelace Nicholas, McCallum, McPhedran, Pate, Patterson et Tannas (12).
Également présentes : Brittany Collier et Marlisa Tiedemann, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 28 février 2019, le comité poursuit son étude de la teneur du projet de loi C-91, Loi concernant les langues autochtones. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 50 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Gabriel Dumont Institute of Native Studies and Applied Research :
Karon Shmon, directrice, édition (par vidéoconférence);
David Morin, développeur de curriculum (par vidéoconférence).
Métis Settlements General Council :
Blake Desjarlais, directeur des affaires publiques et nationales.
Conseil des Premières Nations du Yukon :
Tina Jules, directrice du Centre des langues autochtones du Yukon (par vidéoconférence).
Gouvernement Nisga'a Lisims :
Corinne McKay, secrétaire-trésorière.
Bureau du commissariat aux langues officielles des Territoires du Nord-Ouest :
Shannon Gullberg, commissaire des langues officielles.
Bureau du commissariat aux langues officielles de Nunavut :
Helen Klengenberg, commissaire des langues officielles.
La présidente fait une déclaration.
Il est convenu de permettre au comité de distribuer durant la séance des documents qui sont en anglais seulement et dont la traduction suivra.
Mme Shmon et M. Desjarlais font chacun une déclaration et, avec M. Morin, répondent aux questions.
À 14 heures, la séance est suspendue.
À 14 h 8, la séance reprend.
Mme Jules et Mme McKay font chacune une déclaration et répondent aux questions.
À 14 h 50, la séance est suspendue.
À 14 h 56, la séance reprend.
Mme Gullberg et Mme Klengenberg font chacune une déclaration et répondent aux questions.
À 15 h 41, la séance est suspendue.
À 15 h 46, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos pour permettre de discuter des instructions relatives à la rédaction.
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la partie de la réunion tenue à huis clos.
Il est convenu de permettre l'enregistrement audio de la partie de la réunion tenue à huis clos, qu'une copie en soit conservée au bureau de la greffière pour consultation par les membres du comité ou du personnel présents, et que l'enregistrement audio soit détruit par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la session parlementaire.
À 16 h 16, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Mireille K. Aubé