Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule n° 3 - Procès-verbal du 10 mars 2016
OTTAWA, le jeudi 10 mars 2016
(10)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 32, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable David Tkachuk (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Black, Enverga, Greene, Maltais, Ringuette, Smith (Saurel), Tannas et Tkachuk (9).
Autres sénateurs présents : Les honorables sénateurs Day et Wallin (2).
Également présents : Brett Stuckey et June Dewetering, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 16 février 2016, le comité poursuit son étude sur les questions relatives aux barrières au commerce intérieur. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Dan Albas, député de Central Okanagan—Similkameen— Nicola;
Jack Mintz, boursier du recteur, École de politique publique de l'Université de Calgary (par vidéoconférence).
MM. Albas et Mintz font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 11 h 22, la séance est suspendue.
À 11 h 24, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité étudie une ébauche de rapport.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 27 janvier 2016, le comité poursuit son étude sur la situation actuelle du régime financier canadien et international. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.) (sujet : Les causes et les effets de la récente baisse du taux de change du dollar canadien)
Il est convenu que le comité permette la transcription de la portion à huis clos de la séance, qu'une copie soit conservée dans le bureau de la greffière du comité pour que les membres présents puissent la consulter ainsi que les analystes du comité, et que la transcription soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l'autorisera à le faire, mais au plus tard à la fin de la session parlementaire.
Après débat, il est convenu :
Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à approuver la version définitive du rapport, en tenant compte des modifications discutées aujourd'hui, et en y apportant tout changement jugé nécessaire, que ce soit au niveau de la forme, de la grammaire ou de la traduction;
Que le président soit autorisé à déposer le rapport au Sénat dès que possible.
À 11 h 51, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Lynn Gordon