Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule no 29 - Témoignages du 22 novembre 2017
OTTAWA, le mercredi 22 novembre 2017
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd’hui, à 16 h 16, conformément à l’article 12-13 du Règlement du Sénat, pour organiser ses travaux.
[Traduction]
Lynn Gordon, greffière du comité : Mesdames et messieurs les sénateurs, je constate que nous avons le quorum.
Conformément à l’ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, le poste de président est vacant.
[Français]
En tant que greffière du comité, il est de mon devoir de présider à l’élection de la présidence.
[Traduction]
Je suis prête à recevoir une motion à cet effet. Y a-t-il des nominations?
La sénatrice Wallin : Je propose le sénateur Douglas Black.
Mme Gordon : Y a-t-il d’autres nominations?
La sénatrice Wallin propose que le sénateur Black assume la présidence du comité.
Vous plaît-il, mesdames et messieurs les sénateurs, d’adopter la motion?
Des voix : D’accord.
Mme Gordon : Sénateur Black, je vous invite à prendre place au fauteuil.
Le sénateur Douglas Black (président) occupe le fauteuil.
Le président : Je vous remercie tous de me donner l’occasion d’assumer la présidence du comité.
Je suis très conscient qu’il s’agit du plus ancien comité du Sénat et que mes prédécesseurs ont été des sénateurs extraordinairement distingués, à commencer par mon prédécesseur immédiat, le sénateur Tkachuk, et, avant lui, bien sûr, le sénateur Gerstein, avec qui certains d’entre nous ont siégé. Vous pouvez vérifier la liste, comme je l’ai fait ce matin, pour connaître le nom de ceux qui les ont précédés. Il s’agit d’un groupe d’éminents Canadiens, et je suis honoré d’en faire partie.
Nous travaillerons en étroite collaboration. Quiconque a déjà travaillé avec moi sait que je respecte le point de vue de tous, même si je suis totalement en désaccord. Vous êtes ici parce que vous avez une contribution précieuse à apporter, et je respecte vos observations, dès maintenant. Merci de me donner cette occasion.
Sur ce, attelons-nous à la tâche. Nous avons besoin d’un vice-président. Cela dit, je suppose qu’il y a une procédure à suivre, et j’imagine que la greffière est au courant des prochaines étapes.
Chers collègues, conformément à la motion adoptée par le Sénat le 7 novembre 2017, je suis prêt à procéder à l’élection d’un vice-président.
Je suis prêt à accueillir une candidature pour le poste de vice-président.
Le sénateur Tkachuk : Je propose la sénatrice Carolyn Stewart Olsen.
Le président : Merci beaucoup. On vient de proposer la candidature de la sénatrice Stewart Olsen.
Y a-t-il d’autres nominations?
Comme il n’y en a pas, le sénateur Tkachuk propose que la sénatrice Stewart Olsen soit élue vice-présidente du comité.
Vous plaît-il, chers collègues, d’adopter la motion?
Des voix : D’accord.
Le président : Je déclare la motion adoptée à l’unanimité. Merveilleux.
Nous allons maintenant procéder à l’établissement du Sous-comité du programme et de la procédure. Il nous faut une motion pour que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, de la vice-présidente et d’un autre membre du comité, que nous ne nommons pas, d’après ce que j’ai compris, n’est-ce pas?
Le sénateur Day : Nous ne le nommons pas, mais j’aimerais bien savoir de qui il s’agit.
Le président : Nous le nommons, mais pas dans la motion, m’a-t-on dit; nous pourrons le désigner après les consultations d’usage. De plus, le sous-comité doit être autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l’horaire des audiences.
Le sénateur Tannas : J’en fais la proposition.
Le président : Est-ce que tout le monde est d’accord?
Des voix : D’accord.
Le sénateur Day : Je tiens à informer le comité que les consultations d’usage ont eu lieu et que c’est le sénateur Downe qui siégera au comité de direction.
Le président : Et le sénateur Downe est-il d’accord?
Le sénateur Downe : Oui.
Le président : Voilà qui était facile.
Ce que j’aimerais proposer, c’est que la greffière organise demain, à 11 h 15, une brève réunion téléphonique du comité de direction pour que nous puissions passer en revue l’ordre des travaux et prendre connaissance des dossiers en suspens.
Évidemment, nous devons examiner la Loi d’exécution du budget. Vous en avez déjà entendu parler au Sénat aujourd’hui. C’est en suspens, et il en va de même pour le projet de loi C-25. Il faut également poursuivre notre étude sur la cybersécurité, et nous devons nous assurer qu’elle est bien ciblée parce que nous avons déjà entendu un bon nombre de témoignages là-dessus.
La sénatrice Ringuette : Monsieur le président, j’aimerais également vous rappeler que mon projet de loi sur le taux d’intérêt criminel est aussi en attente et que, si je comprends bien, nous en serons bientôt saisis.
Le président : Je ne le savais pas, mais maintenant, je le sais. Merci beaucoup.
En somme, nous avons pas mal de travail à accomplir dans un délai assez court, mais c’est ainsi.
Madame la greffière, y a-t-il une autre question dont nous devons nous occuper? Y a-t-il d’autres points à l’ordre du jour?
Mme Gordon : Non.
La sénatrice Moncion : Y a-t-il une réunion demain?
Le président : Non, il n’y en a pas.
Le sénateur Tkachuk : Je propose que la séance soit levée.
Le président : Merci beaucoup.
(La séance est levée.)