Comité permanent de la Régie interne, des budgets et de l'administration
Délibérations du Sous-comité sur la diversité
Fascicule no 1 - Procès-verbal du 3 mai 2017
OTTAWA, le mercredi 3 mai 2017
(3)
[Français]
Le Sous-Comité sur la diversité se réunit aujourd'hui, à 15 heures, dans la salle 172-E de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Mobina S. B. Jaffer (présidente).
Membres du sous-comité présents : Les honorables sénatrices Jaffer et Marshall et l'honorable sénateur Tannas (3).
Également présents : Michael Dewing, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Luc Presseau, directeur des Ressources humaines, Sénat du Canada.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément au paragraphe 12-7(1) du Règlement du Sénat, le sous-comité poursuit l’examen des questions financières et administratives se rapportant à la régie interne du Sénat.
TÉMOINS :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Carl Trottier, sous-ministre adjoint, Secteur de la gouvernance, de la planification et des politiques, Bureau du dirigeant principal des ressources humaines;
Margaret Van Amelsvoort-Thoms, directrice administrative, Gestion des personnes et participation des communautés, Secteur de la gouvernance, de la planification et des politiques, Bureau du dirigeant principal des ressources humaines.
Sénat du Canada :
Greg Peters, huissier du bâton noir;
Julien Labrosse, agent d'administration, des cérémonies et du protocole, Bureau de l'huissier du bâton noir;
Angela Vanikiotis, gestionnaire, Opérations des ressources humaines, Diversité et langues officielles.
M. Trottier fait une déclaration et, avec Mme Van Amelsvoort-Thoms, répond aux questions.
À 15 h 43, la séance est suspendue.
À 16 h 4, la séance reprend.
L'honorable sénatrice Marshall propose :
Que, conformément à l'article 12-17 du Règlement, la présidence soit autorisée à tenir des réunions pour entendre des témoignages et à en permettre la publication en l'absence du quorum.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Tannas propose :
Que le sous-comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter des analystes au sous-comité;
Que la présidence, au nom du sous-comité, guide le personnel de recherche pour la préparation d'une ébauche de rapport.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
M. Labrosse et Mme Vanikiotis font une déclaration et, avec M. Peters, répondent aux questions.
À 16 h 48, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du sous-comité,
Daniel Charbonneau