Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Fascicule no 6 - Témoignages du 1er février 2017
OTTAWA, le mercredi 1er février 2017
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 27, pour l'élection de son président.
[Traduction]
Adam Thompson, greffier du sous-comité : Honorables sénateurs, je constate que nous avons le quorum. Comme greffier du comité, il m'appartient de procéder à une élection pour pourvoir au poste de président. Je suis maintenant prêt à recevoir des motions à cette fin.
Le sénateur Lang : Je propose la sénatrice Jaffer.
M. Thompson : Y a-t-il d'autres nominations?
Apparemment pas. Le sénateur Lang propose l'honorable sénatrice Jaffer au poste de présidente du sous-comité.
Vous plaît-il, honorables sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix : D'accord.
M. Thompson : Adopté.
J'invite la sénatrice Jaffer à occuper le fauteuil.
La sénatrice Mobina S. B. Jaffer (présidente) occupe le fauteuil.
La présidente : Merci beaucoup, sénateur Lang. Si j'ai bien compris, tout à l'heure, le sénateur Dagenais sera le vice- président, et les indépendants nous communiqueront un troisième nom; nous serons donc trois à former le comité de direction pour prendre des décisions.
Je vous lance quelques idées, rapidement. Je sais que vous êtes tous très occupés. J'ai parlé aux deux analystes et je voudrais qu'ils se lèvent et qu'ils se présentent. Voici nos collaborateurs.
Havi Echenberg, analyste, Bibliothèque du Parlement : Bonjour. Je suis Havi Echenberg et je serai l'analyste principale du sous-comité.
Jean-Rodrigue Paré, analyste, Bibliothèque du Parlement : Je suis Jean-Rodrigue Paré. Je suis analyste du comité des anciens combattants de la Chambre des communes depuis sept ans et je seconderai Havi.
La présidente : Je suis également nouvelle au comité. J'ai donc demandé aux analystes de parcourir tous les rapports qu'il a produits, d'en faire un résumé et, aussi, de fournir un hyperlien permettant la consultation du rapport intégral si on le désire. Nous aurons alors une idée de tous les rapports produits.
Ils ont aussi préparé un exposé en PowerPoint pour faire le point sur les travaux du comité. Nous serons tous au même point de départ.
Ma deuxième demande est que si vous songez à une étude par le comité, veuillez le faire savoir au comité de direction qui en fera part au comité pour une décision finale.
Les nouveaux sénateurs, veuillez ne pas vous en faire pour la présentation matérielle et le déroulement d'une étude. Les analystes excellent dans l'élaboration des études. Vous pouvez donc vous en ouvrir à nous et à eux. Même si la formulation de votre question est vague et que vous voulez qu'ils l'examinent, ne vous en faites pas sur la marche à suivre. Veuillez vous adresser à nous, et nous pourrons tous y travailler.
Le milieu dans lequel nous frayons peut nous porter à vouloir faire une étude très étoffée. Je laisse ça à vos soins. Je n'ai pas consulté tous les membres du comité de direction. Je suis donc mon propre sentiment. J'ai pensé leur accorder une semaine pour réunir la documentation et nous accorder à nous une semaine pour l'étudier. Nous n'avons pas de réunion mercredi prochain mais le mercredi d'ensuite, ce qui nous donne amplement le temps de nous préparer.
Ensuite, nous aurons l'exposé en PowerPoint. Les analystes ont eu une bonne idée, sous réserve de votre approbation à tous. Que, à ce moment-là, nous invitions même des fonctionnaires des Anciens Combattants et qu'ils nous informent sur leur ministère, pour nous préparer à notre tâche. Est-ce acceptable?
Des voix : D'accord.
M. Thompson : Si vous permettez, vous avez parlé de documentation. Au début de chaque session, la Direction des comités prépare une introduction pour chaque comité, que j'ai distribuée immédiatement avant Noël. J'en ai quelques exemplaires ici, si vous en voulez. Elle présente les sessions antérieures du Comité de la sécurité nationale et de la défense ainsi que du Sous-comité des anciens combattants.
La sénatrice Wallin : Je ne suis pas membre, mais je serai observatrice permanente, si vous m'y autorisez.
Nous avons réalisé plusieurs de ces études sur la rationalisation des services, en réponse aux demandes des anciens combattants. Le Bureau de l'ombudsman des vétérans a recommandé des modifications. Il y a eu union des forces entre la Défense nationale et les anciens combattants, et je voudrais proposer que nous insistions sur ça parce que je crois qu'un petit coup de pouce fera du bien.
La présidente : Pouvez-vous mettre par écrit, pour nous, exactement ce à quoi vous songez?
La sénatrice Wallin : Absolument.
Le sénateur Meredith : J'ignore si vous prenez les idées maintenant ou si vous voulez que nous les soumettions à votre examen.
La présidente : Pas à moi, mais au greffier.
Le sénateur Meredith : Je suis d'accord avec la sénatrice Wallin en ce qui concerne certaines questions.
Ces cinq dernières années, je me suis occupé des anciens combattants de Toronto. Je voudrais notamment des études sur le sans-abrisme et les toxicomanies, sur les prestations forfaitaires d'invalidité et la possibilité d'échelonner ces paiements pour qu'on ne profite pas d'eux. Les anciens combattants sont de plus privés de leurs droits à cause du manque de ressources. Voilà le genre de sujets que je voudrais soumettre à l'attention du comité.
La présidente : Je résume la marche à suivre. Avec ce que le greffier nous a donné, les analystes nous fourniront le document en PowerPoint et un document détaillé. Vous songerez aux études que vous voudriez voir réaliser. Faites parvenir vos idées au greffier. Nous les examinerons et nous distribuerons tous les sujets d'étude que nous obtiendrons pour que vous ayez un aperçu préalable de ce qu'il en retourne. À la prochaine séance, les analystes présenteront le document en PowerPoint et nous inviterons le ministère, puis nous examinerons les sujets.
Nous avons beaucoup de pain sur la planche. Beaucoup m'ont dit que le moment était mal choisi pour faire tout le travail que nous envisageons. Nous ne prenons aucune décision aujourd'hui, à ce que je sache, mais le Comité de la défense se réunit lundi. Nous pourrions faire une pause d'une heure et nous réunir à nouveau pour les anciens combattants. Sinon, tout se fait en vitesse. Je confie cela à vos bons soins pour que nous en parlions plus tard.
Le sénateur White : Conformément à l'idée trop souvent invoquée de la transparence, pour ne pas vous ménager de mauvaises surprises à vous ou au vice-président, j'ai fait savoir au leader de l'opposition et à celui du gouvernement que je crois que nous avons besoin d'un Comité des anciens combattants à plein temps et non d'un sous-comité.
La présidente : Je me suis déjà adressée à nos dirigeants et je leur ai exprimé le même besoin et celui de plus de temps. Parlons-en. Allons tous le demander à nos dirigeants respectifs et voyons s'ils sont d'accord, et qu'on cherche un moment où tous sont libres.
La sénatrice Wallin : Quand vous parlez de lundi, est-ce en plus de ce que nous avons ou à la place?
La présidente : À la place. Nous n'aurons pas de séance mercredi. Nous n'avons rien décidé. Par exemple, les sénatrices Lankin et McPhedran ont un conflit d'horaire, tout comme d'autres.
(La séance est levée.)