On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance dun comité fait habituellement lobjet dun fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus dun ordre de renvoi.
La version traduite et révisée des témoignages est versée au site web du comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.
Étude sur les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles
- Fascicule no 24, le 1er mai 2019
- Fascicule no 23, le 27 février 2019
- Fascicule no 22, le 5 décembre 2018
- Fascicule no 21, le 31 octobre 2018
- Fascicule no 20, le 24 octobre 2018
- Fascicule no 19, le 17 octobre 2018
- Fascicule no 18, le 26 septembre 2018 (à huis clos)
- Fascicule no 17, le 6 juin 2018
- Fascicule no 16, le 23 mai 2018
- Fascicule no 15, le 9 mai 2018
- Fascicule no 14, le 2 mai 2018
- Fascicule no 12, le 18 avril 2018 (à huis clos)
- Fascicule no 11, le 21 mars 2018
- Fascicule no 6, le 1er février, le 1er mars et le 8 mars 2017
- Fascicule no 5, le 4 mai, le 18 mai et le 1er juin 2016 (à huis clos)
- Fascicule no 4, le 13 avril et le 20 avril 2016
- Fascicule no 3, le 9 mars et le 23 mars 2016
- Fascicule no 2, le 17 février et le 24 février 2016
Élection du vice-président
Étude sur les questions relatives à la création d'un système professionnel, cohérent et défini pour les anciens combattants lorsqu'ils quittent les Forces armées canadiennes
- Fascicule no 14, le 2 mai 2018
- Fascicule no 13, le 25 avril 2018 (à huis clos)
- Fascicule no 12, le 18 avril 2018 (à huis clos)
- Fascicule no 10, le 28 février 2018 (à huis clos)
- Fascicule no 8, le 3 mai et le 10 mai 2017
- Fascicule no 7, le 29 mars et le 12 avril 2017
- Fascicule no 6, le 1er février, le 1er mars et le 8 mars 2017
Élection à la présidence
La teneur des éléments de la section 2 de la partie 4 du projet de loi C-15, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 22 mars 2016 et mettant en œuvre d'autres mesures
Réunion d'organisation