Session précédente :

Comité sénatorial permanent de la
sécurité nationale et de la défense

Délibérations du Sous-comité des Anciens combattants

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016

Président : L'honorable JOSEPH A. DAY

Le mercredi 4 mai 2016
Le mercredi 18 mai 2016
Le mercredi 1 juin 2016 (à huis clos)

Fascicule nº 5

Septième réunion :

Étude sur les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles

Première, deuxième et troisième réunions :

La teneur des éléments de la section 2 de la partie 4 du projet de loi C-15, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 22 mars 2016 et mettant en œuvre d'autres mesures

TÉMOINS

Le mercredi 4 mai 2016

Bureau de l'Ombudsman du ministère de la Défense nationale et des Forces canadiennes :

Gary Walbourne, ombudsman;

Robyn Hynes, directrice générale, Opérations.

Le mercredi 18 mai 2016 (First Meeting)

Veterans Affairs Canada:

Faith McIntyre, Director General, Policy and Research Division.

Le mercredi 18 mai 2016 (Second Meeting)

Office of the Veterans Ombudsman:

Sharon Squire, Deputy Veterans Ombudsman and Executive Director of Operations.

Royal Canadian Legion:

Ray McInnis, Director, Service Bureau.

Equitas Society:

Brian McKenna, Veterans Council Representative (by video conference).

MEMBRES DU SOUS-COMITÉ

Président : L'honorable Joseph A. Day

Vice-président : L'honorable Jean-Guy Dagenais

Les honorables sénateurs :

Jaffer, Lang, White

(Quorum 3)

Sous-comité des anciens combattants