Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Fascicule no 5 - Procès-verbal du 18 mai 2016 (séance de 12 h 5)
OTTAWA, le mercredi 18 mai 2016
(9)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 12 h 5, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Day, Lang et White (3).
Également présents : Isabelle Lafontaine-Emond et Jean-Rodrigue Paré, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 mai 2016 et délégué le mercredi 4 mai 2016 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité entreprend son étude de la teneur des éléments de la section 2 de la partie 4 du projet de loi C-15, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 22 mars 2016 et mettant en œuvre d'autres mesures.
TÉMOIN :
Anciens Combattants Canada :
Faith McIntyre, directrice générale, Division de la politique et de la recherche.
Le président fait une déclaration.
Mme McIntyre fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 12 h 58, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson