Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Fascicule no 5 - Procès-verbal du 18 mai 2016 (séance de 14 h 33)
OTTAWA, le mercredi 18 mai 2016
(10)
[Traduction]
Le Sous-comité des anciens combattants se réunit aujourd'hui, à 14 h 33, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Day et White (3).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Wallin (1).
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 mai 2016 et délégué le mercredi 4 mai 2016 par le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, le sous-comité poursuit son étude de la teneur des éléments de la section 2 de la partie 4 du projet de loi C-15, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 22 mars 2016 et mettant en œuvre d'autres mesures.
TÉMOINS :
Bureau de l'ombudsman des vétérans :
Sharon Squire, ombudsman adjointe des vétérans et directrice exécutive des opérations.
Légion royale canadienne :
Ray McInnis, directeur, Bureau d'entraide.
Equitas Society :
Brian McKenna, représentant du Conseil des anciens combattants (par vidéoconférence).
M. McKenna, M. McInnis et Mme Squire font chacun une déclaration, puis répondent ensemble aux questions.
À 15 h 23, le sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson