Délibérations du Sous-comité des
Anciens combattants
Fascicule no 9 - Témoignages du 7 février 2018
OTTAWA, le mercredi 7 février 2018
Le Sous-comité des anciens combattants se réunit aujourd’hui, à midi, pour l’élection à la présidence.
[Traduction]
Keli Hogan, greffière du sous-comité : Honorables sénateurs, à titre de greffière du comité, j’ai le devoir de présider à l’élection à la présidence.
[Français]
Je suis prête à recevoir une motion à cet effet.
[Traduction]
La sénatrice Boniface : Je propose le sénateur Dagenais pour occuper le poste de président du Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense.
Mme Hogan : Y a-t-il d’autres propositions?
Il est proposé par l’honorable sénatrice Boniface que l’honorable sénateur Dagenais occupe le poste de président du comité.
Plaît-il aux honorables sénateurs d’adopter la motion?
Des voix : D’accord.
Mme Hogan : Je déclare la motion adoptée et j’invite le sénateur Dagenais à occuper le fauteuil.
Le sénateur Jean-Guy Dagenais (président) occupe le fauteuil.
[Français]
Le président : Je vous remercie, chers collègues. Cette élection a été facile. J’aurais aimé que cela soit aussi le cas lorsque j’étais candidat conservateur dans Saint-Hyacinthe, en 2011.
Premièrement, j’aimerais suggérer une rencontre avec les membres réguliers du comité lundi, immédiatement après la séance du Comité de la défense, afin de discuter des études que nous pourrions faire d’ici la fin juin. J’inviterais les membres du comité à nous présenter leurs suggestions. J’ai déjà en tête un point sur lequel les anciens combattants attirent notre attention depuis longtemps, soit les monuments consacrés aux anciens combattants dans différentes provinces. Je crois qu’une étude a déjà été faite à ce sujet, mais elle n’a pas abouti.
Je vous invite donc à prendre la parole, sénatrice Wallin, sénateur Day et sénateur McIntyre. Je souhaite aussi la bienvenue au sénateur Richards.
[Traduction]
La sénatrice Wallin : Comme vous le savez, je siège au comité seulement à titre d’observatrice, et ce, depuis de nombreuses années. J’aimerais vraiment que d’ici juin nous accomplissions quelque chose. Nous avons étudié beaucoup de sujets, et j’aimerais que nous produisions quelque chose de concret.
Nos études sont bonnes, mais elles sont reléguées aux oubliettes. Alors, nous devrions peut-être agir ailleurs qu’au comité, notamment au Sénat, afin de faire avancer le dossier des anciens combattants.
[Français]
Le président : Vous avez entièrement raison, sénatrice Wallin, un certain nombre d’études n’ont pas abouti pour des raisons inconnues. D’ici juin, nous devrions concentrer nos efforts afin de mener à terme avec succès des dossiers importants pour nos anciens combattants. Je ne fais pas partie du comité depuis aussi longtemps que vous, sénatrice, et du bon travail a été effectué, mais il est temps que nous arrivions à des résultats concrets et satisfaisants pour nos anciens combattants.
[Traduction]
La sénatrice Boniface : J’aimerais ajouter que nous avons laissé de côté une ébauche de rapport de l’automne dernier. Le comité de direction devrait déterminer si nous allons de l’avant avec ce rapport, et, le cas échéant, ce que nous allons faire.
Deuxièmement, à la lumière des commentaires de la sénatrice Wallin au sujet de l’annonce concernant la pension et des réactions que nous avons entendues, je crois que le comité de direction devrait également se pencher là-dessus.
[Français]
Le président : Je suis entièrement d’accord avec vous. L’un des dossiers qui préoccupent particulièrement nos militaires, c’est la transition entre la vie militaire et civile. Certains quittent les forces alors qu’ils sont encore jeunes et le délai entre ce moment et l’âge de la retraite apporte parfois son lot de complications. Ils n’ont pas tous la chance d’avoir de bons présidents de syndicat. Je fais une parenthèse, c’est tout à fait personnel. Je vous expliquerai cela plus tard.
Cette situation est très préoccupante pour nos militaires. Ils ont des familles, des obligations et, s’ils se retrouvent sans revenu, ne serait-ce qu’un mois, c’est un mois de trop, à mon avis. Y a-t-il d’autres suggestions?
[Traduction]
Le sénateur Day : En ce qui a trait à ce sujet et à l’annonce concernant la pension, je m’attends à ce qu’il y ait un projet de loi et que nous l’étudions, car cette mesure législative nous sera envoyée. Il serait inhabituel d’étudier ce projet de loi en même temps que nous menons une étude sur le même sujet. Il faudrait peut-être s’informer pour savoir si nous allons avoir à étudier un tel projet de loi avant de décider d’entreprendre une étude sur le même sujet.
[Français]
Le président : Tout à fait, et je reconnais votre expérience, sénateur Day, mais nous allons suivre les règles de l’art quant à ce dossier.
Y a-t-il d’autres suggestions? Si les idées ne vous viennent pas aujourd’hui, il est toujours possible de les faire parvenir au cours des prochains mois au comité directeur. Il faut être flexible quant à nos travaux, et il faut être le plus efficace possible pour rendre service à nos militaires. Ils le méritent, et le comité travaille pour eux. Nous devons nous concentrer sur nos militaires et leur offrir un bon service, une bonne transition à la vie civile et la reconnaissance des monuments dans les provinces.
Avec votre permission, la greffière m’informe que l’ébauche du rapport dont nous parlions est prête. Préférez-vous recevoir ce document en version électronique ou papier? J’imagine que des exemplaires seront disponibles très bientôt.
Mme Hogan : À ma connaissance, c’est déjà prêt. On a seulement besoin de votre permission. Après, on s’ajustera pour vous transmettre la version électronique ou papier. En ce qui concerne la version électronique, elle est envoyée avec un mot de passe donnant accès aux copies. Le tout est transmis de façon sécuritaire et le document est protégé afin d’éviter que des modifications soient faites. C’est assez rapide, habituellement.
Le sénateur McIntyre : Madame la greffière, combien de pages le rapport préliminaire contient-il?
Mme Hogan : Je ne le sais pas. Malheureusement, je remplace quelqu’un aujourd’hui. Je n’ai donc pas vu le rapport.
Isabelle Lafontaine-Emond, analyste, Bibliothèque du Parlement : Il y a 29 pages en français et 27 pages en anglais.
Le sénateur McIntyre : Je préfère recevoir la copie papier.
Le président : En effet, la copie papier est peut-être préférable si on veut l’annoter. Je vois que vous avez déjà une ébauche. Sera-t-il possible d’avoir les copies en français et en anglais la semaine prochaine?
Mme Lafontaine-Edmond : C’est déjà traduit. En fait, vous et la sénatrice Jaffer avez reçu la version électronique à l’automne.
Le président : Vous recevrez donc les copies papier et, d’ici la prochaine réunion, nous aurons le temps d’examiner le rapport et d’en faire l’étude ensemble afin de pouvoir l’approuver et le déposer.
Y a-t-il d’autres questions et préoccupations? Non? Merci.
(La séance est levée.)