Administration et soutien

Administration et soutien

Le Sénat compte sur un soutien administratif et procédural pour fonctionner efficacement et pour servir les Canadiens. L’Administration du Sénat fournit des services qui permettent aux sénateurs de faire leur travail, notamment des services de soutien procédural, de sécurité, d’administration financière, de ressources humaines, de communications et d’entretien des immeubles.

Trois cadres supérieurs de l’Administration sont responsables du dévouement du Sénat envers une gestion moderne et efficace de ses affaires internes : le greffier du Sénat et greffier des Parlements, le légiste et conseiller parlementaire et le dirigeant principal des services corporatifs.

Un autre poste clé est celui de l’huissier du bâton noir, un haut fonctionnaire parlementaire qui fait office de serviteur personnel et de messager de Sa Majesté au Parlement et qui exerce une haute fonction protocolaire.

Les sénateurs bénéficient également du soutien d’employés de leurs bureaux respectifs.

Membres du comité exécutif

Nicole Proulx

Greffière du Sénat et Greffière des Parlements intérimaire, Dirigeante principale des services législatifs et Greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration

Nicole Proulx

Téléphone : 613-992-2493
Courriel : nicole.proulx@sen.parl.gc.ca
Personnel : Jodi Turner (Chef de cabinet)

Le 10 juillet 2017, Nicole Proulx est nommée par décret la 14e greffière du Sénat et greffière des Parlements à titre intérimaire. Mme Proulx est la première femme à occuper ce poste. Elle s’acquittera de ces fonctions à titre amovible jusqu’à ce qu’une nouvelle personne soit nommée au poste. Elle exerce en ce moment les fonctions de dirigeante principale des services législatifs pour encadrer le secteur législatif de l’Administration du Sénat. Le secteur législatif comprend le Bureau de l’Huissier du bâton noir, le Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre, la Direction des comités, la Direction des communications, la Direction de la sécurité institutionnelle ainsi que le secteur des échanges parlementaires et protocole de la Direction des affaires internationales et interparlementaires.

Le titulaire du poste de greffier du Sénat et greffier des Parlements est nommé par le gouverneur en conseil, conformément à l’alinéa 130b) de la Loi sur l’emploi dans la fonction publique et relève du Président du Sénat. Il appuie tous les aspects du processus législatif et supervise les services législatifs fournis par le Sénat. Le greffier du Sénat et greffier des Parlements est également le gardien du texte original de toutes les lois et il est chargé d’en certifier des copies authentiques.

Le greffier du Sénat et greffier des Parlements et dirigeant principal des services législatifs fait partie des trois fonctionnaires supérieurs s’occupant de la gestion globale de l’Administration du Sénat, les deux autres étant le légiste et conseiller parlementaire ainsi que le dirigeant principal des Services corporatifs. Ensemble, ils doivent rendre compte au Sénat par l’entremise du Comité de la régie interne, des budgets et de l’administration.

Mme Proulx a offert des services distingués et a fait preuve d’un leadership exemplaire depuis son arrivée au Sénat, en 1998. Elle a été nommée dirigeante principale des finances en 2007 et a siégé à divers comités de la haute direction, étendant ainsi ses vastes connaissances de la gouvernance. Mme Proulx a acquis une expérience approfondie dans divers domaines en travaillant avec des ministères, des organismes centraux, des assemblées législatives ainsi qu’avec des entreprises privées.

Depuis 2015, Mme Proulx exerçait les fonctions de greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration et de dirigeante principale des Services corporatifs. Dans ce poste, elle a offert un leadership stratégique et une orientation au Secteur des services corporatifs du Sénat. Elle a également appuyé le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration en tant que plus haute conseillère sur le plan de l’organisation et de la procédure. Le Comité supervise et dirige la gestion interne et les affaires du Sénat. Durant son intérim, Mme Proulx demeurera greffière du Comité pendant le processus de sélection visant à pourvoir le poste de manière permanente.

Mme Proulx est titulaire d’une maîtrise en administration des affaires de l’Université d’Ottawa. En outre, elle participe activement aux activités de l’Association canadienne de l’administration parlementaire et de l’Association des cadres supérieurs de la fonction publique du Canada.

Jacqueline J. Kuehl

Légiste et conseillère parlementaire intérimaire

Jacqueline J. Kuehl

Téléphone : 613-992-2416
Courriel : jacqueline.kuehl@sen.parl.gc.ca
Personnel : Sonia Makhlouf (Conseillère principale)

Jacqueline J. Kuehl a été nommée légiste et conseillère parlementaire du Sénat par intérim le 21 août 2017.

Mme Kuehl est la première conseillère juridique du Sénat. Elle dirige le service juridique interne du Sénat chargé de fournir des services juridiques impartiaux sur le processus législatif du Sénat au Président du Sénat, aux comités sénatoriaux permanents et spéciaux et aux différents sénateurs sur les nombreux domaines du droit qui entrent en jeu dans les activités parlementaires, notamment le droit des privilèges, immunités et pouvoirs dont jouit le Parlement. Son bureau fournit aussi des services de rédaction législative spécialisés aux sénateurs pour les aider à s’acquitter de leur mandat constitutionnel de délibérer et de légiférer sur toutes les questions qui relèvent de la compétence législative du Parlement fédéral.

Dans le cadre de ses fonctions de légiste, Mme Kuehl s’occupe de la préparation des parchemins des projets de loi du Sénat, de l’intégration des amendements apportés par le Sénat aux projets de loi de la Chambre des communes et de la publication de tous les projets de loi gouvernementaux du Sénat et projets de loi d’intérêt public et privé émanant du Sénat.

De plus, la légiste et conseillère parlementaire est responsable de dispenser des conseils juridiques généraux, dans un rapport d’avocat à client, au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration, dans divers domaines comme le droit du travail, la passation de marchés et l’élaboration de politiques.

Mme Kuehl occupe un poste de cadre supérieur de l’Administration du Sénat et elle est responsable de la gestion et de l’orientation stratégique du secteur juridique du Sénat, qui comprend : le Bureau du légiste et conseiller parlementaire; la Direction des ressources humaines; et l’agent général des valeurs et de l’éthique de l’Administration du Sénat.

Elle est également responsable de la gouvernance, de la reddition de comptes et de la gestion de l’Administration du Sénat. Le Comité exécutif a pour mandat de veiller ce que l’Administration fournisse le soutien et les services nécessaires pour permettre au Sénat et à tous les sénateurs de s’acquitter de leurs fonctions parlementaires et de leurs responsabilités constitutionnelles.

Mme Kuehl possède plus de vingt ans d’expérience au sein de la profession juridique.  Elle détient un baccalauréat en sciences sociales (sciences politiques et psychologie), 1993 et un doctorat en droit, 1996 de l’Université d’Ottawa. Elle est membre du Barreau du Haut-Canada depuis 1998. Elle est également membre de l’Association du Barreau canadien, de l’Institut canadien d’administration de la justice et de l’Association des conseillers parlementaires au Canada.

Hélène Bouchard

Dirigeante principale des services corporatifs intérimaire

Hélène Bouchard

Téléphone : 613-996-2740
Courriel : helene.bouchard@sen.parl.gc.ca
Personnel : Joseph Law (Conseiller exécutif)

Le 10 juillet 2017, Hélène Bouchard est nommée dirigeante principale des Services corporatifs intérimaire et membre du Comité exécutif. Elle occupe ce poste à titre intérimaire jusqu’à ce qu’un processus de dotation soit mené et qu’une nouvelle nomination soit faite. Mme Bouchard a précédemment occupé le poste de directrice des Services d’information du Sénat.

La dirigeante principale des Services corporatifs est une cadre supérieure de l’Administration du Sénat et est chargée de la gestion et de l’orientation stratégique du secteur des Services corporatifs. Ce secteur regroupe quatre directions : la Direction des finances et de l’approvisionnement, la Direction des services d’information, la Direction des biens et services, et la Direction des politiques et de la planification. À titre de membre du Comité exécutif, Mme Bouchard assume avec les autres membres la responsabilité de la gouvernance, de la reddition de comptes et de la gestion de l’Administration du Sénat. Le Comité exécutif a pour mandat de veiller ce que l’Administration fournisse le soutien et les services nécessaires pour permettre au Sénat et à tous les sénateurs de s’acquitter de leurs fonctions parlementaires et de leurs responsabilités constitutionnelles.

Mme Bouchard détient près de 35 années d’expérience au sein de l’Administration du Sénat. Elle y occupe divers postes dans les secteurs corporatif et législatif, et fait partie des pionniers de l’informatisation du Sénat. Depuis l’arrivée de réseaux et de systèmes informatiques sur la Colline du Parlement, Mme Bouchard est responsable de la technologie de l’information et de la gestion de l’information pour l’ensemble du Sénat. Elle occupe divers postes de haut niveau à mesure que la direction prend de l’ampleur et évolue au fil du temps, et est nommée directrice des Services d’information en avril 2005. Depuis les douze dernières années, Mme Bouchard est responsable de la supervision et de la direction de toutes les technologies de l’information, des services de télécommunication, de multimédia et de diffusion et de la gestion des dossiers et des archives du Sénat.

Mme Bouchard a beaucoup d’expérience en ce qui a trait à la collaboration avec des ministères et des organismes fédéraux, des assemblées législatives provinciales et territoriales et des leaders de l’industrie de la GI/TI. Jusqu’à sa nomination au poste de dirigeante principale des Services des services corporatifs, Mme Bouchard est la représentante du Sénat au Comité directeur de la technologie de l’information chargé de gérer le volet technologique de la composante du Cadre de vision et de planification à long terme pour la Cité parlementaire portant sur l’équipement et les éléments de connectivité des édifices.

Mme Bouchard a réussi le Programme de développement du leadership pour les cadres supérieurs de l’École de la fonction publique du Canada. Depuis 2014, elle est la directrice générale de l’Association canadienne de l’administration parlementaire, un réseau regroupant des hauts fonctionnaires responsables de l’administration parlementaire au Parlement du Canada et dans les différentes assemblées législatives provinciales et territoriales.


 

L’huissier du bâton noir

 

 

 

 

John Gregory Peters, M.V.O.

Haut fonctionnaire parlementaire nommé par décret, l’huissier du bâton noir, ou l’huissier, comme le nomment aussi les sénateurs, est le haut fonctionnaire protocolaire du Parlement et l’un des hauts fonctionnaires du Sénat admis sur le parquet. M. Peters est le dix-septième Huissier du bâton noir depuis la Confédération.

L’huissier du bâton noir  tire son nom de la canne d’ébène qu’il porte comme symbole de l’autorité. S’inscrivant dans une tradition parlementaire de 600 ans, il fait office de serviteur personnel et de messager de la souveraine ou de son représentant lorsqu’ils se trouvent au Parlement.

 

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