Administration et soutien

Administration et soutien

Le Sénat compte sur un soutien administratif et procédural pour fonctionner efficacement et pour servir les Canadiens. L’Administration du Sénat fournit des services qui permettent aux sénateurs de faire leur travail, notamment des services de soutien procédural, de sécurité, d’administration financière, de ressources humaines, de communications et d’entretien des immeubles.

Trois cadres supérieurs de l’Administration sont responsables du dévouement du Sénat envers une gestion moderne et efficace de ses affaires internes : le greffier du Sénat et greffier des Parlements, le légiste et conseiller parlementaire et le dirigeant principal des services corporatifs.

Un autre poste clé est celui de l’huissier du bâton noir, un haut fonctionnaire parlementaire qui fait office de serviteur personnel et de messager de Sa Majesté au Parlement et qui exerce une haute fonction protocolaire.

Les sénateurs bénéficient également du soutien d’employés de leurs bureaux respectifs.

Membres du comité exécutif

Richard Denis

Greffier du Sénat et Greffier des Parlements intérimaire, et Dirigeant principal des services législatifs

Richard Denis

Téléphone : 613-992-2493
Courriel : richard.denis@sen.parl.gc.ca
Personnel : Jodi Turner (Chef de cabinet)

Le 31 janvier 2018, Richard Denis est nommé par décret le 15e greffier du Sénat et greffier des Parlements à titre intérimaire. Il s’acquittera de ces fonctions à titre amovible jusqu’à ce qu’une nouvelle personne soit nommée au poste. Il exerce les fonctions de dirigeant principal des services législatifs pour encadrer le secteur législatif de l’Administration du Sénat, lequel comprend le Bureau de l’Huissier du bâton noir, le Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre, la Direction des comités, la Direction des communications, la Direction de la sécurité institutionnelle ainsi que le secteur des échanges parlementaires et protocole de la Direction des affaires internationales et interparlementaires.

Le titulaire du poste de greffier du Sénat et greffier des Parlements est nommé par le gouverneur en conseil, conformément à l’alinéa 130b) de la Loi sur l’emploi dans la fonction publique et relève du Président du Sénat. Il appuie tous les aspects du processus législatif et supervise les services législatifs fournis par le Sénat. Le greffier du Sénat et greffier des Parlements est également le gardien du texte original de toutes les lois et il est chargé d’en certifier des copies authentiques.

Le greffier du Sénat et greffier des Parlements et dirigeant principal des services législatifs fait partie des trois fonctionnaires supérieurs s’occupant de la gestion globale de l’Administration du Sénat, les deux autres étant le légiste et conseiller parlementaire ainsi que le dirigeant principal des Services corporatifs. Ensemble, ils doivent rendre compte au Sénat par l’entremise du Comité de la régie interne, des budgets et de l’administration.

Me Denis a offert des services distingués et a fait preuve d’un leadership exemplaire depuis son entrée dans le secteur public en 1992, et à la Chambre des Communes en 2000 en tant que conseiller législatif. Depuis 2004, il a occupé le poste de légiste adjoint et conseiller parlementaire à la Chambre des Communes. Il est de plus greffier au Bureau depuis 2002 et appeleur de votes depuis 2004. Dans sa position, Me Denis a offert des conseils juridiques, législatifs et procéduraux et a appuyé le Président de la Chambre des Communes, le greffier, le bureau de régie interne, les comités ainsi que les députés. Il a aussi été conseiller juridique auprès de l’Administration de la Chambre des communes et a été membre de nombreux comités directeurs, tels ceux sur la planification corporative, les politiques administratives, la vision à long-terme, les préparatifs électoraux ainsi que la rénovation de l’édifice du Centre. 

Me Denis a fait des études en droit civil ainsi qu’en common law et détient aussi un baccalauréat en commerce. Il est membre en règle du Barreau du Québec et du Barreau de l’Alberta, et est ancien membre du Barreau des Territoires du Nord-Ouest. Il est aussi membre de l’Association des conseillers législatifs au Canada, membre et ancien président de l’association des conseillers parlementaires au Canada, membre pour les Amériques de l’Association du Commonwealth des conseillers législatifs (CALC) ainsi que membre de l’Association du Barreau canadien.

Jacqueline J. Kuehl

Légiste et conseillère parlementaire

Jacqueline J. Kuehl

Téléphone : 613-992-2416
Courriel : jacqueline.kuehl@sen.parl.gc.ca
Personnel : Sonia Makhlouf (Conseillère principale)

Jacqueline J. Kuehl a été nommée légiste et conseillère parlementaire du Sénat le 27 septembre 2017.

Mme Kuehl est la première conseillère juridique du Sénat. Elle dirige le service juridique interne du Sénat chargé de fournir des services juridiques impartiaux sur le processus législatif du Sénat au Président du Sénat, aux comités sénatoriaux permanents et spéciaux et aux différents sénateurs sur les nombreux domaines du droit qui entrent en jeu dans les activités parlementaires, notamment le droit des privilèges, immunités et pouvoirs dont jouit le Parlement. Son bureau fournit aussi des services de rédaction législative spécialisés aux sénateurs pour les aider à s’acquitter de leur mandat constitutionnel de délibérer et de légiférer sur toutes les questions qui relèvent de la compétence législative du Parlement fédéral.

Dans le cadre de ses fonctions de légiste, Mme Kuehl s’occupe de la préparation des parchemins des projets de loi du Sénat, de l’intégration des amendements apportés par le Sénat aux projets de loi de la Chambre des communes et de la publication de tous les projets de loi gouvernementaux du Sénat et projets de loi d’intérêt public et privé émanant du Sénat.

De plus, la légiste et conseillère parlementaire est responsable de dispenser des conseils juridiques généraux, dans un rapport d’avocat à client, au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration, dans divers domaines comme le droit du travail, la passation de marchés et l’élaboration de politiques.

Mme Kuehl occupe un poste de cadre supérieur de l’Administration du Sénat et elle est responsable de la gestion et de l’orientation stratégique du secteur juridique du Sénat, qui comprend : le Bureau du légiste et conseiller parlementaire; la Direction des ressources humaines; et l’agent général des valeurs et de l’éthique de l’Administration du Sénat.

Elle est également responsable de la gouvernance, de la reddition de comptes et de la gestion de l’Administration du Sénat. Le Comité exécutif a pour mandat de veiller ce que l’Administration fournisse le soutien et les services nécessaires pour permettre au Sénat et à tous les sénateurs de s’acquitter de leurs fonctions parlementaires et de leurs responsabilités constitutionnelles.

Mme Kuehl possède plus de vingt ans d’expérience au sein de la profession juridique.  Elle détient un baccalauréat en sciences sociales (sciences politiques et psychologie), 1993 et un doctorat en droit, 1996 de l’Université d’Ottawa. Elle est membre du Barreau du Haut-Canada depuis 1998. Elle est également membre de l’Association du Barreau canadien, de l’Institut canadien d’administration de la justice et de l’Association des conseillers parlementaires au Canada.

Pascale Legault

Dirigeante principale des services corporatifs et Greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration

Pascale Legault

Téléphone : 613-996-2740
Courriel : pascale.legault@sen.parl.gc.ca
Personnel : Kim Grandmaison (Conseillère exécutif intérimaire)

Le 20 novembre 2017, Pascale Legault a été nommée dirigeante principale des Services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’Administration ainsi que membre du Comité exécutif.

En sa qualité de dirigeante principale des Services corporatifs et greffière du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’Administration, Mme Legault occupe un poste de cadre supérieur de l’Administration du Sénat et est chargée de la gestion et de l’orientation stratégique du secteur des Services corporatifs ainsi que du Secrétariat de la régie interne. Ce secteur regroupe quatre directions : la Direction des finances et de l’approvisionnement, la Direction des Services de l’information, la Direction des biens et des services et la Direction des politiques et de la planification. Mme Legault appuie également le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration en tant que plus haute conseillère sur le plan de l’organisation et de la procédure. Le Comité supervise et dirige la gestion interne et les affaires du Sénat.

À titre de membre du Comité exécutif, Mme Legault est responsable de la gouvernance, de la reddition de comptes et de la gestion de l’Administration du Sénat. Le Comité exécutif a pour mandat de veiller à ce que l’Administration fournisse le soutien et les services nécessaires pour permettre au Sénat et à tous les sénateurs de s’acquitter de leurs fonctions parlementaires et de leurs responsabilités constitutionnelles.

Mme Legault est entrée au Sénat en 2015 à titre de dirigeante principale des finances et directrice de la Direction des finances et de l’approvisionnement. Elle compte plus de 20 ans d’expérience dans le domaine de la gestion dans les secteurs privé et public. Elle a occupé divers postes de direction, dont ceux de dirigeante principale des finances au Conseil des arts du Canada, de directrice générale de la Direction générale de la gestion financière à Citoyenneté et Immigration Canada et de directrice principale au Bureau du vérificateur général du Canada.

Mme Legault est comptable professionnelle agréée et membre de l’Ordre des comptables agréés du Québec.


L’huissier du bâton noir

 

 

 

 

John Gregory Peters, M.V.O.

Haut fonctionnaire parlementaire nommé par décret, l’huissier du bâton noir, ou l’huissier, comme le nomment aussi les sénateurs, est le haut fonctionnaire protocolaire du Parlement et l’un des hauts fonctionnaires du Sénat admis sur le parquet. M. Peters est le dix-septième Huissier du bâton noir depuis la Confédération.

L’huissier du bâton noir  tire son nom de la canne d’ébène qu’il porte comme symbole de l’autorité. S’inscrivant dans une tradition parlementaire de 600 ans, il fait office de serviteur personnel et de messager de la souveraine ou de son représentant lorsqu’ils se trouvent au Parlement.

 

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