Haut fonctionnaire parlementaire nommé par décret, l’huissier du bâton noir, ou l’huissier, comme le nomment aussi les sénateurs, est le haut fonctionnaire protocolaire du Parlement et l’un des hauts fonctionnaires du Sénat admis sur le parquet. M. Peters est le dix-septième Huissier du bâton noir depuis la Confédération.

L’huissier du bâton noir tire son nom de la canne d’ébène qu’il porte comme symbole de l’autorité. S’inscrivant dans une tradition parlementaire de 600 ans, il fait office de serviteur personnel et de messager du souverain ou de son représentant lorsqu’ils se trouvent au Parlement.

---

Rôles et responsabilités

La fonction d’huissier du bâton noir a vu le jour il y a environ 600 ans, mais les responsabilités actuelles qui lui sont afférentes allient fonctions cérémonielles traditionnelles et fonctions administratives modernes.

Dans la Chambre du Sénat

L’huissier du bâton noir est responsable de nombreux aspects entourant le déroulement des travaux et des cérémonies au Sénat. Par exemple, c’est lui qui ouvre le défilé du Président à l’ouverture et à la clôture de chacune des séances du Sénat. Responsable de la sécurité au sein de la Chambre du Sénat et de ses tribunes, il est présent sur le parquet durant les séances et a la responsabilité de permettre ou de refuser l’entrée dans la Chambre si le Sénat ou le souverain l’ordonne.

L’huissier coordonne en outre les cérémonies d’assermentation des nouveaux sénateurs et s’occupe de la participation du Sénat aux funérailles des sénateurs actuels ou anciens. Il prend aussi toutes les dispositions nécessaires pour assurer l’efficacité des travaux de la Chambre haute (en ce qui a trait à la sécurité, aux services audio, aux plans de salle, etc.). Assisté par les pages du Sénat qu’il dirige, l’huissier du bâton noir voit à répondre aux besoins des sénateurs dans la Chambre ainsi que dans la salle de lecture et aux postes de travail attenants.

Coordonner les cérémonies

En sa qualité de haut fonctionnaire protocolaire du Parlement, l’huissier est chargé de coordonner les cérémonies qui se déroulent dans la Chambre du Sénat, autrement dit, la plupart des cérémonies du Parlement. Ainsi, pour chacune de ces cérémonies, il doit s’occuper de tous les détails protocolaires, logistiques et administratifs.

L’une des plus importantes cérémonies parlementaires est l’ouverture d’une législature ou d’une nouvelle session du Parlement, au cours de laquelle le discours du Trône est lu par le Roi ou le gouverneur général. L’huissier s’occupe alors de toutes les dispositions logistiques. Il assume la présidence d’un groupe de travail et d’un comité interministériel, et coordonne les travaux d’un secrétariat parallèle chargé de l’ouverture des législatures. Parmi les autres cérémonies auxquelles l’huissier fait fonction d’organisateur principal, notons les funérailles d’État et l’installation des gouverneurs généraux.

L’huissier assume également les fonctions cérémonielles liées à la sanction royale des projets de loi, et coordonne d’autres cérémonies qui se déroulent dans la Chambre du Sénat, comme le Service commémoratif pour les parlementaires décédés (en juin) et le lancement de la Semaine des anciens combattants (en novembre).

Serviteur personnel et messager

En sa qualité de serviteur personnel du Roi et du gouverneur général lorsqu’ils se trouvent au Parlement, l’huissier du bâton noir est membre du comité d’accueil des chefs d’État et de gouvernement en visite au Canada. Il est également le fonctionnaire parlementaire qui accueille le souverain ou son représentant, le gouverneur général, à leur arrivée aux portes du Parlement.

À titre de messager de Sa Majesté, l’huissier assume une fonction unique lors de la cérémonie d’ouverture d’une législature : il convoque les députés de la Chambre des communes au Sénat lorsque leur présence y est requise. Sur l’ordre du Président du Sénat (au nom de Sa Majesté le Roi ou de Son Excellence la gouverneure générale du Canada), l’huissier du bâton noir se rend à la Chambre des communes et frappe aux portes principales trois fois avec la base du bâton. Après s’être identifié à la demande du sergent d’armes et que le Président de la Chambre lui ait accordé son consentement, l’huissier est admis dans l’enceinte de la Chambre où il informe le Président que la présence de la Chambre des communes est requise dans la Chambre du Sénat. Il conduit ensuite les députés réunis en cortège jusqu’au Sénat.

Fonctions administratives modernes

En plus d’assumer ses fonctions cérémonielles, l’huissier du bâton noir fait partie de la haute direction de l’Administration du Sénat. C’est lui qui supervise le Programme des pages du Sénat, dans le cadre duquel il collabore de près avec le premier page et le premier page adjoint pour veiller à ce que les pages fournissent des services appropriés aux sénateurs, que ce soit durant les séances à la Chambre, les réunions de comité ou lors d’événements qui se déroulent au Sénat.

Les activités pédagogiques de sensibilisation occupent aussi une part de plus en plus importante du rôle de l’huissier du bâton noir. Au cours de ces activités, il rencontre les jeunes (notamment par l’entremise du Forum pour jeunes Canadiens, des Rencontres du Canada et du Module de simulation du Parlement), les professionnels (par exemple à l’École de la fonction publique du Canada ou grâce au programme Les multiples facettes de la Colline du Parlement et au Programme des guides parlementaires), et les groupes d’échange (les stagiaires des États-Unis).