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SECD - Comité permanent

Sécurité nationale, défense et anciens combattants

Rapport du comité

Le mardi 26 janvier 2016

Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense a l’honneur de déposer son

PREMIER RAPPORT

Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d’examiner toutes questions qui lui ont été renvoyées, dépose, conformément à l’article 12-26(2) du Règlement, le relevé suivant des dépenses encourues à cette fin par votre comité au cours de la deuxième session de la quarante et unième législature :

1.  Relatif à son étude des mesures législatives :

2013-2014





Dépenses générales0$

Dépenses des témoins412

SOUS-TOTAL412$







2014-2015





Dépenses générales0$

Dépenses des témoins3 128

SOUS-TOTAL3 128$







2015-2016





Dépenses générales0$

Dépenses des témoins13 620

SOUS-TOTAL13 620$





TOTAL17 160$




2.  Relatif à son étude spéciale sur les politiques, pratiques, circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense, autorisée par le Sénat le mardi 19 novembre 2013 :

2013-2014





Dépenses générales0$

Dépenses des témoins0

SOUS-TOTAL0$







2014-2015





Dépenses générales0$

Activité 1: Ottawa0

Dépenses des témoins1 442

SOUS-TOTAL1 442$







2015-2016





Dépenses générales0$

Dépenses des témoins0

SOUS-TOTAL0$





TOTAL1 442$




3.  Relatif à son étude spéciale sur la situation des relations internationales du Canada en matière de sécurité et de défense, notamment ses relations avec les États-Unis, l’OTAN et NORAD, autorisée par le Sénat le jeudi 12 décembre 2013 :

2013-2014





Dépenses générales0$

Activité 1: Colorado Springs, Colorado27 695

Dépenses des témoins5 428

SOUS-TOTAL33 124$







2014-2015





Dépenses générales0$

Activité 1: Washington
(annulé)
0

Dépenses des témoins4 959

SOUS-TOTAL4 959$








TOTAL38 083$




4.  Relatif à son étude spéciale sur les politiques, pratiques et efforts de collaboration de l’Agence des services frontaliers du Canada en vue de déterminer l’admissibilité au Canada et le renvoi de personnes inadmissibles, autorisée par le Sénat le jeudi 12 décembre 2013 :

2013-2014





Dépenses générales0$

Dépenses des témoins0

SOUS-TOTAL0$







2014-2015





Dépenses générales0$

Activité 1: Ottawa330

Dépenses des témoins1 041

SOUS-TOTAL1 371$







2015-2016





Dépenses générales0$

Dépenses des témoins0

SOUS-TOTAL0$





TOTAL1 371$




5.  Relatif à son étude spéciale sur les menaces à la sécurité nationale, autorisée par le Sénat le jeudi 19 juin 2014:

2014-2015





Dépenses générales0$

Activité 1: Toronto11 833

Dépenses des témoins13 796

SOUS-TOTAL25 629$







2015-2016





Dépenses générales0$

Dépenses des témoins2 310

SOUS-TOTAL2 310$








TOTAL27 939$




6.  Relatif à son étude spéciale sur les services et les prestations dispensés aux membres des Forces canadiennes; aux anciens combattants; aux membres et anciens membres de la Gendarmerie royale du Canada et leurs familles, autorisée par le Sénat le mardi 19 novembre 2013:

2013-2014





Dépenses générales0$

Dépenses des témoins195

SOUS-TOTAL195$







2014-2015





Dépenses générales0$

Dépenses des témoins408

SOUS-TOTAL408$







2015-2016





Dépenses générales0$

Dépenses des témoins0

SOUS-TOTAL0$





TOTAL603$




Cet ordre de renvoi a été délégué au Sous-comité des Anciens combattants le lundi 2 décembre 2013. Pendant son étude, le sous-comité a tenu 8 réunions (8 heures) et a entendu 10 témoins.

7.  Relatif à son étude spéciale sur les répercussions médicales, sociales et opérationnelles des problèmes de santé mentale dont sont atteints des membres actifs et à la retraite des Forces canadiennes, y compris les blessures de stress opérationnel (BSO) comme l’état de stress post-traumatique, autorisée par le Sénat le mercredi 9 avril 2014:

2014-2015





Dépenses générales0$

Activité 1: Ottawa – Centre des services de santé des Forces canadiennes0

Activité 2: Ottawa – Clinique de traitement des traumatismes liés au stress opérationnel d’Anciens Combattants Canada0

Activité 3: Petawawa – Centre intégré de soutien au personnel 0

Activité 4: Winnipeg – Clinique TSO Deer Lodge0

Activité 5: Québec – Cliniques du MDN et d’ACC0

Dépenses des témoins3 374

SOUS-TOTAL3 374$







2015-2016





Dépenses générales0$

Dépenses des témoins256

SOUS-TOTAL256$





TOTAL3 630$




Cet ordre de renvoi a été délégué au Sous-comité des Anciens combattants le lundi 28 avril 2014. Pendant son étude, le sous-comité a tenu 14 réunions (13 heures) et a entendu 24 témoins.

Outre les dépenses encourues dans le cadre de ses études ci-haut mentionnées, votre comité a encouru des frais généraux de poste s’élevant à 23,40 $.

Durant la session, le comité a tenu 62 réunions (122 heures), entendu 233 témoins et soumis 18 rapports relatifs à ses travaux. Votre comité a étudié 4 projets de loi (C-27, C-44, C-51 et S-222) et a reçu au total 14 ordres de renvoi.

Respectueusement soumis,

Le président,

DANIEL LANG


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