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Horaire des réunions

Date / Heure Études et projets de loi Endroit Session  Note
  • L’étude sur l'état actuel des industries de médias canadiennes; les tendances et les développements émergeants au sein de ces industries; le rôle, les droits, et les obligations des médias dans la société canadienne; et les politiques actuelles et futures appropriées par rapport à ces industries
    • Noreen Golfman, présidente, comité directeur (De Friends of Canadian Broadcasting)
    • Ian Morrison, porte-parole Noreen Golfman, présidente du comité directeur (Friends of Canadian Broadcasting :)
Pièce 160-S, Édifice du Centre 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • L’étude sur l'état actuel des industries de médias canadiennes; les tendances et les développements émergeants au sein de ces industries; le rôle, les droits, et les obligations des médias dans la société canadienne; et les politiques actuelles et futures appropriées par rapport à ces industries
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce 505, Édifice Victoria 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Partiellement à huis clos
  • Projet de loi S-2, Loi visant à empêcher la diffusion sur l’Internet de messages non sollicités
    • Suzanne Morin, membre du comité sur le pourriel (De l'Association canadienne des fournisseurs Internet)
    • Jay Thomson, ancien président (De l'Association canadienne des fournisseurs Internet)
Pièce 705, Édifice Victoria 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • L’étude sur l'état actuel des industries de médias canadiennes; les tendances et les développements émergeants au sein de ces industries; le rôle, les droits, et les obligations des médias dans la société canadienne; et les politiques actuelles et futures appropriées par rapport à ces industries
    • Francis Potié, directeur général (De l'Association de la presse francophone)
    • Annick Schulz, directrice des communications et des relations gouvernementales (De l'Association de la presse francophone)
    • Chris Wilson-Smith, chef du Bureau national (De la Canadian University Press)
Pièce 505, Édifice Victoria 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • Projet de loi S-2, Loi visant à empêcher la diffusion sur l’Internet de messages non sollicités
    • L'honorable sénateur Donald H. Oliver, parrain du projet de loi (L'honorable sénateur Donald Oliver, parrain du projet de loi)
Pièce 160-S, Édifice du Centre 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • L’étude sur l'état actuel des industries de médias canadiennes; les tendances et les développements émergeants au sein de ces industries; le rôle, les droits, et les obligations des médias dans la société canadienne; et les politiques actuelles et futures appropriées par rapport à ces industries
    • Bernard Descôteaux, directeur (Du Devoir)
Pièce 505, Édifice Victoria 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
  • Projet de loi C-7, Loi modifiant certaines lois fédérales et édictant des mesures de mise en oeuvre de la convention sur les armes biologiques ou à toxines, en vue de renforcer la sécurité publique
    • Étude article par article
  • L’étude sur l'état actuel des industries de médias canadiennes; les tendances et les développements émergeants au sein de ces industries; le rôle, les droits, et les obligations des médias dans la société canadienne; et les politiques actuelles et futures appropriées par rapport à ces industries
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce 160-S, Édifice du Centre 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Partiellement à huis clos
  • Projet de loi C-7, Loi modifiant certaines lois fédérales et édictant des mesures de mise en oeuvre de la convention sur les armes biologiques ou à toxines, en vue de renforcer la sécurité publique
    • L'honorable Anne McLellan, c.p., députée, vice-première ministre et ministre de la Sécurité publique et de la Protection civile (À titre personnel)
    • L'honorable Tony Valeri, c.p., député, ministre des Transports (À titre personnel)
    • Margaret Bloodworth, sous-ministre (De Sécurité publique et Protection civile Canada)
    • Louis Ranger, sous-ministre (De Transports Canada)
    • John A. Read, directeur général, Transport des marchandises dangereuses (De Transports Canada)
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce 505, Édifice Victoria 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Partiellement à huis clos
  • Projet de loi C-7, Loi modifiant certaines lois fédérales et édictant des mesures de mise en oeuvre de la convention sur les armes biologiques ou à toxines, en vue de renforcer la sécurité publique
    • M. Gérard Chouest, avocat (De Paterson, MacDougall, LLP)
    • M. Yves Duguay, premier directeur, Sûreté de l'entreprise et gestion des risques (D'Air Canada)
    • M. Warren Everson, vice-président, Politiques et planification stratégique (De l'Association des transports aériens du Canada)
    • M. George Petsikas, directeur, Affaires gouvernementales et de l'industrie (D'Air Transat)
    • M. Brian Racine, chef de service, Facilitation et affaires réglementaires intra-Canada (D'Air Canada)
    • Mme Renée Smith-Valade, directrice, Affaires de l'entreprise et relations gouvernementales (D'Air Canada)
  • L’étude sur l'état actuel des industries de médias canadiennes; les tendances et les développements émergeants au sein de ces industries; le rôle, les droits, et les obligations des médias dans la société canadienne; et les politiques actuelles et futures appropriées par rapport à ces industries
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce 160-S, Édifice du Centre 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Partiellement à huis clos
  • Projet de loi C-7, Loi modifiant certaines lois fédérales et édictant des mesures de mise en oeuvre de la convention sur les armes biologiques ou à toxines, en vue de renforcer la sécurité publique
    • M. Mark Connolly, chef, Contrebande douanière, renseignements et enquêtes (De l'Agence des services frontaliers du Canada)
    • M. Ward P.D. Elcock, directeur (Du Service canadien du renseignement de sécurité)
    • M. Daniel Jean, sous-ministre adjoint, Développement des politiques et des programmes (De Citoyenneté et Immigration Canada)
    • M. Denis Lefebvre, vice-président-directeur général (De l'Agence des services frontaliers du Canada)
    • Mme Caroline Melis, directrice générale, Direction générale de l'admissibilité (De Citoyenneté et Immigration Canada)
    • Mme Julie Watkinson, conseillère juridique (De Citoyenneté et Immigration Canada)
Pièce 505, Édifice Victoria 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
* Veuillez noter les modifications.
Légende
Audio uniquement
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Vidéo
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Webdiffusion
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Avis de convocation
Avis de convocation
Procès-verbal
Procès-verbal
Transcriptions
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Transcription intérimaire
Transcription intérimaire
Information non-révisée
Information non-révisée
Sujet à modification
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