Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Fascicule 1 - Témoignages du 8 décembre 2015
OTTAWA, le mardi 8 décembre 2015
Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18:10, pour organiser ses activités.
[Traduction]
Shaila Anwar, greffière du comité: Honorables sénateurs, nous avons le quorum. À titre de greffière du comité, c'est mon devoir de présider à l'élection du président.
[Français]
Je suis prête à recevoir une motion à cet effet.
[Traduction]
Le sénateur L. Smith: Je propose la candidature du sénateur Joseph Day.
Mme Anwar: L'honorable sénateur Smith propose que l'honorable sénateur Day soit président du comité.
Vous plaît-il, honorables sénateurs, d'adopter la motion?
Des voix: D'accord.
Mme Anwar: La motion est adoptée.
Le sénateur Joseph A. Day (président) occupe le fauteuil.
Le président: Chers collègues, merci beaucoup.
Le prochain point à l'ordre du jour est l'adoption d'une motion pour nommer un sénateur à la vice-présidence.
La sénatrice Eaton: Puis-je proposer la candidature du sénateur Smith au poste de vice-président?
Le président: Il est proposé de nommer le sénateur Smith au poste de vice-président. Y a-t-il d'autres nominations?
[Français]
La sénatrice Chaput: Non, ce n'est pas nécessaire d'appuyer la motion.
[Traduction]
Le président: Je vais le demander une dernière fois. Y a-t-il d'autres nominations? Comme il n'y en a pas, je déclare le sénateur Smith vice-président du comité.
Félicitations et merci.
Chers collègues, j'aimerais que l'un d'entre vous propose une motion pour que les règles liées à l'organisation du comité qui prévalaient avant l'ajournement en vue des élections soient maintenues pour la durée des travaux que nous ferons cette semaine.
Le sénateur Mockler: Monsieur le président, je propose les directives que vous venez de nous présenter.
Le président: Merci. Ainsi, nous n'aurons pas besoin de passer au travers des 10 pages de points à l'ordre du jour, parce que tout demeure inchangé et que c'est du domaine public.
Quels sont ceux qui sont pour cette motion?
Des voix: D'accord.
Le président: Quels sont ceux qui sont contre?
La motion est adoptée à l'unanimité.
Y a-t-il autre chose qu'il faut faire à l'occasion de la présente séance d'organisation, outre vous souhaiter la bienvenue, madame Anwar, au Comité des finances nationales?
Mme Anwar: Voulez-vous discuter des travaux futurs, poursuivre les travaux à huis clos ou tenir une séance du comité directeur?
Le président: J'ai déjà discuté avec le sénateur Smith du déroulement de la semaine.
Tout le monde a pris connaissance du Budget supplémentaire des dépenses (B)? Nous passerons les trois prochains jours à examiner ce document. Je crois que nous arriverons à terminer nos travaux jeudi soir si des témoins peuvent venir au comité et si nous pouvons trouver des plages horaires pour tenir les séances. Nous pouvons le faire n'importe quand.
Normalement, nous faisons témoigner devant le comité des représentants des ministères qui demandent des fonds supplémentaires. Il s'agit du Conseil du Trésor; du ministère de l'Immigration — c'est celui qui en demande le plus —; du Service de protection parlementaire; et de la Chambre des communes en ce qui concerne des augmentations de salaire. Nous convoquerons donc quatre groupes de témoins.
Nous avons demandé à Shaila d'essayer de planifier le tout avec les témoins. Je propose de tenir une séance demain de 12 h 15 à 13 h 45. Cela nous laissera 15 minutes pour nous rendre au Sénat. Nous serons là, si nous avons des travaux, puis nous aurons une séance de 14 h 30 à 16 h 30, si des représentants peuvent témoigner.
La sénatrice Eaton: Donc, de 14 h 30 à 16 h 30.
Le président: Nous aurons une séance, si des représentants peuvent témoigner.
[Français]
La sénatrice Hervieux-Payette: Pourquoi ne peut-on le faire à 9 heures ou à 10 heures le matin?
Le président: Parce que le groupe de l'opposition se réunit demain matin. Vous ne vous souvenez pas du mercredi?
La sénatrice Hervieux-Payette: Non.
Le président: Vous avez complètement oublié cela.
[Traduction]
Mme Anwar: J'aimerais faire valoir au sujet de cet horaire que les représentants des ministères témoignent auparavant devant le comité de la Chambre des communes.
Le président: Je le comprends. Nous devrons trouver d'autres représentants qui peuvent témoigner devant notre comité. Je suis persuadé qu'il y a des gens qui auront des commentaires sur certains fonds demandés, en particulier du côté du ministère de l'Immigration. Par exemple, en faisons-nous suffisamment ou devrions-nous en faire plus? Nous essaierons de trouver des témoins.
La sénatrice Eaton: Travaillons-nous demain soir?
[Français]
La sénatrice Hervieux-Payette: Non, il y a une fête.
[Traduction]
Le président: Non. Il y a une fête de Noël.
Ce sont les seules plages horaires à notre disposition demain. Nous verrons où nous en sommes demain en ce qui concerne les témoins, mais jeudi...
La sénatrice Eaton: Nous pourrions siéger jusqu'à 18 heures.
Le président: Jeudi, nous pourrions avoir une séance le matin et l'après-midi, et j'espère que nous aurons terminé notre examen et aurons un rapport que nous pourrons déposer jeudi soir ou vendredi matin à la première heure. La séance de vendredi matin débutera à 9 heures.
Ensuite, il y a un projet de loi de crédits qui accompagne le budget. Bref, nous déposerons le tout, y compris notre rapport, jeudi soir ou vendredi, puis nous nous pencherons sur le projet de loi de crédits.
Si vous avez en tête des témoins ou des personnes qui ont commenté l'un ou l'autre des aspects, il serait très utile de nous communiquer leur nom et leurs coordonnées.
Mme Anwar: Le plus rapidement possible.
Le sénateur Mockler: Monsieur le président, au sujet de la question qui a été abordée précédemment, étant donné que nous reprenons les règles de l'ancien Comité des finances, ne serait-il pas mieux de reconnaître...
[Français]
... le sous-comité qui était composé au préalable du sénateur Day et du sénateur Smith? La sénatrice Eaton en serait le troisième membre?
Le président: C'est très bien. Merci, c'est fait.
[Traduction]
Normalement, les règles liées à l'organisation incluent la mention « après les consultations ». Ces consultations ont eu lieu. La sénatrice Eaton est le troisième membre du comité directeur.
Merci, sénateur Mockler.
Vous assumerez cette fonction durant trois jours.
La sénatrice Eaton: Écoutez, c'est mieux que rien.
Le président: Exactement.
Y a-t-il d'autres points? Voilà donc qui conclut la séance.
(La séance est levée.)