Délibérations du sous-comité des
Communications
Fascicule 1 - Témoignages
OTTAWA, le mercredi 22 mars 2000
Le sous-comité des communications du Comité sénatorial permanent des transports et des communications tient aujourd'hui, à 17 h 30, une réunion d'organisation.
[Traduction]
M. Michel Patrice, greffier du sous-comité: Honorables sénateurs, en tant que greffier du sous-comité, il me revient de présider à l'élection du président, et je suis disposé à recevoir les motions à cet effet.
Le sénateur Finestone: Je propose que le sénateur Poulin soit nommée à la présidence du sous-comité.
M. Patrice: Y a-t-il d'autres mises en candidature?
Comme il n'y en a pas, plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix: D'accord.
M. Patrice: Adoptée.
Je demanderais au sénateur Poulin de bien vouloir prendre le fauteuil.
Le sénateur Marie-P. Poulin (présidente) occupe le fauteuil.
La présidente: Chers collègues, je vous remercie de cette marque de confiance. J'espère être à la hauteur des attentes de l'équipe et de ceux qui attendent de bons résultats de cette étude.
Il faut maintenant élire un vice-président. Je suis prête à recevoir les motions.
Le sénateur DeWare: Je propose que le sénateur Spivak soit élue vice-présidente du sous-comité.
La présidente: Y a-t-il d'autres motions?
Comme il n'y en a pas, plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix: D'accord.
La présidente: Adoptée.
Chers collègues, nous avons besoin de la motion suivante:
Que la présidence et la vice-présidence soient habilitées à prendre des décisions au nom du sous-comité en ce qui concerne le programme, à inviter des témoins et à organiser la tenue d'audiences.
Le sénateur Kroft: Je fais une motion à cet effet.
La présidente: Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix: D'accord.
La présidente: Adoptée.
Chers collègues, quelqu'un peut-il aussi proposer:
Que le sous-comité fasse imprimer 150 exemplaires de ses délibérations; et -- Que la présidence soit autorisée à en ajuster la quantité selon la demande.
Le sénateur DeWare: Je fais une motion à cet effet.
La présidente: Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix: D'accord.
La présidente: Adoptée.
Il faudrait que quelqu'un propose la motion suivante:
Que, conformément à l'article 89 du Règlement, la présidence soit autorisée à tenir des réunions pour entendre les témoignages et à en permettre la publication en l'absence de quorum, pourvu qu'un représentant du gouvernement et un représentant de l'opposition officielle soient présents.
Le sénateur Finestone: Je le propose.
La présidente: Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix: D'accord.
La présidente: Adoptée.
Voici le texte de la motion suivante:
Que le sous-comité demande à la Bibliothèque du Parlement de lui affecter des attachés de recherche;
Que la présidence et la vice-présidence soient autorisées à faire appel aux services d'experts-conseils dont le sous-comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux; et
Que la présidence, au nom du sous-comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés et de projets de rapports.
Le sénateur Kroft: Je le propose.
La présidente: Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix: D'accord.
La présidente: Adoptée.
Je vous lis la motion suivante:
Que le sous-comité autorise la présidence à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du sous-comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du sous-comité.
Le sénateur DeWare: Je fais une motion à cet effet.
La présidente: Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix: D'accord.
La présidente: Adoptée.
Voici la motion suivante:
Que, conformément aux lignes directrices du Sénat gouvernant les frais de déplacement des témoins, le sous-comité peut rembourser des dépenses raisonnables de voyage et d'hébergement à un témoin d'un même organisme, après qu'une demande de remboursement a été présentée, mais que la présidence soit autorisée à permettre le remboursement de dépenses pour un deuxième témoin s'il y avait des circonstances exceptionnelles.
Le sénateur Finestone: Je le propose.
La présidente: Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix: D'accord.
La présidente: Adoptée.
Nous avons besoin de la motion suivante:
Que la présidence et la vice-présidence soient autorisées à permettre la diffusion des délibérations publiques du sous-comité par les médias d'information électroniques, de manière à déranger le moins possible ses travaux.
Le sénateur Kroft: Je le propose.
La présidente: Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter la motion?
Des voix: D'accord.
La présidente: Adoptée.
Les discussions au sujet de l'horaire des réunions périodiques se poursuivent. Mme Heather Lank, greffière principale de la Direction des comités, a proposé que le comité siège à midi, le mercredi. Malheureusement, cela ne convient pas à certains, de sorte qu'il faudra revoir la question avec Mme Lank et avec les deux whips. Nous essayons de trouver un horaire qui conviendra à tous.
Quant aux travaux futurs du sous-comité, vous avez devant vous une note du 17 novembre concernant divers choix à la disposition du sous-comité. La note a été envoyée à la présidence du Comité permanent des transports et des communications qui l'a examinée. Une ébauche de cadre pour l'étude a ensuite été faite et présentée, ébauche que vous avez actuellement en main. L'étude s'intitulerait «Convergence, concurrence et consommateurs». J'en ai discuté avec le sénateur Spivak, qui a beaucoup à contribuer. Nous tenons à faire en sorte que chaque membre du sous-comité a un exemplaire de l'ébauche et l'occasion d'y contribuer, après quoi nous préparerons une nouvelle ébauche que nous examinerons à la prochaine réunion du sous-comité.
Le sénateur Finestone: J'ai lu attentivement l'introduction et la proposition. Plutôt que de l'intituler «Convergence, concurrence et consommateurs», je préférerais «Convergence, concurrence et Canadiens», car les Canadiens sont touchés par la convergence, la concurrence, les nouvelles technologies et ainsi de suite. Le titre est-il coulé dans le béton ou peut-on le remplacer par «Convergence, concurrence et Canadiens»?
La présidente: C'est le titre utilisé dans la motion qui a été présentée au Sénat, mais je suis sûre qu'on peut le changer.
Les membres du sous-comité ont également reçu un exemplaire de la demande d'autorisation budgétaire dont a discuté le comité permanent des transports et des communications. Le président du comité permanent ira présenter cette demande au comité de la régie interne demain matin.
Y a-t-il d'autres questions? Comme il n'y en a pas, le sous-comité va ajourner ses travaux.
La séance est levée.