Délibérations du comité sénatorial permanent des
Finances nationales

Fascicule 15 - Procès-verbaux

OTTAWA, le mardi 27 octobre 2009
(34)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Carignan, Day, Di Nino, Dickson, Eggleton, C.P., Gerstein, Mitchell, Neufeld et Ringuette (10).

Également présents : Jean-François Nadeau et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 mars 2009, le comité poursuit l'étude des dépenses prévues dans le Budget des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2010. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule nº 2 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Statistique Canada :

Grant Schellenberg, analyste principal, Division de l'analyse sociale;

Ted Wannell, directeur adjoint, Division de l'analyse des enquêtes auprès des ménages et sur le travail.

Ressources humaines et Développement des compétences Canada :

Dominique La Salle, sous-ministre adjoint principal par intérim, Direction générale de la sécurité du revenu et du développement social.

Service Canada :

Philip Clarke, sous-ministre adjoint par intérim, Direction générale des opérations.

Towers Perrin :

James Pierlot, conseiller en chef;

Steve Bonnar, principal.

C.D. Howe Institute :

Alexandre Laurin, analyste principal de la politique.

Le président fait une déclaration.

M. Schellenberg et M. La Salle font chacun une déclaration et répondent aux questions avec l'aide de M. Wannell et de M. Clarke.

À 10 h 33, la séance est suspendue.

À 10 h 38, la séance reprend.

M. Laurin, M. Pierlot et M. Bonnar font chacun une déclaration et répondent aux questions.

À 11 h 36, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

OTTAWA, le mercredi 28 octobre 2009
(35)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des finances nationales se réunit aujourd'hui, à 18 h 33, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Joseph A. Day (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Callbeck, Carignan, Day, Di Nino, Dickson, Eggleton, C.P., Gerstein, Mitchell et Ringuette (9).

Également présents : Jean-François Nadeau et Sylvain Fleury, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 mars 2009, le comité poursuit l'étude des dépenses prévues dans le Budget des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2010. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule nº 2 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Banque de développement du Canada :

Paul Buron, vice-président exécutif et chef de la direction financière;

Paula Cruikshank, vice-présidente, Titrisation.

Ministère des Finances Canada :

Wayne Foster, directeur, Division des marchés financiers, Direction de la politique du secteur financier;

Marie-Josée Lambert, chef, Section de la gestion de la dette intérieure, Division des marchés financiers;

Benoit Robidoux, directeur général, Direction de la politique économique et fiscale.

Le président fait une déclaration.

M. Buron, Mme Cruikshank et M. Foster font chacun une déclaration et répondent aux questions avec l'aide de Mme Lambert.

À 19 h 40, la séance est suspendue.

À 19 h 43, la séance reprend.

M. Robidoux fait une déclaration et répond aux questions.

À 20 h 44, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Adam Thompson