LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES SOCIALES, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE
TÉMOIGNAGES
OTTAWA, le jeudi 26 juin 2025
Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 10 h 1 (HE), conformément à l’article 12-13 du Règlement du Sénat, pour organiser les activités du comité.
[Traduction]
Andrea Mugny, greffière du comité, Sénat du Canada : À titre de greffière du comité, il m’incombe de présider à l’élection à la présidence. Je suis prête à recevoir une motion à cette fin.
La sénatrice Senior : Je propose la sénatrice Moodie.
Mme Mugny : L’honorable sénatrice Senior propose la sénatrice Moodie à la présidence. Y a-t-il d’autres propositions? Plaît-il aux honorables sénateurs d’adopter la motion?
Des voix : D’accord.
Mme Mugny : Je déclare la motion adoptée et j’invite la sénatrice Moodie à occuper le fauteuil.
La sénatrice Rosemary Moodie (présidente) occupe le fauteuil.
La présidente : Je vous remercie beaucoup, chers collègues. Je veux prendre un instant pour vous remercier de votre confiance. C’est un honneur pour moi d’agir à titre de présidente.
Le comité a depuis longtemps une culture de collaboration, de transparence et d’efficacité. Je m’engage à continuer à développer cette culture, et j’ai hâte d’entreprendre l’important travail que nous allons faire ensemble pendant cette session.
Avant de poursuivre, je veux souligner brièvement que deux collègues importantes vont nous quitter très bientôt. Je voulais remercier la sénatrice Mégie pour ses nombreuses années de service au sein du comité et du Sénat. Sénatrice Mégie, si vous étiez ici, je vous remercierais pour votre travail de sensibilisation, vos idées et la marque durable que vous avez imprégnée à nos travaux. Vous allez nous manquer. Nous vous souhaitons une très belle retraite.
Je veux aussi souligner le départ de la sénatrice Seidman et la remercier. Elle n’est pas avec nous aujourd’hui également, mais je pense qu’il est important que cela apparaisse au compte rendu. La sénatrice Seidman a siégé à ce comité pendant plus d’une décennie, et elle nous a fait profiter de son expérience et de sa grande sagesse. Il y aurait beaucoup à dire, mais je me contenterai de mentionner qu’elle va aussi nous manquer. Chères collègues, je vous remercie toutes les deux d’avoir servi avec autant de diligence.
Sur ce, nous allons passer aux motions. Nous allons procéder à l’élection à la vice-présidence. Je suis prête à recevoir une motion à cette fin. Y a-t-il des propositions?
La sénatrice Hay : Je propose la sénatrice Osler.
La présidente : Je vous remercie. Y a-t-il d’autres propositions? S’il n’y en a pas d’autres, la sénatrice Hay propose l’honorable sénatrice Gigi Osler au poste de vice-présidente. Plaît-il aux honorables sénateurs d’adopter la motion?
Des voix : D’accord.
La présidente : Je déclare la motion adoptée.
Nous devons maintenant adopter quelques motions de régie interne. Est-ce que quelqu’un propose la motion 3 concernant le sous-comité du programme et de la procédure?
Le sénateur Boudreau : J’aimerais proposer un amendement à la motion 3 avant de l’adopter. Si je comprends bien...
La présidente : Nous pouvons vous en donner une copie. D’accord, c’est parfait.
Le sénateur Boudreau : Je vous remercie. Je crois savoir que de nombreux comités ont décidé de procéder ainsi pour s’assurer que le comité directeur travaille en collaboration, bien entendu, avec l’ensemble du comité. Je ne crois pas que cela ait été un problème pour le comité SOCI dans le passé, mais si j’ai bien compris, il semble que cela ait été le cas dans d’autres comités. Un simple amendement permettrait de régler ce problème. Je propose que le sous-comité du programme et de la procédure soit composé... Non, je n’ai pas le bon...
La présidente : Je suggère de commencer par mentionner le comité et de passer ensuite à votre amendement.
Le sénateur Boudreau : D’accord.
La présidente : L’honorable sénateur Boudreau propose :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président (de la présidente), du vice-président (de la vice-présidente) et de deux autres membres du comité désignés après les consultations d’usage; et
La motion se lit actuellement ainsi et je crois que votre amendement va suivre.
Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter des témoins et à établir l’horaire des audiences.
Sénateur Boudreau, voulez-vous proposer votre amendement?
Le sénateur Boudreau : Oui, merci. Je propose que le sous-comité soit responsable de considérer et de consulter le comité en ce qui concerne son ordre du jour, l’invitation de témoins et le programme des réunions.
La présidente : Plaît-il aux honorables sénateurs d’adopter l’amendement?
Des voix : D’accord.
La sénatrice Hay : Puis-je poser une question?
La présidente : Oui, bien sûr.
La sénatrice Hay : J’aimerais savoir si la prise de décision passe ainsi du comité directeur à l’ensemble du comité?
Le sénateur Boudreau : C’est exact. Le comité directeur soumettrait essentiellement des recommandations à l’ensemble du comité au lieu d’avoir le pouvoir de prendre des décisions en son nom. Le comité directeur est, en fin de compte, un sous-comité du comité principal.
La sénatrice Hay : Je comprends. Je me demande si cela ne créera pas un peu d’inertie si les décisions sont prises de cette façon.
Le sénateur Boudreau : Ce n’était pas le cas dans le passé. J’ai siégé au comité l’automne dernier et selon ma brève expérience, c’est ainsi que le comité fonctionne, je crois, depuis un bon bout de temps.
La sénatrice Hay : Je vois.
Le sénateur Boudreau : Il ne semble pas que cela ait ralenti les choses. On s’assure ainsi que tous les membres du comité ont la chance de faire valoir leur point de vue sur l’orientation que doit prendre le comité.
La présidente : J’aimerais ajouter quelque chose aux propos du sénateur Boudreau. La sénatrice Petitclerc a été notre ancienne présidente pendant de nombreuses années. Cet amendement a tout d’abord été proposé par une de nos collègues qui est décédée par la suite, la sénatrice Forest-Niesing. L’idée était de préciser que les sous-comités ne prennent pas les décisions pour le comité, mais qu’ils sont responsables en fait d’organiser ou de faire le travail en coulisses. Ils prennent des décisions au besoin, mais c’est une responsabilité qui incombe à l’ensemble du comité.
On s’assure ainsi que le comité directeur ne prend pas le contrôle et que l’ensemble du comité ne perd pas le contact avec la prise de décision. Cette façon de faire a très bien fonctionné par le passé. Je venais d’arriver au Sénat lorsque la sénatrice Petitclerc a mis cela en place pour nous. La motion a été adoptée pour la première fois à ce moment. Si elle était ici, elle pourrait vous dire qu’elle a été présidente avant et après l’adoption de cette motion, et elle préférait avoir cette motion, car on s’assurait ainsi de toujours penser à soumettre les décisions importantes à l’ensemble du comité. J’ai donc été en faveur par le passé. Je pense que c’est une façon ouverte, transparente de procéder, et nous n’avons pas eu de problème.
Je sais qu’on craint que cela ralentisse les choses si toutes les décisions doivent être prises par l’ensemble des membres, mais cela n’a pas été le cas.
La sénatrice Hay : J’ai une petite question de suivi et je m’excuse si je ne suis pas le protocole. En fait, l’amendement vise à rétablir l’ancienne façon de procéder du comité?
La présidente : C’est exact.
La sénatrice Hay : Je vous remercie de la clarification.
La présidente : Nous voulons le faire en montrant que c’est ainsi, en fin de compte, que les comités devraient fonctionner. C’est un changement qui, selon nous, s’impose depuis longtemps.
Je m’excuse, mais il y a d’autres questions.
La sénatrice Muggli : Pouvez-vous lire le libellé original?
La présidente : Je peux le faire, oui. Il dit :
Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter des témoins et à établir l’horaire des audiences.
La sénatrice Muggli : On remplace donc « autorisé » par « considérer et consulter ». Au comité AGFO, nous venons d’apporter le même amendement. Le comité directeur demeure responsable de l’organisation, etc., mais on s’assure que l’ensemble du comité participe à certaines de ces décisions.
La présidente : C’est le cas en particulier de la convocation des témoins. Cela a été un problème dans le passé.
La sénatrice Muggli : Pour que tout soit clair, cela ne veut pas dire que l’ensemble du comité devra approuver chaque témoin. Ce sont des décisions qui reviennent encore au comité directeur, mais après des consultations plus ouvertes avec l’ensemble du comité. Est-ce exact?
La présidente : C’est exact. Plaît-il aux sénateurs d’adopter cet amendement?
Des voix : D’accord.
La présidente : La motion modifiée est-elle adoptée?
Des voix : D’accord.
La présidente : Je déclare la motion modifiée adoptée.
Les membres nommés au sous-comité sont la sénatrice McPhedran — qui n’est pas ici actuellement —, la sénatrice Osler et la sénatrice Hay.
Est-ce que quelqu’un peut proposer la motion no 4 concernant la publication des délibérations du comité?
La sénatrice Senior : Devons-nous proposer des candidats pour les autres membres du sous-comité, ou sont-ils nommés?
La présidente : Non. C’est une décision qui est prise au sein du groupe. Ils ne sont pas nommés dans nos délibérations. C’est une question de respect.
Quelqu’un peut-il proposer la motion no 4?
La sénatrice Arnold : Je la propose.
Mme Mugny : Motion portant sur la publication des délibérations du comité. L’honorable sénatrice Arnold propose :
Que le comité fasse publier ses délibérations.
La motion est-elle adoptée?
Des voix : D’accord.
La présidente : Je déclare la motion adoptée.
Est-ce que quelqu’un propose la motion no 5 concernant le personnel de recherche? L’honorable sénatrice Hay propose :
Que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement d’affecter des analystes au comité;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à faire appel aux services d’experts-conseils dont le comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux; et
Que la présidence, au nom du comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d’études, d’analyses, de résumés et d’ébauches de rapports.
La motion est-elle adoptée?
Des voix : D’accord.
La présidente : Je déclare la motion adoptée.
J’aimerais maintenant inviter les analystes du comité — Laura Blackmore, Mayra Perez-Leclerc et Diana Ambrozas — à nous rejoindre à la table pour les présenter.
Laura Blackmore est analyste auprès du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie depuis la 43e législature. Titulaire d’une maîtrise en histoire sociale de l’Université d’Ottawa, elle est membre de l’équipe de recherche de la bibliothèque depuis 2018.
Mayra Perez-Leclerc est une analyste juridique qui travaille pour la Bibliothèque du Parlement depuis maintenant 10 ans. Elle a épaulé les travaux de comités du Sénat et de la Chambre des communes et est affectée au comité SOCI depuis janvier 2024.
Diana Ambrozas est analyste à la Bibliothèque du Parlement depuis 2022, où elle épaule plusieurs comités du Sénat et de la Chambre des communes. Elle est actuellement affectée au Comité des anciens combattants ainsi qu’au comité SOCI à temps partiel. Auparavant, elle a travaillé dans la fonction publique fédérale. Elle est titulaire d’un doctorat en sciences sociales et d’un baccalauréat en physique.
Est-ce que quelqu’un peut proposer la motion no 6 concernant l’autorisation d’engager des fonds? L’honorable sénatrice Muggli propose :
Que, conformément à l’article 6(1), chapitre 3:05 du Règlement administratif du Sénat, l’autorisation d’engager des fonds du comité soit conférée individuellement au président (à la présidente), au vice-président (à la vice-présidente) et à la greffière du comité;
Que, conformément à l’article 7(1), chapitre 3:05 du Règlement administratif du Sénat, l’autorisation d’approuver les comptes à payer au nom du comité soit conférée individuellement au président (à la présidente), au vice-président (à la vice-présidente) et à la greffière du comité; et
Que, nonobstant ce qui précède, dans les cas relatifs aux services de consultants et de personnel, l’autorisation d’engager des fonds et d’approuver les comptes à payer soit conférée conjointement au président (à la présidente) et au vice-président (à la vice-présidente).
La motion est-elle adoptée, chers collègues?
Des voix : D’accord.
La présidente : Je déclare la motion adoptée.
Est-ce que quelqu’un peut proposer la motion 7? Sénatrice Senior. L’honorable sénatrice Senior propose :
Que le comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du comité.
Chers collègues, la motion est-elle adoptée?
Des voix : D’accord.
La présidente : Je déclare la motion adoptée.
Est-ce que quelqu’un peut proposer la motion 8? Sénateur Boudreau. L’honorable sénateur Boudreau propose :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à :
1) déterminer si un membre du comité remplit un « engagement officiel » au sens de l’alinéa 8(3)a) de la Politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998, et
2) considérer qu’un membre du comité remplit un « engagement officiel » si ce membre : a) assiste à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du comité; ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du comité; et
Que le sous-comité fasse rapport à la première occasion de ses décisions relatives aux membres du comité qui voyagent pour les affaires du comité.
La motion est-elle adoptée, chers collègues?
Des voix : D’accord.
La présidente : Je déclare la motion adoptée.
Nous passons à la motion 9. Est-ce que quelqu’un peut proposer la motion 9? Sénatrice Petitclerc.
La sénatrice Burey : Je ne sais pas si je peux poser une question. Je m’excuse, car je participais à un autre comité. Je devais présenter une motion, mais j’étais absente. J’aimerais savoir ce qui pourrait se passer. Je n’étais pas présente pour l’élection à la vice-présidence. C’est déjà fait.
La présidente : C’est fait, oui. Quelqu’un a voté par procuration pour vous.
Est-ce que quelqu’un peut proposer la motion 9? Sénatrice Petitclerc. L’honorable sénatrice Petitclerc propose :
Que, conformément aux lignes directrices du Sénat régissant les frais engagés par des témoins, le comité puisse rembourser les dépenses raisonnables liées à la comparution d’un témoin par organisme qui en fait la demande, mais que la présidence soit autorisée à approuver le remboursement des dépenses d’un deuxième témoin du même organisme dans des circonstances exceptionnelles.
La motion est-elle adoptée, chers collègues? Je déclare la motion adoptée.
Est-ce que quelqu’un peut proposer la motion 10? Sénatrice Arnold. La sénatrice Arnold propose :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à diriger le travail des agents de communication affectés au comité pour l’élaboration de plans et de produits de communication, s’il y a lieu, et à demander les services de la Direction des communications, de la télédiffusion et des publications du Sénat pour promouvoir leur travail; et
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à permettre la diffusion des délibérations publiques du comité par les médias d’information électroniques, de manière à déranger le moins possible ses travaux et à sa discrétion.
La motion est-elle adoptée, chers collègues?
Des voix : D’accord.
La présidente : Je déclare la motion adoptée.
L’agente de communications assignée au comité est Monica Granados. Mme Granados s’est jointe à l’équipe du Sénat fin septembre 2020. Elle apporte une vaste expérience des affaires parlementaires, des relations avec les médias et de la communication gouvernementale, ainsi qu’une connaissance approfondie des relations gouvernementales dans le secteur privé.
Chers collègues, cela nous amène au dernier point avant de terminer, soit l’horaire des réunions régulières. Selon le calendrier actuel des séances des comités du Sénat, les réunions du comité SOCI se tiendront chaque semaine dans la salle B45, dans l’édifice du Sénat du Canada, les mercredis de 16 h 15 à 18 h 15 et les jeudis de 11 h 30 à 13 h 30. Veuillez noter que, selon la pratique habituelle, le calendrier sera revu avant la reprise des travaux du Sénat à l’automne et que tout changement touchant l’heure de début des réunions du comité SOCI sera communiqué aux membres.
Ce n’est pas officiel, mais il se pourrait que l’horaire du jeudi change, car il a été proposé que le Sénat commence plus tôt le jeudi. Si c’est le cas, vous en serez informés.
Cela nous amène à la fin de notre réunion. J’aimerais vous remercier de votre participation aujourd’hui. J’ai bon espoir que la session sera productive. La séance est levée.
La sénatrice Petitclerc : Les réunions des comités organisateurs ne durent que 30 minutes et c’est pourquoi j’étais un peu en retard et j’ai raté la discussion à propos de la motion no 3. Je tiens à mentionner que j’appuyais ce petit amendement, sur lequel nous avons eu à voter par appel nominal dans les autres comités. Je vous remercie.
La présidente : Je vous remercie aussi d’avoir mentionné cela.
La sénatrice Arnold : Je me demande quelles sont les attentes pendant l’été. Pourrions-nous nous préparer à examiner certains sujets ou nous pencher sur une manière de fonctionner ensemble? Avons-nous des activités de prévues? Y a-t-il une façon pour nous de savoir ce qui s’est fait dans le passé?
La présidente : Il faut tout d’abord que le comité directeur se réunisse pour discuter de tout cela. Je pense que nous pourrions ensuite organiser des activités au cours de l’été.
Lors de notre réunion préparatoire, on nous a dit que nous avons l’autorisation de commencer à planifier le travail sur les projets de loi qui nous ont été renvoyés. Nous pourrions sans doute établir les priorités. Si nous envisageons de mener une étude, il faudra bien sûr avoir l’aval de l’ensemble du comité, mais rien ne nous empêche d’entamer le travail.
Ce n’est pas le moment idéal, puisqu’il s’agit du dernier jour de séance. On demanderait aux gens de participer à une réunion virtuelle pour faire de la planification informelle, alors que rien n’est encore établi. Il faut d’abord que le comité directeur se réunisse. C’est donc ma grande priorité.
La sénatrice Hay : Si les nouveaux venus au comité pouvaient avoir une réunion avec la greffière et toute l’équipe pour être informés du travail effectué l’an dernier ou lors de la dernière session, de ce qui est en suspens, de ce qu’on peut consulter. Ce serait très utile pour les nouveaux.
La présidente : J’aime bien l’idée.
La sénatrice Senior : Et même pour les anciens.
La sénatrice Hay : Même si je suis plus âgée que vous, je suis une petite nouvelle pour l’instant.
La présidente : Notre greffière sera de retour à la mi-août. Mme Mugny nous aidera donc à organiser le tout. À titre d’information, nous aurons une greffière différente à notre prochaine rencontre.
C’est une excellente idée. Y a-t-il d’autres suggestions ou d’autres éléments à discuter? S’il n’y a rien d’autre, je vais en profiter pour répéter ce que j’ai dit plus tôt, parce que la sénatrice Mégie n’était pas ici. Je tiens à vous remercier pour vos nombreuses années de service au sein du comité et du Sénat. Votre travail de sensibilisation et vos idées nous ont été très utiles et ont laissé une marque durable chez ceux d’entre nous qui vous connaissaient et ont travaillé à vos côtés. Vous allez nous manquer. Nous vous souhaitons une très belle retraite.
[Français]
La sénatrice Mégie : Merci pour votre collaboration à toutes les discussions que nous avons tenues ici. J’ai bien aimé mon séjour; je suis membre de ce comité depuis longtemps. Je suis partie et je suis revenue, donc cela veut dire que c’est un comité auquel je tenais beaucoup. Merci. On se reverra peut-être pour un témoignage devant un comité quelconque.
[Traduction]
La présidente : Je vous remercie, sénatrice Mégie.
Je vous remercie d’avoir été avec nous. Nous pouvons lever la séance.
(La séance est levée.)