LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES TRANSPORTS ET DES COMMUNICATIONS
TÉMOIGNAGES
OTTAWA, le mercredi 25 juin 2025
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd’hui, à 16 h 4 (HE), conformément à l’article 12-13 du Règlement du Sénat, pour organiser ses activités.
[Traduction]
Andrea Mugny, greffière du comité, Sénat du Canada : En ma qualité de greffière de votre comité, il m’incombe de présider à l’élection à la présidence. Je suis prête à recevoir une motion à cette fin.
Le sénateur Manning : Je désire proposer le sénateur Larry Smith.
Mme Mugny : L’honorable sénateur Manning propose que l’honorable sénateur Smith soit élu président de ce comité. Vous plaît-il, honorables sénateurs, d’adopter la motion?
Des voix : Oui.
Mme Mugny : La motion est adoptée. J’invite l’honorable sénateur Smith à prendre place au fauteuil.
Des voix : Bravo!
Le sénateur Larry W. Smith (président) occupe le fauteuil.
Le président : Ceux qui ne s’étaient jamais rencontrés ont eu l’occasion de se présenter rapidement. Je suis ravi de voir chacun d’entre vous. L’objectif d’aujourd’hui est d’essayer de définir un cadre pour que, à notre retour à l’automne, nous puissions nous mettre au travail, lancer des initiatives, prendre des décisions, aller de l’avant et passer un bon moment ensemble.
L’objectif de... J’ai eu l’occasion au fil du temps d’être président dans le domaine financier, et mon objectif était de toujours essayer de parvenir à une situation gagnant-gagnant permettant de formuler des questions et des réponses, et de définir une orientation pour l’avenir. C’est ce que j’aimerais faire avec notre groupe. Je me réjouis de travailler avec vous.
Sénateur Wilson, je n’ai pas eu la chance de vous saluer avant votre arrivée dans la salle. Je suis ravi de vous voir ici. Merci beaucoup de votre participation.
Mon style de gestion est assez simple : en gros, j’aime donner aux collègues l’occasion de prendre des initiatives, et mon style de leadership m’amène essentiellement à miser sur les interactions et à essayer d’offrir mon aide au besoin. En réalité, c’est le groupe qui fait avancer le travail, et nous devons prendre du plaisir à le faire.
Il est important d’être réaliste. J’ai une date devant moi, et j’ai toujours détesté les échéanciers. Dans tout ce que j’ai fait dans ma vie, j’ai toujours trouvé difficile qu’on me dise que je devais m’arrêter, par exemple quand on m’a dit que je ne pouvais plus jouer au football à un niveau professionnel. Quand on m’a dit qu’on n’avait plus besoin de moi comme commissaire de la Ligue canadienne de football, le coup a été un peu dur pour moi. Mais après chaque défi, une nouvelle occasion s’offre à nous.
Notre groupe devra notamment se demander, éventuellement, s’il veut réaliser un projet qui sera un projet majeur, ou s’il veut des projets à court terme qui peuvent être réalisés le plus rapidement possible afin qu’il n’y ait pas de rupture ou de décalage important entre l’entrée en fonction du président et le moment où un nouveau président prendra la relève à la suite d’un départ à la retraite. Il est important d’en discuter ensemble afin que nous puissions adopter un état d’esprit qui nous permettra de nous adapter à la situation actuelle. Si cela convient à tous, nous pouvons poursuivre notre ordre du jour.
Nous allons maintenant passer à l’élection de la vice-présidence.
Je suis prêt à recevoir une motion à cette fin. Avez-vous des noms à proposer?
Une voix : J’aimerais proposer la sénatrice Donna Dasko.
Le président : Voulez-vous continuer à en discuter ou proposer d’autres collègues à la vice-présidence?
Est-il proposé que l’honorable sénatrice Donna Dasko soit élue vice-présidente du comité?
Des voix : Oui.
Le président : Merci. C’est adopté. J’aurais dû demander : « Vous plaît-il d’adopter la motion? » Cela montre bien que je n’ai pas présidé de réunion depuis longtemps. La motion est adoptée.
Nous devons maintenant adopter des motions de régie interne.
Quelqu’un veut-il proposer la motion no 3 sur le Sous-comité du programme et de la procédure? Le Sous-comité du programme et de la procédure, l’honorable... L’un de vous souhaite-t-il proposer cette motion?
Le sénateur Quinn : Oui.
Le président : Merci, sénateur Quinn.
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, de la vice-présidente et de deux autres membres du comité désignés après les consultations d’usage; et
Que le sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter des témoins et à établir l’horaire des audiences.
Vous plaît-il d’adopter cette motion, honorables sénateurs?
Des voix : Oui.
Le président : D’accord. La motion est adoptée.
Deux autres membres nommés au sous-comité sont... il faut proposer des noms, n’est-ce pas?
Mme Mugny : Ce n’est pas nécessaire.
Le président : Ce n’est pas nécessaire. D’accord.
Sénateur Wilson, nous vous écoutons.
Nous avons besoin d’un nom, ou d’un candidat pour l’autre poste? Nous nous en occuperons plus tard. Merci.
Quelqu’un veut-il proposer la motion no 4, sur la publication des délibérations du comité?
Sénatrice Hay? Merci.
Pour la motion sur la publication des délibérations du comité, la sénatrice Hay propose :
Que le comité fasse publier ses délibérations.
Vous plaît-il d’adopter cette motion?
Des voix : Oui.
Le président : La motion est adoptée.
Quelqu’un veut-il proposer la motion no 5 sur le personnel de recherche?
Merci, sénateur Cormier.
Que le comité demande à la Bibliothèque du Parlement d’affecter des analystes au comité;
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à faire appel aux services d’experts-conseils dont le comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux; et
Que la présidence, au nom du comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d’études, d’analyses, de résumés et d’ébauches de rapports.
Cette motion est-elle adoptée?
Des voix : Oui.
Le président : Merci. La motion est adoptée.
J’aimerais maintenant vous présenter les analystes du comité : Geneviève Gosselin et Marion Ménard.
[Français]
Je suis désolé pour ma mauvaise prononciation. Nous avons aussi avec nous Marion Ménard, analyste. Bienvenue.
Geneviève Gosselin, analyste, Bibliothèque du Parlement : Merci.
[Traduction]
Le président : Geneviève Gosselin est analyste à la Bibliothèque du Parlement. Au cours des sept dernières années, elle a appuyé le Comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités de la Chambre des communes. Elle a aidé les membres de ce comité à mener des études sur, entre autres, l’accessibilité du transport aérien, les infrastructures portuaires, les projets d’expansion, l’érosion du littoral et la pénurie de main-d’œuvre dans le secteur des transports.
Marion Ménard est analyste à la Bibliothèque du Parlement depuis 2002. Au cours de cette période, il a collaboré à une dizaine de comités parlementaires à la Chambre des communes et au Sénat du Canada. De 2007 à 2024, il a mis son expertise au service du Comité permanent du patrimoine canadien de la Chambre des communes et d’études sur les politiques culturelles fédérales, le système canadien de radiodiffusion et le système sportif canadien. En 2018 et 2019, il a notamment travaillé avec le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international sur une étude sur le rôle de la culture et des arts canadiens dans la politique étrangère et la diplomatie du Canada.
Quelqu’un veut-il proposer la motion no 6? Merci, sénateur Manning.
Je dirais que nous sommes rendus à la motion sur l’autorisation d’engager des fonds.
Quelqu’un voudrait-il la proposer?
Mme Mugny : Le sénateur Manning l’a également proposée.
Le président : Il a également proposé cette motion. Merci, sénateur Manning.
Que, conformément à l’article 6(1), chapitre 3:05 du Règlement administratif du Sénat, l’autorisation d’engager des fonds du comité soit conférée individuellement au président, à la vice-présidente et à la greffière du comité;
Que, conformément à l’article 7(1), chapitre 3:05 du Règlement administratif du Sénat, l’autorisation d’approuver les comptes à payer au nom du comité soit conférée individuellement au président, à la vice-présidente et à la greffière du comité; et
Que, nonobstant ce qui précède, dans les cas relatifs aux services de consultants et de personnel, l’autorisation d’engager des fonds et d’approuver les comptes à payer soit conférée conjointement au président et à la vice-présidente.
La motion est-elle adoptée?
L’appuyez-vous, sénateur Cormier?
Le sénateur Cormier : Oui.
Le président : Merci. La motion est adoptée.
Quelqu’un veut-il proposer la motion 7 sur les déplacements? Merci, sénatrice Hay.
Que le comité autorise le Sous-comité du programme et de la procédure à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du comité, de même que le personnel nécessaire, qui se déplaceront au nom du comité.
La motion est-elle adoptée?
Le sénateur Cormier : Oui.
Le président : Merci, sénateur Cormier.
La motion est adoptée.
L’un de vous souhaite-t-il proposer la motion 8, sur la désignation des membres qui voyagent pour les affaires du comité?
Merci, sénateur Quinn. Je me plais toujours à taquiner le sénateur Quinn dans d’autres contextes. Nous sommes saisis de la motion sur la désignation des membres qui voyagent pour les affaires du comité. Merci, sénateur Quinn.
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à :
1) déterminer si un membre du comité remplit un « engagement officiel » au sens de l’alinéa 8(3)a) de la Politique relative à la présence des sénateurs, publiée dans les Journaux du Sénat du mercredi 3 juin 1998, et
2) considérer qu’un membre du comité remplit un « engagement officiel » si ce membre : a) assiste à une activité ou à une réunion se rapportant aux travaux du comité; ou b) fait un exposé ayant trait aux travaux du comité; et
Que le sous-comité fasse rapport à la première occasion de ses décisions relatives aux membres du comité qui voyagent pour les affaires du comité.
Est-ce que quelqu’un appuie la motion?
Le sénateur Quinn : Oui.
Le président : Le sénateur Quinn l’appuie. Merci.
La motion est adoptée.
Quelqu’un veut-il proposer la motion 9, sur les dépenses des témoins?
Merci, sénatrice Arnold.
Il est proposé :
Que, conformément aux lignes directrices du Sénat régissant les frais engagés par des témoins, le comité puisse rembourser les dépenses raisonnables liées à la comparution d’un témoin par organisme qui en fait la demande, mais que la présidence soit autorisée à approuver le remboursement des dépenses d’un deuxième témoin du même organisme dans des circonstances exceptionnelles.
La motion est-elle adoptée? Quelqu’un veut-il la proposer? Encore une fois, merci, sénatrice Arnold.
La motion est adoptée.
Quelqu’un veut-il proposer la motion 10, sur les communications?
Merci énormément, sénateur Dean.
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à... Vous remarquerez que je ne lis pas la colonne de droite :
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à diriger le travail des agents de communication affectés au comité pour l’élaboration de plans et de produits de communication, s’il y a lieu, et à demander les services de la Direction des communications, de la télédiffusion et des publications du Sénat pour promouvoir leur travail; et
Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit autorisé à permettre la diffusion des délibérations publiques du comité par les médias d’information électroniques, de manière à déranger le moins possible ses travaux et à sa discrétion.
La motion est-elle adoptée? Quelqu’un pourrait-il l’appuyer? Merci, sénateur Cormier. La motion est adoptée.
Le sénateur Quinn : Vous avez fini de traiter la dernière motion?
J’ai négligé d’intervenir lorsqu’il était question des autres membres du comité. J’aurais dû prendre la parole. C’était le point 3.
Le président : D’accord.
Le sénateur Quinn : Vous avez dit qu’on pouvait attendre avant de nommer le quatrième membre du groupe. L’autre membre proposé est arrivé. C’est le sénateur Lewis.
Le président : D’accord.
Le sénateur Quinn : Excusez-moi.
Le sénateur Lewis : Je vous prie de pardonner mon retard.
Le président : Je dois vous féliciter pour l’excellent match que les Roughriders de la Saskatchewan ont remporté samedi dernier. L’équipe avait absolument besoin que ce joueur de ligne offensive costaud marque un touché. Avez-vous vu le retour du botté d’envoi de 102 verges que ce jeune homme a fait? C’était spectaculaire.
Il faut adopter la motion 10.
Allez-y, sénateur Quinn.
Le sénateur Quinn : Oui.
Le président : Merci. Je déclare la motion adoptée.
L’agente des communications affectée au comité est Sabryna Lemieux.
Je déclare la motion adoptée.
Mme Lemieux s’est jointe à la Direction des communications, de la télédiffusion et des publications du Sénat en juin 2024. Elle a été affectée au Comité sénatorial permanent des transports et des communications durant la 44e législature. Elle est impatiente de travailler à nouveau auprès du comité durant la nouvelle législature et de mettre à profit sa vaste expérience du soutien en communications stratégiques, des politiques connexes, de la diffusion de l’information au public et de la diplomatie internationale. Je vous souhaite la bienvenue, madame Lemieux.
Il y a longtemps que je n’ai pas fait de lecture rapide.
Chers collègues, nous sommes rendus aux autres affaires. Les plages horaires des réunions régulières sont les mardis, de 9 heures à 11 heures, heure de l’Est; et les mercredis, de 18 h 45 à 20 h 45, heure de l’Est.
Je crois que nous avons déjà traité une grande partie des formalités administratives présentées dans le document.
[Français]
Comme je l’ai déjà dit, je m’excuse de ne parler qu’en anglais. Selon la situation, nous nous exprimerons dans les deux langues officielles. Je veux m’assurer que tout le monde est à l’aise avec le fait de passer de l’anglais au français, et vice versa.
[Traduction]
Je tiens à souligner que le Canada est un pays bilingue et que le comité est un groupe bilingue. Nous allons veiller à ce que toute personne puisse s’exprimer dans la langue de son choix, à ce que tout le monde comprenne et à ce que nos deux langues officielles suscitent l’enthousiasme de tous.
Comme je l’ai mentionné tout à l’heure, compte tenu du temps à notre disposition, je trouve important, en tant que président, que le comité entreprenne plusieurs projets à court terme plutôt qu’un seul projet à long terme.
Je m’excuse pour cette contrainte, mais c’est notre réalité. Si nous nous y adaptons, nous arriverons à faire du travail constructif et à mener des projets à bien.
Je demanderais à tous les sénateurs de soumettre leurs idées. Je vous prie d’envoyer un document d’une page à Mme Mugny. Le comité exécutif se réunira pour les examiner, puis il présentera deux ou trois options au comité. C’est ainsi que j’aime travailler, en disant : « Prenons trois possibilités et discutons-en. Ensuite, nous pouvons les classer en ordre de priorité. » J’espère que cette approche vous convient. C’est une façon plus simple de recueillir l’avis de chacun et de choisir un projet sur lequel nous pouvons tous travailler pour obtenir des résultats.
Y a-t-il d’autres questions qu’il faudrait poser?
Tous les membres du comité directeur ont-ils été nommés? Il y a la sénatrice Dasko, et qui sont les autres? Les sénateurs Lewis et Wilson, c’est bien cela? D’accord.
D’ici à ce que les travaux reprennent en septembre, nous devons nous assurer de communiquer de manière efficace. Je vous prie d’envoyer vos idées... Excusez-moi, sénateur Lewis, la parole est à vous.
Le sénateur Lewis : J’aimerais demander deux précisions. Premièrement, en ce qui concerne le comité directeur, la proposition est-elle considérée comme acceptée, ou faut-il une motion distincte?
Le président : Il n’est pas nécessaire de déposer de motion à cet effet.
Le sénateur Lewis : Deuxièmement, par rapport aux idées de projets, dans quel délai les membres du comité devraient-ils envisager de les soumettre?
Le président : Les travaux reprendront en septembre. Ce serait bien de se réunir, puis de donner au comité la possibilité de choisir entre, disons, trois options de projets à entreprendre.
Ensuite, pour ce qui est du délai, d’un point de vue réaliste, que pourrions-nous faire avant Noël? Après Noël, nous disposerons d’une autre période de trois à quatre mois, compte tenu de la situation de la présidence.
Voulons-nous entreprendre un projet à court terme que nous pourrons mettre en œuvre durant l’automne et mener à bien avant le congé de Noël? Puis, comme nous aurons déjà eu les discussions nécessaires, dès notre retour, nous serons prêts à nous lancer dans un nouveau projet sur lequel nous pourrons travailler de fin janvier à avril. Nous disposerons de trois à quatre mois. Autrement dit, nous pourrions réaliser deux projets sur une période de trois à quatre mois chacun, pour un total de huit mois.
Le sénateur Lewis : J’aurais peut-être dû être plus clair. Les membres ont jusqu’à quand pour soumettre leurs idées au comité directeur dans un document d’une page?
Le sénateur Quinn : J’aimerais ajouter quelque chose à la question complémentaire.
Le président : D’accord.
Le sénateur Quinn : Je proposerais, si vous le permettez...
Le président : Je vous en prie.
Le sénateur Quinn : Si les membres pouvaient soumettre leurs idées avant la fin du mois de juillet, le comité directeur aurait alors six semaines pour se réunir, pour discuter et pour dresser la liste de trois propositions. C’est ce que je suggérerais.
Le président : C’est important de ne pas tarder pour pouvoir travailler avec le personnel de soutien et pour que le personnel de soutien puisse faire des recherches pour nous durant l’été. Je ne veux pas dire que vous ne pouvez pas prendre de vacances pendant l’été, mais idéalement, les membres soumettraient leurs idées rapidement afin que le comité directeur puisse présenter des propositions au reste du comité, de sorte que nous soyons prêts à nous atteler à la tâche dès la reprise des travaux à l’automne.
Le sénateur Quinn : Dans ce cas, je proposerais la mi-juillet. Ainsi, le comité directeur pourrait examiner les idées, puis présenter au comité les sujets permettant...
Le président : Qu’en pensent les membres du comité directeur? Quelle date proposez-vous?
Le sénateur Quinn : Je modifie ma proposition : je dirais la mi-juillet, c’est-à-dire dans deux ou trois semaines.
Le sénateur Lewis : Je trouvais que fin juillet était une bonne proposition, mais...
Le sénateur Quinn : Mettez-leur de la pression.
Le sénateur Lewis : Si les gens sentent que le temps presse, on peut devancer l’échéance. Cela dit, à mon avis, en visant la fin de juillet, on donne le temps aux membres du comité de soumettre des idées claires et réfléchies.
Le sénateur Quinn : Et l’on demande au comité directeur de travailler de manière accélérée pour que...
Le président : Honorables sénateurs, que pensez-vous de la fin de juillet? Cette échéance vous semble-t-elle adéquate? Y a‑t‑il consensus? Sénatrice Arnold, la parole est à vous.
La sénatrice Arnold : J’ai une question au sujet des idées. Existe-t-il un document décrivant le mandat du comité et la manière dont les idées doivent s’inscrire dans sa mission?
Le président : C’est une bonne question.
Mme Mugny : Oui.
Le président : Oui, il existe un document de la sorte. Nous allons nous assurer de l’envoyer à tous les membres du comité.
La sénatrice Arnold : Merci.
Le président : Sénateur Quinn, y a-t-il autre chose dont vous vouliez parler?
Le sénateur Quinn : Non, pas du tout, à part peut-être le football.
Le président : Ça va, nous n’avons pas à en parler.
Puisqu’il reste trois minutes avant la levée de la séance, j’aimerais mentionner que dans le passé, vers 2016 et 2017, des projets ont été réalisés au sujet du réseau de transport et des télécommunications dans le Nord.
Le rapport était excellent. Il faudrait le trouver et l’envoyer aux sénateurs. C’était un projet de grande envergure mené par l’Université de l’Alberta ou l’Université de Calgary.
Il y a eu une étude. Je ne sais pas si elle a porté des fruits. Il s’agit d’un projet important qui a pris de grands efforts et beaucoup de temps.
Par ailleurs, vous avez sans doute entendu parler du projet de train à grande vitesse de VIA Rail. C’est une autre possibilité. Nous pourrions inviter un représentant de VIA Rail à venir nous parler de l’état d’avancement de ce projet. Voilà un autre exemple de sujet d’actualité qui pourrait nous intéresser, nous et la nation.
Une des préoccupations que j’ai en tant qu’ancien homme d’affaires, c’est que lorsqu’on s’engage à réaliser des projets, il faut les mener à bien. Or depuis les dernières années, le taux de réalisation des projets n’est pas très élevé. Il y a des discussions, mais y a-t-il des résultats concrets?
Nous en sommes à un point où, peu importe le projet que nous entreprenons, nous devons le mener à bien et obtenir des résultats qui se tiennent et qui serviront à tout le monde au Sénat. Je n’essaie pas d’être trop énergique; j’essaie d’être pragmatique.
La sénatrice Hay : Je me demande s’il serait utile de dresser une liste des projets qui ont été pris en considération durant la dernière session. Je sais que les dernières discussions portaient sur le vol de cuivre dans le secteur des télécommunications. Ce serait bien de savoir ce que le comité a fait au cours des 12 à 24 derniers mois. Quels sujets sont clos? Lesquels sont toujours ouverts? Quels enjeux devrions-nous examiner à nouveau, en plus des nouvelles idées? Ce serait utile, du moins pour moi.
Le président : C’est une excellente suggestion.
Le sénateur Quinn : Dans le même ordre d’idées, la greffière pourrait peut-être vérifier. Sauf erreur, la dernière étude que nous avons réalisée durant la législature précédente a été acheminée, mais elle n’a pas franchi toutes les étapes. Il faudrait la déposer, si le groupe trouve pertinent de le faire. Moi qui étais membre du comité précédemment, je crois qu’il s’agit d’une étude pertinente qui mérite d’être déposée et envoyée à l’autre Chambre.
Le président : Y a-t-il d’autres avis, questions ou commentaires? Je le répète, l’objectif, c’est que tout le monde participe activement. L’idée n’est pas que deux personnes essaient de tout organiser pour tout le monde. Ce n’est pas du tout mon genre. L’objectif, c’est de faire en sorte que chaque membre apporte sa contribution et se sente bien dans ce qu’il fait. C’est assez simple. C’est un peu plus difficile à mettre en pratique, mais il faut faire de son mieux.
Je suis impatient de travailler avec vous tous. N’hésitez pas à communiquer avec moi ou avec tout autre membre du comité directeur. Notre relation avec le comité directeur devrait être ouverte. Nous sommes tous ici parce que nous voulons faire du Canada un meilleur pays.
Le sénateur Quinn : Je viens d’apprendre dans un message qu’un de nos collègues, le sénateur Brazeau, s’est effondré au Sénat. Le Service de protection parlementaire est sur place. La séance du Sénat est suspendue. Ce que j’essaie de dire, c’est qu’il ne faut pas s’y précipiter. Il y a de l’action là-bas.
Le président : Y a-t-il une autre réunion de comité ici? Mme Mugny m’informe que notre temps est écoulé. Ma femme me dit la même chose depuis 53 ans. Je vous remercie.
(La séance est levée.)