affaires courantes — Énergie, environnement et ressources naturelles

Dépôt du rapport visé à l'article 12-26(2) du Règlement

16 décembre 2021


L’honorable Paul J. Massicotte
[14:20]

Honorables sénateurs, conformément à l’article 12-26(2) du Règlement du Sénat, j’ai l’honneur de déposer, dans les deux langues officielles, le premier rapport du Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles, qui porte sur les dépenses engagées par le comité au cours de la deuxième session de la quarante-troisième législature.

(Le texte du rapport figure aux Journaux du Sénat d’aujourd’hui, p. 180.)